École nationale supérieure des mines de Douai

révolution p:42 1) les causes profondes 2) une organisation archaïques des finances p:43 3) les changements culturels 4) les causes immédiates II La Révolution (1789-1799) 1) Les prémices de la Révolution p:45 2) La rebellion ouverte 3) L'Assemblée nationale constituante p:47 4) L'echec du compromis 5) La radicalisation p:51 6) La patrie en danger 7) La convention girondine p:54 8) La Terreur 9) Le paroxysme de la Révolution 10) La réaction thermidorienne p:59 11) Le Directoire 12) Lecture p:42 p:42

traversent la région. La forte densité de la population (près de 300 habitants au km2) s’explique par la richesse de la région, grande consommatrice de main-d’œuvre, par une forte natalité et par l’appel à des travailleurs étrangers, nombreux dans les mines et la métallurgie. On attribue à la tristesse du climat et à la rudesse du travail quotidien le goût de la fête des gens du Nord, même si désormais elle n’est plus tout a fait aussi haute en couleur ni aussi spontanée. Cependant, il en reste quelques

aux autres. Cependant, tandis que l'économie est antagonique, le capital impliquant à l'autre pôle le salariat comme la bourgeoisie suppose le prolétariat, les sphères juridique, politique et, plus encore, idéologique – avec l'État et l'éducation nationale qu'il dispense – se présentent comme homogènes, sans antagonismes ni contradictions de classe. C'est pourquoi Marx et Engels stigmatisent de manière plus tranchée les manifestations intellectuelles que les formes économiques et même politiques des

traversent la région. La forte densité de la population (près de 300 habitants au km2) s’explique par la richesse de la région, grande consommatrice de main-d’œuvre, par une forte natalité et par l’appel à des travailleurs étrangers, nombreux dans les mines et la métallurgie. On attribue à la tristesse du climat et à la rudesse du travail quotidien le goût de la fête des gens du Nord, même si désormais elle n’est plus tout a fait aussi haute en couleur ni aussi spontanée. Cependant, il en reste quelques

les guerres civiles sur le sol gaulois. À partir du milieu du IIIe siècle, en 258, Francs et Alamans franchissent le Rhin et pillent la Gaule à plusieurs reprises. Un éphémère empire des Gaules (terme impropre), sans que celui-ci ait un caractère national, est créé par Postumus, bientôt assassiné par ses soldats. Dès le IIe siècle la Gaule est touchée par l'affaiblissement démographique, le déclin des villes, le ralentissement du commerce et de la circulation monétaire. La situation militaire

la jurisprudence ne s'arrête pas à l'un ou plusieurs des critères rappelés ci-dessus mais exige la réunion d'un « faisceau d'indices » permettant de déceler un « climat de droit public ». Ce n'est pas d'une très grande clarté. Ainsi, l'Institut national des appellations d'origine (INAO) (13 novembre 1959, Navizet) ou l'Institut de France (12 décembre 2003, USPAC-CGT et autres) sont des établissements publics. En revanche, les centres de lutte contre le cancer, à la suite d'une jurisprudence cahotante

droit administratif - 23 - A. Supériorité des normes internationales sur les actes administratifs - 23 - B. Supériorité des normes internationales sur les lois nationales - 23 - L’article 55 de la Constitution dispose que les traités ou accords régulièrement ratifiés ou approuvés ont dès leur publication une autorité supérieure à celle des lois sous réserve de son application réciproque par l’autre partie. - 23 - 1. État de la jurisprudence avant l’arrêt Nicolo - 23 - 2. Effets de la jurisprudence

doyen de la Fac de Toulouse 1906 - 1926 Léon Duguit (1859-1922) Doyen de la Fac de Bordeaux de 1919 à 1928 Autres : Gaston Jèze, Louis Roland. Intitulés (opposition entre l’école de… et) Ecole de Toulouse, Ecole de Bordeaux école de la puissance publique Ecole du service public Ecole sociologique du droit Conception idéologique Etat Gendarme Etat Providence Critère, mission du DA Puissance publique (prérogatives de) Mettre en place le Service public (interdépendance

année, en 2003, l’Etat a supprimé 1.000 postes (cela n’était pas arrivé depuis une trentaine d’années). L’année suivante : - 4.500 postes. Puis, en 2005 : - 7.500 postes. En 2007, la LF a supprimé 15.000 postes dont la moitié concernait l’Education nationale. En 2008, nouvelle règle : l’Etat décide de ne remplacer qu’un départ à la retraite sur 3 : - 23.000 postes. A partir de 2010 : c’est la règle du 1 sur 2, l’Etat ne remplace plus qu’un départ à la retraite sur 2, ce qui se traduit par 34.000 suppression

(1856 – 1929) doyen de la Fac de Toulouse 1906 - 1926 Léon Duguit (1859-1922) Doyen de la Fac de Bordeaux de 1919 à 1928 Autres : Gaston Jèze, Louis Roland. Intitulés (opposition entre l’école de… et) Ecole de Toulouse, école de la puissance publique Ecole de Bordeaux Ecole du service public Ecole sociologique du droit Conception idéologique Critère, mission du DA Contenu DA Etat Gendarme Puissance publique (prérogatives de) Fonctions régaliennes et d’autorité Réticence devant les interventions Etat