Edit Caracalla

plusieurs d’entre eux étaient d’origine sociale modeste, et le 1er empereur Trajan était Espagnol fin du 1er siècle après JC). Ce phénomène romain trouve son apogée juridique, dans l’un des textes impériaux (constitution de 212 après JC) qui vient de CARACALLA, il accorde la citoyenneté Romaine à tous les habitants « libres » (femme et hommes) Raison fiscal. Symbiose d’ethnie différente dans un même empire et une même culture. Chapitre 2 : les institutions romaines en Gaulle Section 1 : Le pouvoir

Ce catalogue porte de nom d’édit du préteur , cette édit du préteur publié chaque années est une sorte de programme d’activité indiquant les moyens judicaire mise a la disposition des plaideurs en particulier les formules d’actions. Autrement dit le droit prétoriens est en création permanant. Ce droit prétorien assure sans cesses le renouvellement du droit civile, naturellement chaque préteurs a son entrée en charge ne renouvelle pas cette édit, en fait il se contente de le mettre a jour. C’est pourquoi

s’occupe que des procès entre citoyens romains) et un pérégrin (il s’occupe que des procès avec des étrangers). Le préteur a une fonction triple : - A son entrée en fonction, il promulgue un édit dans lequel des actions en justice qu’il met à disposition des plaideurs. - Il organise les procès en fonction de son édit mais il ne juge pas lui-même. Il autorise le procès et désigne un juge à qui il va indiquer la règle à appliquer. - Il dispose lui aussi d’un imperium qui lui permet de donner des ordres

étrangers, ceux qui ne possédait pas la citoyenneté. Deux préteurs qui vont se spécialisé, qui vont joué un rôle considérable dans ce que l'on appelle le jus, Les préteurs ayant un imperium peuvent peuvent publier ce que l'on appelle des édits. Un édit est une normes, règle posé par une autorité supérieur ,au fil de leur spécialisation dans les questions juridiques, les préteurs vont prendre des édits dans se domaine. Et quand nous sommes dans la 1ere guerre puniques, au début de la très grande expansion

change la nature du régime, domina. Progressivement, le régime devient donc de plus en plus monarchique. - Dynastie des Sévères (193 à 235), l’absolutisme l’emporte et définitivement. C’est au cours de cette dynastie que Caracalla en 212 a promulgué un édit (Edit de Caracalla) qui a eut un retentissement important. Il a octroyé la citoyenneté romaine à tous les habitants de l’Empire quels qui soient. Il a offert aux habitants de l’Empire soit de conserver leur ancien statut soit de devenir citoyens

autre élément caractérise l’évolution du principat, il y a un appauvrissement de l’occident face à l’enrichissement de l’orient, appauvrissement dû aux nécessités de l’administration ainsi que nécessité de défense militaire. De plus en 212 l’édit de Caracalla crée l’empire universel car il donne la qualité de citoyen à tous les hommes libres de l’empire. Tous les hommes libres sont soumis aux mêmes lois c'est-à-dire le droit romain. D’autres religions apparaissent dont le christianisme qui est différent

ou/et de son conseil. Selon le destinataire de la constitution, on a 4 sortes de constitution : L’édit, c’est la constitution la plus générale car c’est un texte de porté général qui est adressé à une large catégorie de personne (ex. l’édit de CARACALLA, car il donne la citoyenneté a tout les habitant de l’empire). Le rescrit, c’est une réponse donné par l’empereur ou un membre de son conseil, à un particulier, à un juge (voir magistrat), à l’occasion d’une consultation sur un point de droit mais

comportent 3 éléments : les magistrats, les assemblées de citoyens, le Sénat a) Les magistrats 1) Les pouvoirs des magistrats (2 types) la potestas (autorité) : appartient à tous les magistrats. Droit de créer des règles au nom de la cité (un édit). Cet édit est valable pendant la durée du magistrat. Pouvoir de contrainte mineur (condamner a une amende ou gages). ⁃ l’imperium : seuls titulaires, les magistrats supérieurs. Ils reçoivent par une loi spéciale l’imperium. Pouvoir de commandement militaire

ensuite Pompei et Caesar, Siga est vainqueur des anciennes allié de Rome au motif qu’on avait enlevé cette possibilité d’être citoyen romain aux latins). On a près la guerre social 88-89 il y a une naturalisation collective de certain allié (Edit de Caracalla). 3) Les pérégrins Ce sont des hommes libres qui viennent à Rome mais ce sont des étrangers qui n’ont aucune participation à la vie politique à Rome et ils n’ont pas le conubium ni comercium, leur droit c’est leur droit national, leur coutume

puis armée) L'empereur hérite des pouvoirs des magistrats de la République en plus du militaire : les édits impériaux ont force de loi (remplace le peuple qui votait dans les comices), il est la source du Droit. Il crée et applique la loi : Édit : acte qui émane de la volonté de l'empereur avec une force d'application universelle Mandat : instruction administrative Décisions finales de justice rendues par le tribunal de l'empereur (cours d'appel), ce sont des décrets De plus, les romains