Edit Caracalla

Progressivement, les jurisconsultes privés disparaissent. L'empereur s'entoure des plus célèbres jurisprudents (Gaïus, Paul, Ulpien, Modestin, Papinien...). Les lois de l'empereur ou constitution impériale (valeur impériale): ● ● Edit: disposition d'ordre général, ex: edit de Caracalla Rescrit: réponse écrite donnée par l'empereur à un particulier, magistrat ● Décret: ce sont des décisions du tribunal impérial (présidé par l'empereur) ● Mandat: instructions administratives Les constitutions impériales sont

formules du préteur. Ces derniers vont se sentir autorisés à créer des formules. L'édit du préteur, est un programme judiciaire que le préteur va rendre public dès le début de son mandat. (Il annonce les formules qu'il acceptera de prononcer). Les édit des préteurs renvoient à peu près au même type de règles, celles de leurs prédécesseurs. Ce droit prétorien, est certes marginal mais en constante augmentation. §4 : La jurisprudence La jurisprudence renvoi à la doctrine. Les premiers à expliquer

jurisconsultes, c’est le plus connu des 5. Il est parvenu au poste le plus élevé. Il a été exposé aux troubles de cette époque et en particuliers en 212 au moment de l’accession au pouvoir de l’empereur Caracalla. Il a fait assassiner son frère et Papinien n’a pas voulu cautionner cet assassinat et Caracalla a fait assassiner Papinien. Paul et Ulpien ces disciples lui ont succédé en tant que préfet du prétoire. Ils ont té mêlé à des questions politiques. On sait que Ulpien a été assassiné lors d’un complot

marchés de Trajan, étroitement reliés au Forum, et les grands thermes [005127] de l'Oppius, les premiers dans lesquels nous trouvons, défini dans chaque détail, le modèle des grands thermes impériaux, qui sera ensuite repris pour les thermes de Caracalla et ceux de Dioclétien. C’est dans ces thermes que l’on retrouve pour la première fois un complexe central au milieu d’une enceinte de périmètre qui contient des jardins, des exèdres (places à réunion) etc. Le forum de Trajan [004891-4115-4116-4117-5126]

avait le droit de donner des ordres aux citoyens et de les contraindre à l’obéissance. Chaque fois qu’un magistrat entrait en fonction, il faisait une déclaration une déclaration générale à tous les citoyens qui était valable pour toute l’année (Un Edit). §3 : La fin de la république. On peut reprendre à notre compte ce qu’a dit le philosophe grec Polybe au IIe siècle av JC « La république constituait un régime mixte » parce qu’elle emprunte aux 3 grands modes : monarchique (pouvoir absolu donné

créer librement toute sorte d'action nouvelle, autrement dit, il n'est plus lié dans son activité juridictionnel au seul cas prévu par la loi. Le prêteur à la possibilité de faire des déclarations publiques officielles que l'on appelle des édits. Cet édit du prêteur publié chaque année à l'entrée en charge du nouveau titulaire est une sorte de programme en charge des nouvelles activités, indiquant les moyens judiciaires mis à la disposition du plaideur que l'on appelle des formules. Ce droit prétorien

Henri de Navarre, un homme protestant. IIles Bourbons (1589-1792) Henri IV(1589,1610). Un souverain admet pour la première fois, qu une partie de son peuple puisse ne pas adhérer a la religion qui est celle du souverain. Un Edit de pacification sera signé à Nantes, EDIT de Nantes (1598). Le catholicisme reste une religion d Etat, mais le réformés dispose d une liberté de culte, civil et politique. Il va soumettre l aristocratie à sa cause. Louis XIII (1610-1643), fait appel a Richelieu va mater

Pour des raisons pratiques, l’habitude a été prise de renouveler les dispositions du magistrat précédent. Il ne fait que reprendre les règles établies et en rajouter quelques unes de temps en temps. Cela va entraîner une stabilisation de l’édit. Cet édit est en quelque sorte codifié et se fige peu à peu. Les différents prêteurs vont se contenter de reprendre les dispositions anciennes sans en rajouter. Hadrien va donc demander au début du IIème siècle, au juriste Julien de faire une édition définitive

citoyen s’est développé à Rome, dit état mixte politiquement (n’est pas une démocratie), laquelle étendra ce concept. Dans les cités grecques, la citoyenneté n’est réservée qu’à certains, tandis que Rome l’étend complètement en 212 ap JC, par l’édit Caracalla, à tous les sujets qui vivent à l’intérieur des frontières de l’empire. La citoyenneté est un phénomène qui s’est généralisé par le « travail indéfini de l’égalité ». La citoyenneté travaille pour donner les mêmes droits à chacun. Aujourd’hui, la

réponse vaudra pour le cas particulier ou de façon générale. Ce mode est préjudiciel : on a une forme de dialogue. Dès la République on utilise le terme de loi pour désigner l’ensemble des règles. L’édit de Caracalla de 212 étend la citoyenneté romaine à l’ensemble de l’empire. Cet édit est typiquement un mode volontaire. Surtout les juristes des 1ers 2èmes et 3èmes siècles après JC vont développer une doctrine de cette capacité à faire du roi un législateur. • Princeps legibus solutus (est)