Edit Caracalla

et celles communs à tout l’Empire. A partir de la fin du 3ème siècle de notre air, il se transforme profondément. I - La situation de la Gaule avant les invasions : la menace barbare Sous – titre – La menace barbare Depuis l’édit de Caracalla (212), les gaulois comme d’ailleurs la majeure partie des peuples de l’empire deviennent officiellement des citoyens romains à part entière. Ils sont assimilés et se rallient à la religion, à la langue et au droit. Ils adoptent la civilisation romaine

consuls ; ils ont été recueillis par le préteur urbain et par le préteur pérégrin qui sont attachés à Rome et ne peuvent pas quitter la ville pendant plus de dix jours. Au début de leur entrée en charge, le préteur urbain et le préteur pérégrin prennent un édit, l’édit du préteur, par lequel ils définissent les règles qu’ils appliqueront pendant l’exercice de leur charge. En vertu de ces pouvoirs, ils peuvent convoquer les comices ou déléguer un magistrat pour le faire, créer un tribunal extraordinaire. Et

choisir le droit civil romain. Il s’agit d’un choix qui ne remet pas en cause les usages locaux et traditionnels. En 212, l’Édit de Caracalla formule que tous les hommes libre de l’empire peuvent obtenir la citoyenneté romaine, et donc utiliser le droit civil romain. Mais même en devenant citoyen romain, les populations pourront conserver leurs usages locaux. Cet Édit durera jusqu’à la fin de l’empire. Chapitre 2 : Le droit Classique De -130 av. J.C. à 184 : Période au cours de laquelle le droit

de servir un dieu vivant). L'empire part en G contre eux. 313 l’Église sort de la persécution. En 380, désormais tous les H sont égaux. Mort de l'esclavagisme. Dt provinciale : Rome conquiert, commerce. De nvx usages, coutumes étrangères. Edit de caracalla donne la citoyenneté romaine à toutes la pop° comprises dans le limes de l'Empire. Don de la citoyenneté aux provinces les + éloignées. Section 2 : Universalisme juridique de Rome Le monopole de l'Empereur, tout vient vers un seul. Universalité

ordonne et établit... 4. Le sénatus-consulte est ce que le Sénat prescrit et établit ; il tient la place d 'une loi (= il a force de loi), bien que la question ait été discutée. 5. La constitution du prince est ce que l 'empereur a décidé par décret, par édit ou par lettre. Et l 'on n'a jamais douté qu 'elle n'ait force de loi puisque l'empereur lui-même reçoit l'imperium par une loi. 6. Le droit d'édicter appartient aux magistrats du peuple romain, mais la partie la plus importante de ce droit réside dans

pour cette raison que Rome est d'emblée fondée sur un modèle civique beaucoup plus assimilationniste. Le point logique d'aboutissement de ce modèle est l'extension de la citoyenneté romaine à tous les habitants de l'Empire en 212 après J.C. (édit de Caracalla). — Les assemblées À la différence des assemblées modernes, elles sont davantage caractérisées par leur mode de recrutement que par leurs compétences. À Athènes, l'assemblée du peuple est l'Ecclésia. Elle réunit 6000 citoyens selon Thucydide

ces 3 pouvoirs, les empereurs romains vont pouvoir légiférer) Au début tentative de conserver une apparence de République et donc empereur passe pas le Sénat pour légiférer en obtenant des senatus consultes. Par la suite, évolution : -Hadrien = édit devient perpétuel et grands juristes rentrent au Conseil impérial -Marc Aurel = empereur est officiellement source de droit et a supplanté toutes les autres  Les constitutions impériales (normes de l’empereur pour l’Empire) ont 4 formes : -édits :

Digeste de Justinien Ces interdits entrent dans l’édit du préteur jusqu’en 130 de notre ère. En 130, l’édit du préteur va être gelé. A ce moment là, les formules réprimant la violence sont bien insérées et vont continuer jusqu’à fin de l’Antiquité. Cet édit est l'objet de commentaires de juristes classiques aux 1er et 2ème siècles, commentaires qui vont créer une sorte de régime général et être réétudiés au MA. En 533, l’empereur romain Justinien fait composer un énorme volume contenant les meilleurs

imitations. Le titulaire du dominium est privilégié sur le plan fiscal, il n'est pas assujetti à l'impôt depuis la victoire des romains sur le roi de Macédoine en 168 avant notre ère lors de la bataille de Pydna. En 212 après J-C, l'empereur Caracalla entérine une évolution qui a déjà commencé, il donne la citoyenneté romaine à tous les hommes libres de l'empire, mais à ce moment là, la citoyenneté n'est plus assortie d'une exemption fiscale. Le dominium et les propriétés provinciales et pérégrines

les provinciaux n'étaient pas considérés comme citoyens romains donc pas touchés par le code civil (c'était des pérégrins : ni barbares ni citoyens). Ces pérégrins ont ainsi pu continué à user de leurs propres coutumes, usages. En 212, l'empereur Caracalla donne la citoyenneté romaine à tous les hommes libres de l'empire mais il leur laissait la faculté de choisir soit le droit romain soit leurs coutumes. Donc les coutumes locales survécurent toujours. Parce son objectif était de faire plus de profit