Erreur 31 Mars 2005

5 salariés Nombre de clients : environ 130, dans divers secteurs d’activité Nombre de sites : 4à… II) Historique :  1985 :  1988 :         1989 : 1990 : 1991 : 1993 : 1994 : 1995 : 1996 : 1997 :     1998 : 1999 : 2001 : 2003 :  2005 : Fondation de la société à Lille par Messieurs Druelle et Chevry Cession des parts de Monsieur Chevry à Monsieur Druelle Succession de Monsieur Chevry à Monsieur Gossaert Création du cabinet d’Esquelbecq Transformation de la société en SA Prise de

article L.114-5 ............................................................. 4  2. Loi n°2005-102 du 11 février 2005 pour l'égalité des droits et des chances, la participation et la citoyenneté des personnes handicapées, article 2 ........................................ 4  B.  Historique (voir le dossier annexe) .......................................................................5  Loi n° 2002-303 du 4 mars 2002 relative aux droits des malades et à la qualité du système de santé, article 1 .

TABLEAU DE BORD PROSPECTIF « BALANCED SCORECARD » Cas de : MARJANE HOLDING REALISE PAR : • MOHSSINE KARIM ENCADRE PAR : - Dr. R BOUTTI - M. Z FADEL 2004/2005 2 ENCG-Agadir HOLDING MARJANE CONTROLE DE GESTION Dédicace J e dédie ce travail : - À toute ma famille, - Mes amis -Et mes collègues. 2004/2005 3 ENCG-Agadir HOLDING MARJANE CONTROLE DE GESTION Remerciement Je tiens à exprimer mes sincères remerciements et témoigner de ma grande reconnaissance

Master 1 « Régulations internationales et européennes » - Faculté de droit de Nice Mémoire en contentieux communautaire « l’evolution des rapports entre la Cour de justice et les juges nationaux dans le cadre du renvoi prejudiciel » Année 2005 - 2006 PLAN INTRODUCTION L’ESPRIT INITIAL DE COOPERATION 1 Une coopération simple dans son principe 1/ Un mécanisme ternaire 2/ L’exclusion de tout formalisme pour une collaboration plus souple 3/ La dualité fonctionnelle B- Une

personnes sont tuées, mais pas d'Américains. Ce sont les premiers attentats d'Al-Qaida[1]. 1993 * 26 février 1993 (États-Unis) : un attentat à l'explosif au World Trade Center de New York fait six morts et un millier de blessés. 1994 * 10 mars 1994 (Libye) : Silvan et Vera Becker, un couple d'agents allemands de l'Office fédéral de protection de la constitution (Bundesamt für Verfassungsschutz ou BfV), sont assassinés en Libye. En avril 1998, la Libye obtient d'Interpol un mandat d'arrêt

d’avion …………………………………………………………………………...28 Commande de vol ……......………………………………………………………………...28 Direction A.T.E.C  Présentation  ………………………………………………………………………………..31 Moyens de mesure de l’ATEC série 6 ………………………………………………….....31 Calculateur ………………………………………………………………………………... 31 Exemple de calculateur …..……………………………………………………………......31 Conclusion 34 Annexe 35 Annexe batterie Annexe gyroscopique Annexe hangar avion Annexe hangar avion Annexe ATEC TUNISAIR

8% Chiffres clés 2011/2012 (*) Ventes de vins tranquilles en GSA +0,2% (vol.) Ventes de vins AOP en GSA +0,0% (vol.) Ventes de vins IGP en GSA -0,2% (vol.) +3,2% (val.) +3,0% (val.) +5,0% (val.) (*) Du 01/08/2011 au 31/07/2012 Les enseignes leaders (*) CAVAVIN CAVES DE REGUSSE INTER CAVES NICOLAS REPAIRE DE BACCHUS (*) classement alphabétique 2% 2007 2008 2009 2010 2011 2012 2013p Le vin est commercialisé par plusieurs circuits

28 Partie 7 Analyse du Management des Ressources Humaines de Formatic 29 7.1 Rappel des normes en vigueur 29 7.2 Constats 30 7.3 Risques et conséquences des manquements aux obligations 30 7.4 Préconisations 31 Partie 8 Préconisations 33 ANNEXES 34 Partie 1 Organisation de l’audit [pic] [pic] [pic] [pic] [pic] [pic] [pic]

: Gaz. Pal. 1993, 1, pan. jurispr. p. 4. – Cass. 3e civ., 5 mars 1997 : Rev. Loyers, 1997, p. 302. – Cass. 3e civ., 27 janv. 1999 : RJDA 1999, n̊ 261. – Cass. 3e civ., 30 juin 1999 : Bull. civ. 1999, III, n̊ 152 ; D. 1999, inf. rap. p. 211 ; D. affaires 1999, p. 1203, obs. Y. Rouquet ; LPA 17 aot 1999, p. 8 ; AJDI 2000, p. 310, obs. J.-P. Blatter. – CA Paris, 16e ch. B, 26 oct. 2001 : Rev. Loyers, 2002, p. 46. – Cass. 3e civ., 12 mars 2002 : Administrer oct. 2002, p. 20, obs. J.-D. Barbier ; Loyers

exerçaient leur activité en nom propre. La loi du 29 novembre 1966 autorise les professions libérales à se constituer en société civiles professionnelles. Cela conduit à une spécialisation des notaires par domaines d’activités. Depuis la loi du 31 décembre 1990, les sociétés d’exercice libéral permettent aux notaires de travailler en réseau mono ou pluri professionnel avec d’autres professionnels du droit. Le Décret de 1995, donne droit aux notaires d’obtenir au certificat de spécialisation