Établissement public territorial Plaine Commune

BIBLIOGRAPHIE p. 3 Introduction  Depuis le plateau de la Brie, à la croisée de la Seine et Marne et de l’Yonne, s’étend un paysage rural qui nourrit des populations durant plusieurs siècles. L’agriculture qui s’y développe dessine de grandes plaines aux courbures légères, dont les couleurs jaune et ocre du blé et de l’orge jouent avec les tracés sinueux des cours d’eau dans ce territoire où les profondeurs se perdent dans les distances. Seuls repères dans cette immensité, les silos agricoles

VERNEX FONCTIONS Conseiller Général - Président de CLI Conseiller Général - Vice-président de CLI Conseiller Général - Membre délégué Directeur de la DPDS - Conseil Général 74 Chef du service insertion - DPDS - Conseil Général 74 Animatrice Territoriale - D.I.R.E.C.C.T.E* Directeur - Pôle Emploi Annemasse Responsable d’équipe - Pôle Emploi Annemasse Directrice – Pôle Emploi Ville la Grand Direction des solidarités Annemasse Agglo Adjointe - Mairie d’Annemasse Adjointe - Mairie de Gaillard Suppléante

s’interdit de modifier une coutume existante, du moins lorsqu’il s’agit d’une bonne coutume. Le Roi ne légifère pas au droit privé jusqu’au seuil du 18ème s. Dans la pratique on reste à ce partage simple, si le Roi garant du commun profit de l’intérêt général, droit public, il laisse le droit privé (coutume). Mais ce respect de bonne coutume va de pair avec de mauvaise coutume. B/ le Roi censeur de mauvaises coutumes Notion de mauvaise coutume est ancienne, elle apparait aux alentours de l’an

été prouvées ? 3 I) La terre, un matériau de premier choix depuis des millénaires 1) Techniques de constructions. a) Introduction L’emploi de la terre en construction a été développé dans les principaux foyers connus de civilisation : dans les plaines du Tigre et l’Euphrate, en Mésopotamie ; en Egypte, le long du Nil, du Delta à la Basse-Nubie ; au Pakistan (Baloutchistan), le long des rives de l’Indus et de la Harka ; en Chine, sur des plateaux dominant le Fleuve Jaune (Houang-ho). Mais aussi

plupart de ses régions et à l’amélioration des conditions de vie des populations tout en préservant le patrimoine naturel et culturel marocain ainsi que l’environnement. D’une part, le Maroc est un pays riche en milieux naturels (déserts, montagnes, plaines, côtes) et en biodiversité avec un taux d’endémisme de 20%. . D’autre part, ce pays présente des richesses culturelles et des traditions d’accueil inégalées lui conférant des opportunités pour promouvoir et développer le tourisme rural Le tourisme

personne ne bouge, personne ne l’aide. Les personnes qui le poursuivent le tue. Faute personnelle des policiers ici. Faute pénale commise dans ou a l’occasion du service. * Arrêt C de Cass, 9/04/1992 : Mme S a perdu les eaux. Elle arrive à l’hôpital public et faite une hémorragie interne. Elle est prise en charge aux urgence, le gynécologue assurant la garde de nuit de chez lui. Ce médecin est joint et ne se déplace pas, administrant à Mme S un traitement pour reculer l’accouchement. Or l’enfant né

plusieurs structures ont vocation à conseiller et à accompagner les porteurs de projets. Diverses mesures et aides financières sont attribuées pour encourager les candidats à la création d’entreprise. Elles sont versées par des organismes privés ou publics en fonction de critères spécifiques liés à la nature de l’entreprise, à son secteur d’activité... •Du nouveau avec la loi Dutreil Depuis la loi Dutreil sur “l’initiative économique” d’aôut 2003 (voir www.pme-commerce-artisanat.gouv.fr) les procédures

Service public fédéral et Coopération au Développement Direction générale de la Coopération au Développement Evaluation du thème « Appui à la décentralisation et gouvernance locale » Etape 2 : Etudes de terrain Le Bénin Falilou Mbacké Cissé – CEPIA Karla Van Eynde – IRAM Avril 2006 Centre d'Expertises Politiques et Institutionnelles en Af rique African Institute for Community Driven Development Institut de Recherches et d’Applications des Méthodes de développement 1 2 • iram Paris (siège

Conditions de la rédaction et de la signature du traité  L'affaire de Fiume 4- Contenu du traité de Versailles abcd- Remaniements territoriaux Dispositions militaires Dispositions économiques et financières Renoncement de l'Allemagne à son empire colonial 5- Les conséquences du traité de Versailles a- Traité de Versailles et Allemagne  Conditions territoriales  Conditions militaires  Conditions économiques b- Traité de Versailles et la Société des nations c- Le Traité de Versailles

Méthodologie 12 Chapitre 2 : Etude qualitative de l’offre territoriale de Marrakech 13 I. La méthode CERISE REVAIT® 13 II. Diagnostic de l’offre territoriale de Marrakech au travers de la segmentation par type de tourisme 32 1. Positionnement de Marrakech dans les classements mondiaux 32 2. Analyse de l’offre de Marrakech par type de tourisme 37 3. Analyse de l’offre de Marrakech par type de touristes 59 Chapitre 3 : Etude de l’offre territoriale des concurrents par segment de tourisme 62 I. Etude de