Etat Theocratique

L’élaboration de la loi - Le vote du budget - L’arbitrage des conflits entre les provinces de l’Empire A partir du moment où l’un de ces éléments prend le dessus, l’équilibre est détruit. B.Le passage à l’Empire. Les structures de la cité- Etat s’avèrent insuffisantes pour diriger l’ensemble du territoire. Un nouvel équilibre s’installe dans le cadre de l’Empire. Tout ce qui est autour de Rome est incorporé à la cité. En soi, Rome a des atouts pour maintenir sa puissance. Elle a su organiser

distinction de race ou de religion elle respecte toute les croyances. On assiste tout de même a une prise en considération de la religion par le droit car notre droit Français est imprégner de morale judéo chrétienne malgré la séparation entre droit et Etat .En revanche l’adultère est un cas particulier. Il ne constitue plus une infraction pénale depuis 1975 mais il est une faute civil ce qui témoigne bien d’une permanence de la morale religieuse. Il existe d’autres exemples de l’influence du droit par

pouvoir souverain, condition essentielle pour qu'un état puisse exister. Cette construction d'un état n'a pas été linéaire, elle est parfois interrompue par des crise, voire suspendue mais malgré tout cette évolution a fini par déboucher sur l'élaboration d'un état moderne. Cette vaste période de 8 siècles qui sépare l'avènement de Hugues Capet et de la révolution. La première période X-XVème siècle. C'est durant cette première période qu'un état moderne nait. Jusqu'au début du XII ème siècle l'autorité

Le droit canonique Chapitre 2. Le nouvel ordre social Section 1. Les 3 ordres § 1. Clergé : A. La chrétienté médiévale. B. Clercs séculiers et clercs réguliers § 2. Noblesse : A. La condition nobiliaire. B. Les privilèges nobiliaires § 3. “Tiers état” (les humbles, des serfs aux bourgeois) Section 2. Fiefs et seigneuries (le système féodal u féodo-vassalique) § 1. La tenure noble ou fief. A. Jusqu’au 12e siècle B. A partir du 12e siècle § 2. Les tenures non nobles : A. servile. B. roturière ou

ce cours, seront abordés la fabrique de l’Etat et son histoire. Notons qu’il peut y avoir du droit sans Etat. Ce cours se focalisera notamment sur la période du 12 ème au 18ème siècle. Comment se constitue historiquement l’Etat ? L’histoire est une construction juridique remplissant des fonctions. Introduction : Paragraphe 1 : délimitation de l’objet du cours : Définitions : Etat : L’Etat est une forme de pouvoir centralisé. La plupart du temps, on va considérer que l’Etat existe

établi. C’est l’émergence des villes qui sont des lieux qui échappent à la féodalité (pas insérées dans ce système où le seigneur détient ses terres avec une certaine domination car il existe des privilèges). Elles donneront lieu à l’apparition du tiers Etat, qui sont des bourgeois qui habitent le bourg, exercent un métier, font partie des corporations. Ce sont les classes possédantes. Nonobstant cette progression, on arrive vers un absolutisme et une centralisation administrative. Cet ordre là va aboutir

une histoire très longue. Au départ, c'est une simple ville créée en -753. Puis ensuite, sur la plan des institutions, de simple ville, Rome devient un royaume jusqu'en -509. Rome passe ensuite à un régime républicain jusqu'en 27 avant JC. Le dernier état institutionnel de Rome est l'empire à partir de -27. Dès l'époque républicaine, Rome mène une politique de conquête territoriale. D'une simple cité, Rome parvient à dominer tout le domaine méditerranéen. Parmi toutes ces conquêtes romaines, deux

groupe que si une institution puissante est capable d’en garantir la viabilité. Cette institution puissante est représentée aujourd’hui sous la forme institutionnelle : c’est l’Etat. L’étroitesse de la relation entre ces notions de droit, Pouvoir et Etat va produire différents concepts aujourd’hui à la mode comme l’Etat de droit, le droit de l’Etat ou le pouvoir du droit. Ce qu’on peut donc retenir c’est que l’Etat est à l’origine du droit parce que c’est lui qui, soit le sécrète directement soit

des idées mais aussi un modèle d’organisation centralisée. a) Sur le plan idéologique. L’église formule le dualisme de Dieu et du prince : Distinction entre autorité spirituelle et autorité laïque/temporelle. Dans la cité antique, religion et état étaient liés, l’église dissocie ceci. La pouvoir laïque à une origine divine. b) Sur le plan institutionnel L’église présente une organisation centralisée qui servira de modèle aux états laïques. L’évêque de Rome va acquérir un grand prestige

le financement de son service armé par des règles écrites) légitimité nouvelle : l'impôt est finalisé (le roi prétend protéger ses sujets) Deux éléments légitiment le prélèvement fiscal : défense et sécurité du royaume d'une part, développement d'un état entité abstraite d'autre part. « La structure de l'Etat apparaît essentiellement comme un produit secondaire des efforts des gouvernements pour acquérir les moyens de la guerre » (Charles Tilly) - Les chiffres illustrent bien ce propos, au XVIIe siècle