Étienne Polverel

préliminaire. Cependant ce discours demeure le plus grand chef-d‘œuvre de portalis, au même niveau avec le code civil auquel il a participé. En effet, portalis est l‘un des quatre rédacteurs choisis par Bonaparte pour rédiger le code civil. Jean Étienne Marie portalis (1746 - 1807), homme du sud (spécialiste du droit romain), ancien avocat à Aix, député de la Seine et du Var, commissaire du gouvernement. Tenu pour royaliste en vertu de ses convictions (on le dit monarchiste constitutionnel modéré)

également pour habitude de l'appeler « Monsieur l'ouragan ». Débuts tumultueux Statue d'Honoré de Mirabeau. Palais de justice d'Aix-en-Provence Il étudie à la faculté de droit de l'université d'Aix-en-Provence où il fréquente, notamment Jean Étienne Marie Portalis, futur rédacteur du code civil9. En 1768, il est incorporé à un régiment, mais contracte des dettes, ce qui provoque de nouveau la colère de son père. Il gagne une réputation de libertinage : « Mais le monde ne pardonna pas à Mirabeau

Biographie de Portalis + sources du code 1) Biographie de Portalis : Jean-Etienne-Marie Portalis, né à Beausset le 1er Avril 1746, est un avocat et philosophe du Droit français célèbre pour sa très large participation à la rédaction du code civil qu'il présentera en 1804 au corps législatif (Le code Napoléon). Issu de la haute bourgeoisie, il s'illustre notamment grâce à ses talents d'orateur, fort de sa réputation, il deviendra Ministre en 1804, sous le premier Empire. Il possède une conception

méfie de la rétroactivité (effets d'un acte présent remontant au passé), car elle semble souvent contraire à la sécurité juridique. Pourtant elle continue d'apparaître en de multiples occasions (certaines lois, certains effets de jugements) Jean-Étienne-Marie Portalis devant le Corps législatif en 1803, présentant l'article 2 du Code civil dit : « C’est un principe général que les lois n’ont point d’effet rétroactif. À l’exemple de toutes nos assemblées nationales, nous avons proclamé ce principe

Management Saint-Etienne, le 25 Juin 2013. Objet: Candidature pour le Master 1 «Management International». A l’attention de Madame, Monsieur le responsable du Master «Management International». Madame, Monsieur, Etudiant en quatrième à l’ESC de Saint-Etienne en programme « Management Commercial et International », je me permets de vous adresser ma candidature dans une perspective

L’ART ! Le musée d'art moderne de Saint-Étienne Métropole (appelé aussi MAM) est une institution internationale dans le domaine de l'art moderne et contemporain, avec plus de 19 000 œuvres dont 1 500 pièces design. Il a été inauguré à l'entrée nord de la ville de Saint-Étienne, sur la commune de Saint-Priest-en-Jarez (Loire), le 10 décembre 1987. Le musée a fait l'objet, au1er janvier 2001, d'un transfert à la communauté d'Agglomération, Saint-Étienne Métropole, dont il dépend désormais. Depuis

composée des commissaires de la République Léger-Félicité Sonthonax, Etienne Polverel et Ailhaux, est envoyée sur place afin de faire appliquer la loi. La tension est vive entre les colons blancs, les mulâtres, les Noirs affranchis et les esclaves. Les troupes de la République appuyées par les esclaves insurgés sont victorieuses. Sonthonax proclame le 29 août 1793 de sa propre initiative l’émancipation des esclaves - suivi de Polverel dans deux autres provinces de la colonie- et organise l'élection de

d'amener progressivement à l'abolition de l'esclavage. Le 4 avril 1792, fut promulguée dans l’enthousiasme l’égalité des droits des libres et des blancs. Pour la faire appliquer, de nouveaux commissaires civils, dont Léger-Félicité Sonthonax et Étienne Polverel, furent envoyés à Saint-Domingue, appuyés de quatre mille volontaires de la garde nationale. Ceux-ci débarquèrent au Cap le 18 septembre 1792, à la veille de la proclamation de la République française. Sonthonax annonça à son arrivée qu’il

d'attention que lui montrent les Espagnols achève de le convaincre que ceux-ci ne vont pas abolir l'esclavage. La situation est différente avec les autorités françaises. Les commissaires de la République française, Léger-Félicité Sonthonax et Étienne Polverel, sont en effet arrivés à Saint-Domingue en septembre 1792 pour garantir les droits des gens de couleur. L'île est envahie par la marine britannique et les troupes espagnoles, auxquelles se sont ralliés de nombreux Blancs royalistes. Le 29 août

cause. Déracinez avec moi l'arbre de l'esclavage. » Mais le peu d'attention que lui montrèrent les Espagnols le persuada que ceux-ci n'entendaient pas abolir l'esclavage, en revanche les commissaires de la République, Léger-Félicité Sonthonax et Étienne Polverel, arrivés à Saint-Domingue en 1792 devaient garantir les droits des gens de couleur. Le 29 août 1793, le même jour que la proclamation de Toussaint, Sonthonax émancipa l'ensemble des esclaves et la Convention ratifia cette décision. En 1794,