Etude Comparative Droit Francais Et Marocain

ETUDE COMPARATIVE ENTRE LES PRODUITS FINANCIERS CLASSIQUES ET LES PRODUITS ALTERNATIFS : CAS D UN PAYS EMERGENT LE MAROC Préparé par : Amal ZAHIR Marouane OULD KHAL Encadré par : Monsieur Jean-François VERDIE ESCT FP – BANKING AND CORPORATE FINANCE LE 04 FEVRIER 2013 ETUDE COMPARATIVE ENTRE LES PRODUITS FINANCIERS CLASSIQUES ET LES PRODUITS ALTERNATIFS : CAS D UN PAYS EMERGENT LE MAROC

ETUDE COMPARATIVE DES PRINCIPES FONDAMENTAUX DU NOTARIAT LATIN ET LA NOUVELLE LOI 32-09 RELATIVE A L’ORGANISATION DE LA PROFESSION DU NOTAIRE AU MAROC INTRODUCTION Apparue dès l'Antiquité à ROME, oubliée pendant les périodes troublées qui agitent la GAULE, pendant plus de cinq cents ans, l'institution notariale revient avec la création de l'Empire Français. L'Empereur CHARLEMAGNE recommande ainsi en l'an 803 à ses représentants royaux de réintroduire la fonction notariale. Le notaire est

Fonds Euro Méditerranéen d’Investissement et de Partenariat BMCI : Banque Marocaine de Commerce et Industrie BMCE : Banque Marocaine de Commerce Extérieur CFG : Casablanca Finance Group CIH : Crédit Immobilier et Hôtelier SGMB : Société Générale Marocaine des Banques OPCVM: Organismes de Placement Collectif en Valeurs Mobilières AAOFI: Accounting and Auditing Organization for Islamic Financial Institution MDM: Marocain Du Monde CA: Chiffre d’Affaire BOT: Build Opérate Transfer TVA: Taxe

participation électorale des jeunes 14 3. Jeunes et abstention 16 4. Les formes d’implication politique des jeunes 20 5. L’image de la politique et des institutions 22 3. La participation politique des étudiants : étude de cas des universités Mohamed V et Al-Akhawayn 24 1. Jeunes et intérêt pour la politique 24 1. Discussion politique 25 2. Suivi de l’information 26 2. La compétence politique des jeunes 28

Chapitre V : L’impact de la fiscalité sur la compétitivité des entreprises Marocaines I ) La fiscalité, élément clef de la compétitivité Si l’on de base sur les déterminants de l’avantage national définis par M .E . Porter, en terme du « diamant de la compétitivité », la compétitivité d’une industrie se déterminera par quatre paramètres à savoir : les facteurs, la demande, les industries amont et apparentées et la stratégie, la structure

en vigueur le 1er novembre 1978. A cet effet le Maroc a pu bénéficier d’une aide de la CEE et de prêts de la BEI mais l’adhésion de la gréce (1981) et de l’Espagne (1986) à bouleverse la PGM et à des conséquences profonde sur les relations euro marocaine. Par ailleurs les avantages que le Maroc à acquis dans l’accord de 76 ont disparu avec la libération de l’economie mondiale et ainsi l’avantage comparatif du Maroc s’est réduit ce qui a entraîne le Maroc dans un impasse a l’instar des autres pays

en vigueur le 1er novembre 1978. A cet effet le Maroc a pu bénéficier d’une aide de la CEE et de prêts de la BEI mais l’adhésion de la gréce (1981) et de l’Espagne (1986) à bouleverse la PGM et à des conséquences profonde sur les relations euro marocaine. Par ailleurs les avantages que le Maroc à acquis dans l’accord de 76 ont disparu avec la libération de l’economie mondiale et ainsi l’avantage comparatif du Maroc s’est réduit ce qui a entraîne le Maroc dans un impasse a l’instar des autres pays

PLAN Introduction Partie1 : la protection pénale contre la cybercriminalité : A) Le législateur marocain réglementant la cybercriminalité ; B) Réglementation internationale de la Cybercriminalité ; Partie2 : Appréciations jurisprudentiels ; A) Jurisprudence étrangère ; B) Jurisprudence national : affaire Farid Essabar ; Conclusion  Bibliographie  Introduction Il est vrai que la technologie de l’information connaît actuellement une évolution qui a révolutionné

Chapitre IV- Etude comparative des banques…………………………….………………16 Section 1 - Groupe Banque Populaire : Leader du marché des MRE…….…......16 Section 2 - Attijariwafa bank : Concurrent direct de la Banque populaire…….18 Section 3 - BMCI, Crédit du Maroc, BMCE : Des banques moins présentes…...20 Section 4 – Cas SGMB………………………………………………..…….………21 Deuxième partie – Stratégie de développement Chapitre I-Etude qualitative et quantitative ………………….….……………………...28 Section 1- Etude qualitative………………………………………………………

l’obligation d’appliquer les normes IAS pour les comptes consolidés des groupes faisant appel public à l’épargne sur le marche réglementé en Europe au plus tard en 2005. B- PROCEDURES D’ADOPTION D’UNE NORME 1. Identification du sujet ; 2. Etudes comparatives des pratiques nationales 3. Consultation du SAC 4. Constitution du comite consultatif « advisory group » 5. Publication d’un document de discussion pour appel à commentaire 6. Publication d’un projet de norme ou de révision de norme ; 7. Analyse