Etude De Cas Sur La Contrefaçon

Etude n° 3 La présente étude traitera de la contrefaçon. La contrefaçon se définit comme la reproduction, l'imitation ou l'utilisation totale ou partielle d'une marque, d'un dessin, d'un brevet, d'un logiciel ou d'un droit d'auteur, sans l'autorisation de son titulaire, en affirmant ou laissant présumer que la copie est authentique. Contrefaçon : la liste noire Si vous pensez que la contrefaçon se limite aux CD, aux bijoux et aux « fringues

L’entreprise face à la contrefaçon Etude N 1 ------------------------------------------------- SOMMAIRE I- Introduction II- Développement a) Aspect économique b) Aspect juridique c) La protection III- Conclusion IV- Annexes V- Lexique ------------------------------------------------- INTRODUCTION Cette étude va se référer à la problématique suivante : Comment une entreprise peut-elle lutter contre la contrefaçon ? -------------------------------------------------

..................... . ................................................................................................................................................................... OBJET D’ÉTUDE 2 LA CONTREFAÇON 93 OBJET D’ÉTUDE DÉVELOPPÉ Objet d’étude 2 La contrefaçon Quelles questions pourriez-vous poser sur le sujet à partir de ces idées ? –– Je–veux–montrer,–expliquer,–prouver–quoi–? –– En–quoi–?–Dans–quelle–mesure–?–Par–quels–moyens–?–Comment–?–Pourquoi–? . ..

ECONOMIE-DROIT LA CONTREFACON ET LA CONCCURENCE DELOYALE. Session 2013 Baccalauréat professionnel secrétariat SOMMAIRE Introduction Page 1 Qu’est-ce-que la contrefaçon et la concurrence déloyale Page 2 Quels sont les conséquences de cette contrefaçon pour les clients, les entreprises, l’Etat et l’économie ? Page 3 Comment la contrefaçon évolue-t-elle ? Page 4  Quels sont les sanctions et amendes Page 5 Conclusion Page 6 Annexes Pages 7,8

responsables du streaming et du téléchargement direct illicites .................................................................................................................7 1-1 Le droit pénal a évolué dans le sens d’une plus grande répression des contrefaçons sur Internet, permettant également une réponse différenciée selon la gravité des infractions et la responsabilité de leurs auteurs ..............................................................................................................

éTUDE DE FONCTIONS & RéMUNéRATIONS Banque 2008-2009 SOMMAIRE Introduction Remarques méthodologiques Tendances A. Les Fonctions commerciALes 1 - Le Conseiller Clientèle Particuliers 3 - Le Chargé d’Affaires PME / PMI 4 - Le Directeur d’Agence 2 - Le Conseiller Clientèle Professionnels page 11 page 12 page 14 page 16 page 18 page 20 page 22 page 24 page 26 page 28 page 30 5 - Le Conseiller en Gestion de Patrimoine 6 - Le Chargé d’Affaires Grandes Entreprises 7 - Le Chargé

ÉTUDE N°: 3 Dates de réalisation : 15 janvier 2013 | Académie : NantesÉtablissement : LP Pablo Neruda | Nom : RichardPrénom : AlexieClasse : T ARCU | Partie du programme concernée par l’étude : * Le contexte de l’activité professionnelle * Le droit facteur d’organisation et de régulations sociales * Les relations sociales dans les organisations * La création de richesses * L’organisation des échanges * La régulation économique dans le cadre d’une politique économique

© Gep éditions, 2012 ISBN : 978-284425-850-2 1 2 La contrefaçon OBJET D’ÉTUDE DÉVELOPPÉ Objet d’étude Choix de l’objet d’étude Questionnement sur le sujet à l’aide du QQOQCP • Quoi ? = Les faits Qu’est-ce que c’est ? Les différents types, sortes, formes ?… Qui ? = Les différents « acteurs » – Les personnes concernées Qui fait ? Qui subit ? • Où ? = Le lieu À quel endroit ? Quel est le milieu ? Le contexte ?… • Quand ? = Le temps Quelle période ? Date ? • Comment 

marque 2) Histoire 3) Fonctions et responsabilité 4) Rôle économique 5) Patrimoine de l'entreprise 6) Imitations et contrefaçons 7) Marques les plus anciennes 8) Marques les plus connues 9) Valeurs et engagements Etudes Les consommateurs face à la copie Bibliographie Michel Serres Anthropologie de la marque 6) Imitations et contrefaçons Imitations et contrefaçons ne sont trop souvent perçues par l'opinion publique que sous leur aspect le plus anecdotique. On se contente à chaque

Lundi 31 Mars 2014 au plus tard. Si la première étude rendue est celle d'économie, la deuxième sera celle de droit et vis-versa. CHOIX DU SUJET D’ÉTUDE : Le plus important est de choisir un thème qui vous plaise. Le choix du thème doit être en rapport avec le programme de première. Vous pouvez aussi prendre un thème en lien avec votre métier. Exemple 1 : Si vous décidez de faire votre première étude en économie sur la « Contrefaçon », votre sujet d'étude pourrait être : Quels