Examen Intra Introduction A L Information Comptable

OHADA Hilarion Alain BITSAMANA Maître en Droit privé Chargé de cours à L’ESC, ISCOM Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans autorisation de l’éditeur, est illicite et constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d’une part les reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, et , d’autre part, les analyses et courtes

Droit OHADA Hilarion Alain BITSAMANA Maître en Droit privé Chargé de cours à L’ESC, ISCOM Toute reproduction ou représentation intégrale ou partielle, par quelque procédé que ce soit, des pages publiées dans le présent ouvrage, faite sans autorisation de l’éditeur, est illicite et constitue une contrefaçon. Seules sont autorisées, d’une part les reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective, et , d’autre part, les analyses et courtes citations

A R S A ¥ ACTES DU SEMINAIRE SUR L SECTEUR INFORMEL FITT E ACTES DU SEMINAIRE SUR LE SECTEUR INFORMEL ET LA POLITIQUE ECONOMIQUE EN AFRIQUE SUBSAHARIENNE Bamako, 10 au 14 mars 1997 w L’organisation du séminaire et les frais d’impression des actes ont été financés conjointement par les institutions suivantes : Eurostat, l’Overseas Development Administration (Royaume Uni), la Banque Mondiale (sur le Fonds norvégien), le Bureau International du Travail, le Ministère français de la Coopération

Généralités Mercredi 5h à 7h, l’amphi droit, 30 heures ; Grégoire Brouhns, Rue au Bois 181, 1150 Brx, Tel – 762.30.45 Brouhns est l’administrateur général de la Trésorerie. C’est sa signature qui se trouve sur les billets de banque. L’examen est oral, soit avec Saerens (Patrick, assistant, rue W. Kuhnen 73, 1030 Brx, tel : 241.38.08), soit avec Brouhns. La première question se porte sur un des 16 concepts principaux du droit public économique, c’est-à-dire sur le premier syllabus à partir des slides,

AFRIQUE Troisième Publication Commission de l’Union africaine Juillet 2011 1 T ABLE DES MAT IÉRES REMERCIEMENTS………………………………………………………………………………………………………….5 1. RESUME…………………………………………………………………………………………………9 2. INTRODUCTION ……………………………………………………………………………………………………12 2.1 INFORMATION DE BASE ............................................................................................................................. 12 2.2 METHODOLOGIE .............................................................

DOCTORALE EN SCIENCES DE GESTION Unité de Recherche Développement Financier et Innovation (Tunis) / Laboratoire d’Economie d’Orléans (France) THÈSE EN COTUTELLE INTERNATIONALE Présentée à l’Université d’Orléans par : Myriam TRABELSI – EL GHARBI tel-00452645, version 1 - 2 Feb 2010 le 23 mars 2009 à 14h Pour obtenir le grade de : Docteur de l’Université d’Orléans et de l’Université de Tunis Discipline : Sciences de Gestion LE CHOIX DE LA SOURCE DE DETTES PAR LES GRANDES FIRMES :

prenantes Appréciation de la responsabilité sociale d’Alstom 205 206 217 226 239 243 3 4 INFORMATION FINANCIÈRE États financiers consolidés Comptes sociaux 61 62 123 Rapport d’examen de l’un des Commissaires aux comptes sur une sélection d’indicateurs Environnement Santé et Sécurité publiés dans le Document de Référence 2010/11 244 Table de concordance RSE 246 FACTEURS DE RISQUES Risques liés à l’environnement de marché et aux activités du Groupe Risques liés aux marchés financiers Risques

Responsables du contrôle des comptes 1.3 - Politique de l’information 4 5 6 11 3.1 - Legrand et son métier 3.2 - Une stratégie de croissance rentable tirée par le leadership 3.3 - Une organisation au service de la stratégie et des clients 3.4 - Autres informations 12 06 21 26 31 4.1 4.2 4.3 4.4 4.5 4.6 - 32 33 37 39 41 5.1 - Engagement RSE 5.2 - Gouvernance : politique et résultats 2013 5.3 - Démarche environnementale : politique et résultats 2013 5.4 - Démarche sociale et sociétale : politique et résultats 2013

000 anciens élèves et 5 sites sur Paris. Chaque établissement du Pôle ESG a son domaine d’excellence : b ESG (École Supérieure de Gestion) • Diplôme Bac+5 visé par l’État • Grade Master b ESGCI (École Supérieure de Gestion et Commerce International) • Titre certifié par l’État niveau 1 b ESGF (École Supérieure de Gestion et Finance) • Titre certifié par l’État niveau 1 b ESG Formation Continue • Formations inter et intra-entreprises b PSB (Paris School of Business) • Bachelor of Business administration

recherche Monsieur HASSAN CHAGAR : Professeur à l’ISCAE Suffragants : Monsieur BRAHIM KETTANI : Directeur de la législation, des études et de la coopération internationale à la DGI ; Monsieur BOUZID AZZOUZI: Professeur à l’ISCAE Monsieur ABDELHAKIM CHNAIFI : docteur d’Etat professeur d’enseignement supérieur (P.E.S.), Rabat. es-sciences économiques, Monsieur AMAN MUSTAPHA : chef de brigade de vérification des grandes entreprises, Casablanca. et intervenant à l’ISCAE 1 L’ISCAE N’ENTEND DONNER