Exemple De Plan Pour Codification Et Simplification Du Droit

Distance Chef de projet : Patrick LAVIALLE Concepteurs : Claude DINSENMEYER Dominique GREDY Didier PORTANGUEN Joëlle ZION SOMMAIRE 1 PLAN COMPTABLE Page 4 1.1 Les classes 1.2 Quelques remarques 2 LE PASSAGE DES ECRITURES Page 9 2.1 La collecte des documents 2.2 La codification 2.3 La saisie comptable 3 EXERCICE COMMENTE Page 21 4 OBLIGATIONS COMPTABLES DE L’ENTREPRISE Page 24 4.1 Les livres obligatoires

11/10/2011 Histoire du droit Droit= ensemble de règles obligatoires qui régissent la vie en société 2 sortes: - rapport entre individus de la société (droit privé) - règles entre individus et Etat (droit publique) Que sont les règles? ⇒ Le droit/ fabrication Objet du cours: Examiner historiquement les règles du droit. Le comment; les sources du droit. définition: Source du droit: (fondes souris) Variation selon les époques. De nos jours, en Europe continentale, il existe

commercial Rapport de stage à: L’administration Régionale des Douanes et Impôts Indirects de casa-port Sous le thème : Réalisé par : Mohcine ZERRAA Encadré par : Mr Abdellatif CHAKOR Période du stage : du 07 Septembre au 07 Octobre 2010 Plan : Remerciement : Introduction : 1ère partie : La douane : 1. Missions de la douane : 2. Le personnel de l’administration : 3. Système informatique : 4. La communication : 5. Les recettes douanières : 6. Contrôle douanier : 2ème partie : Visite

Les précis de la Corpo L1 Droit Equipe 3 Premier semestre Année 2012-2013 Les précis de la Corpo L1 Droit Équipe 3 Premier semestre Précis L1 Droit Equipe 3 - 1er semestre 2012/2013 Chers étudiants, cela fait bientôt un semestre que vous êtes arrivés dans le monde de vie universitaire, et vous propose notamment des Précis de Droit. Ces condensés des cours, comportant un point de méthodologie, guideront, encadreront et rythmeront vos révisions des partiels. Ils ne sauraient évidemment se substituer

missions qui lui ont été dévolues et continue à oeuvrer dans sa mission globale de vulgarisation de la matière fiscale et d’amélioration des relations entre l’administration fiscale et les usagers à travers des actions de communication tant au plan interne qu’au plan externe dont l’aboutissement est de fournir aux usagers un service de qualité. S’agissant de la vulgarisation de la matière fiscale, cette politique vise: • D’une part, à mettre à la disposition des agents de l’administration fiscale, les

Plan L’Algérie est une société plurilingue La sphère arabophone La sphère berbérophone La sphère des langues étrangères Pratiques dynamiques et rapports de force à l’intérieur du champ linguistique Pratiques plurilingues et fonctionnement diglossique Rapports aux langues et pouvoir symbolique Haut de page Texte intégral PDF 159k Signaler ce document 1Le paysage linguistique de l’Algérie, produit de son histoire et de sa géographie, est caractérisé par la coexistence de plusieurs variétés langagières

Droit Civil (cours n°1) Introduction : Introduire c’est conduire quelqu’un dans ce qui lui est inconnu et donc introduire au droit c’est conduire au droit. Le droit nous est-il inconnu ? Pas totalement car il est parfois assimilé à des aspirations personnelles (le droit au bonheur) ou bien a des interdits sociaux (tu n’as pas le droit de tuer). En terme juridique les interdits sociaux, relèvent du droit objectif. Droit objectif : ensemble de règles qui gouvernent la conduite de l’homme en société

Le droit mésopotamien Le droit participe de son milieu d’origine. De très nombreux facteurs contribuent à le façonner. Certaines civilisations ont organisé leur ordre social sans distinguer le droit d’autres modèles de conduites, notamment de la religion ou de la morale. Droit de la Mésopotamie = exemple de droit non-autonome, profondément marqué par la religion. Cela se voit sur son plus célèbre monument législatif : le Code d’Hammourabi. Hammourabi était le roi de Babylone autour de

Organisation comptable : LES SYSTÈMES COMPTABLES Plan Historique des systèmes comptables I. Le système classique II. Le système centralisateur III. Le système américain IV. Le système par décalque V. Système de comptabilité informatisée "Pris au sens le plus restrictif, qui est du reste reconnu par l'usage, le système comptable se limite aux moyens d'exécution et de traitement de la comptabilité"1. Les moyens matériels d'exécution et de traitement de la comptabilité sont multiples. Avant de procéder

à la politique commerciale et aux réglementations techniques.........................................................................................................................................99 1.1 Documents nécessaires à la liquidation des droits du tarif extérieur commun :...................99 1.2 Documents nécessaires à l'application de la réglementation du commerce extérieur : licences ……...................................................................................................