Exemple De Ppe

critères de notation de TD: 3 interrogations écrites,5 ramassages Dates interrogations écrites: 18 mars,1er avril,29 avril 4 mars,11 mars,25 mars,8 avril,6 mai, ramassage 13 mai :pas ramassage pas interro=> révision interro : 4 questions de cours, exemple d’annales pour petites matières 1/3 notes ramassées en TD,participation orale Aller voir conclusions/note de documents adresse: tddroitfiscal6@gmail.com motdepasse: martincollet TD1. La notion d’imposition de toutes natures LOLF 1er août 2001

et mondiale. Cameron utilise la théorie de « one nation » portée par des valeurs traditionaliste. Il y ajoute une reconnaissance de l’héritage thatchérien teinté de valeurs nouvelles. Ces nouvelles valeurs sont le fruit de notre époque comme par exemple, la lutte contre le réchauffement climatique et l’inclusion des minorités. Cameron rallie les conservateurs non pas à travers une rupture avec les traditions du parti conservateur d’avant et d’après Thatcher mais en réunissant ces deux conceptions

Il faut prouver ce que l'on affirme (il faut se rattacher à quelque chose de sûr, à des arguments). Il y a deux manières de prouver: 1. On peut partir de quelque chose de sûr et déduire ce que l'on dit par un raisonnement inattaquable. Par exemple, la majorité est fixé à 18 ans: une personne de 16 ans n'est pas majeure. ( Le syllogisme repose sur une subsomption (déduction). 2. La preuve au sens large: analogie (loi, jurisprudence, précédent, doctrine, réflexion personnelle). 3.

désignent un tiers, elles vont dans leur ctt de vente indiquer le nom d’une personne ou bien la qualité d’une personne suffisamment déterminée pr qu’il n’y ait aucun doute sur ce tiers. Parties peuvent elles-mêmes décider de définir le prix de vente. Le ppe est la liberté dans la fixation du prix. Cependant pr certains produits l’Etat intervient (médicaments). Il y a parfois des clauses anti spéculatives c'est-à-dire une clause qui va limiter le prix lors de la revente du bien. Prix est déterminable

qualité moyenne Parfois, les obligations de résultat et moyen vont s’embrouiller Les solutions sont diverses et évolutives Pb de l’obligation de sécurité : c’est le résultat quand une machine est livrée au débiteur Pour le contrat de transport, en ppe on considérait qu’il y avait tjrs une obligation de résultat, mais il y a eu des critiques La Cass. a donné sa solution : obligation de résultat quand le client est dans le véhicule mais en dehors de cela c’est une obligation de moyen Ex : quand la

français est la langue de la République » qui aurait sous-entendu que la RF était la seule détentrice du fr comme langue officielle, ce qui est loin d’être vrai. Le ppe d’unicité du PF « dont aucune section ne peut s’attribuer l’exercice de la souveraineté nationale » cf art 3 al 2. A ce ppe d’unicité, conseil ajoute le ppe d’indivisibilité de la R et celui d’égalité des citoyens devant la loi, ces principes s’opposant à ce que soient reconnus des droits collectifs à qqe groupe que ce soit

LIVRE I : La notion de personne physique Chapitre I : L’existence des personnes physiques § 1 : La situation juridique de l’animal è En ppe des meubles, art. 528 ! Animaux corps transporté lieu autre è Immeuble ds certaine hypothèse : « qd proprio fond livre fermier/métayer pour culture » art. 522 è Immeuble par « destination » art. 524 : (proprio fond place service exploitat° fond) : assimilée chose par Code Civile § 2 : La protection de l’animal è Reconnaît prérogative proche sujet

chargée des affaires européennes) VOIR RAPPORT SUR INTERNET. Cet article 88-4 donne aux ass parl un large pvr de voter des résolutions sur tt projet d’acte émanent de l’UE. (Le traité de Lisbonne a prévu un rôle des parl nationaux ds le contrôle du ppe de subsidiarité, et ds le cadre des procédures de révision simplifié des traité. Les parlements nationaux sont aussi associés à la mise en œuvre de l’espace de sécurité liberté justice, c’est aussi apport du T de lisb car ils sont informés de la teneur

intuition). 2. Il faut prouver ce que l'on affirme (il faut se rattacher à quelque chose de sûr, à des arguments). Il y a deux manières de prouver: On peut partir de quelque chose de sûr et déduire ce que l'on dit par un raisonnement inattaquable. Par exemple, la majorité est fixé à 18 ans: une personne de 16 ans n'est pas majeure.  Le syllogisme repose sur une subsomption (déduction). La preuve au sens large: analogie (loi, jurisprudence, précédent, doctrine, réflexion personnelle). 3. La méthode est

spectacle. Ateliers de pratique. Dramaturgie. Analyses d’oeuvres. Problèmes de mise en scène 6 EcTS 6 EcTS UE 4 Méthodologie : Techniques d’expression écrite et orale. Culture générale. Recherches documentaires Projet Professionnel étudiant (PPE) 6 EcTS 6 EcTS UE 5 Une langue vivante à choisir parmi la vingtaine de langues proposées à Lille 3 3 EcTS 3 EcTS UE 6 Libre : Découverte ou approfondissement d’une discipline différente 3 EcTS 3 EcTS UE Licence 2 SEMESTRE 3 SEMESTRE 4 UE 1 Théorie