Exemple De Ppe

Société des concerts du conservatoire, 1951  Consécration du principe d’égalité  Ppe d’égalité = PGD  Toutes les personnes se trouvant placées dans une situation identique à l’égard du service public doivent être régies par les mêmes règles > Conseil Constitutionnel, 1979  Principe d’égalité reconnu dans DDHC  Préambule de la Constitution faisant référence à la DDHC :  Principe d’égalité = Ppe constitutionnel > CE, Denoyez et chorques, 1974  Rappel du principe d’égalité

effectué son contrôle de la loi qui a été enrichie. La constitution ce n'est plus seulement l'organisation des pouvoirs publics et la détermination de leurs rapports. La constitution c'est aussi les libertés et les droits fondamentaux des citoyens. Par exemple, ceux qui sont contenus dans la DDHC du 26 août 1789. Cette DDHC est une des composantes de la constitution, « du bloc de constitutionnalité »( charte de l’environnement juin 2004, DDHC, préambule de la C° de 1946+ celle de 1958). Cette expression

peu à peu à être de plus en plus rémunérés au risque de ne plus être fidèle au Roi B. Une unité territoriale menacée (contrainte 2) On passe d’un pouvoir exercé sur un peuple à un pouvoir territoriale (avant pouvoir exercé juste sur les francs par exemple, puis par la suite pouvoir exercé sur un territoire déterminé (indépendamment de leur apparence ethnique) Royaume des francs possède un territoire qui est le fruit de toutes les victoires militaires Divisé le territoire pour faire plusieurs royaumes

un logement). De ce montant du RSA doivent être déduits le forfait logement2, les pensions alimentaires perçues, les allocations familiales voire un pourcentage des montants déclarés de l'épargne. Les allocations RSA ne sont pas imposables mais la PPE est diminuée du montant d'une année d'allocation RSA. Le RSA attribué est de deux sortes : « RSA socle » pour les bénéficiaires exclus de tout emploi, et « RSA activité » pour les travailleurs percevant des revenus professionnels inférieurs à un minimum3

l’union européenne donc la cour de Luxembourg. C’est elle qui va trancher : s’il y a manquement ou pas. La commission dépose une requête qui saisit la cour demandeur contre défendeur. Le demandeur : commission contre Etat (France ou Italie par exemple). -Des entreprises en droit de la concurrence. Il s’agit de contrôler des personnes privées, entreprises privée qui exercent dans le marché unique. Quelques soient leur nationalités, les entreprises peuvent avoir la nationalité d’un Etat membre

Blâmant les autres • Mentant pour éviter les conséquences • Fabriquant des excuses • Indexant les autres • Négligeant l’important • Omission • Justifiant devant les autres • Se montrant victime Application à la clientèle • Être ouvert par exemple • Essayer de comprendre leur monde • Identifier les motivations (PCP) • Rappelez les points fort • Faire preuve d’intelligence • Façonner le contrôle émotionnel • Utiliser la formule STRA Not to be duplicated. Blâmer les autres • •

Production nouvelle Taux marché - Taux Capi taux rachat Stratégie du gestionnaire liquidation et investissements en proportion des valeurs comptables de l ’actif (approche statique) pilotage dynamique des réserves (réserve de capitalisation, PPE, PRE,…) servir un taux cible respect des contraintes réglementaires Taux de production Petit Déjeuner de L ’AFGAP 08/01/2004 Petit Déjeuner de L ’AFGAP 08/01/2004 11 Plan Objectifs et contraintes Méthodologie employée pour le calcul

mise à prix annoncée, les potentiels acheteurs lève la main ce qui fait monter l'enchère. Soit le pas est déterminé à l' avance, soit la personne qui renchéri donne son prix.  Les commissaires priseurs possèdent certaine stratégie. A Toulon, par exemple, il y a deux commissaires priseurs, celui qui conduit la vente et l'autre qui renchéri pour pousser le client à augmenter son prix. Il est possible d'enchérir par téléphone. L'adjudication :  Quand plus personne ne fait monter les enchères, le dernier

Q.C.M comporte des items qui couvrent une large partie du programme. Chaque item admet une ou deux propositions correctes. Il s’agit de relever sur votre copie les réponses correctes. Il est inutile de recopier les questions et les propositions. Exemple : pour l’item 3, les réponses correctes sont « c » et « d » ; sur votre copie vous écrivez : 3 : c-d Eviter de relever une réponse pour laquelle vous avez manifesté une hésitation, car une réponse fausse annule la note attribuée à l’item 1 d

Italie avec Mussolini - révo spartakiste (communiste) en All échoue B- Les traités de paix redessinent et fragilisent l’Europe 1- De nouvelles frontières pour l’Europe - disp des empires multinationaux (All, AH et Empire otto) en application du ppe d’autodétermination des peuples défini par le pdt américain Wilson - naissance de nbrx E en Europe centrale 2- Le sort réservée à l’All - perd l’AL au profit de la Fr et terr au profit de la Pol, - coupée en deux par le couloir de Dantzig (pr