Exercice Corriges De Fiscalite Marocaine

projet sera certes une opportunité pour nous, car il va nous permettre d’acquérir une méthodologie et des outils de suivi aussi utiliser en grandeur réelle les acquis méthodologiques étudiés en première et deuxième année tel que la comptabilité, la fiscalité, le diagnostic financier aussi a pour intérêt de favoriser nos relations avec différents agents économiques tel que les administrations, les entreprises et les professionnels. Dans ce cadre, nous avons choisi de «  créer » une entreprise

les nombreuses mutations qui minent le secteur économique ne cessent de prendre des mesures à même de lui donner une nouvelle impulsion. Le marché financier aujourd'hui devrait être comme le mieux placé pour répondre aux besoins de l'entreprise marocaine en ressources longues et stables, sous forme de renforcement de ses fonds propres ou bien d'endettement à long terme. Par ailleurs l’introduction en bourse a pour vocation d’être un formidable accélérateur pour le développement de l’entreprise

............................................................... 8 4. Ressources matérielles…………………….………………………………………………….………………………11 Généralités 1. Les principes comptables fondamentaux ………………………………………………………..….13 2. Le plan comptable marocain……………….…………………………………………………………………16 3. Les plans comptables sectoriels ……….……..……………………… ………………………………….18 PARTIE II Le traitement comptable par secteur d’activité CHAPITRE I Les sociétés commerciales SECTION I partie théorique

par les pouvoirs publics pour relancer le secteur de l’habitat et donner un nouvel élan à la promotion de l’habitat social et aux actions de résorption de l’habitat insalubre. La réforme la plus importante introduite dans ce cadre a porté sur la fiscalité immobilière. Cette réforme avait pour objectif principal de stimuler l’investissement immobilier. Un nouveau dispositif fiscal a été mis en place pour promouvoir les investissements dans le logement social. Nonobstant ses effets encore limités, cette

des membres des organes d’administration de la filiale (sans que, parallèlement, une autre entité hors groupe dispose du droit indiqué ci-dessous en c) ( sauf cas des sociétés sous contrôle conjoint). ❑ Soit de la désignation, pendant deux exercices successifs, de la majorité des membres des organes d’administration de la filiale.( sauf cas des sociétés sous contrôle conjoint). ❑ Soit du droit d’exercer sur la filiale, en vertu d’un contrat ou de clauses statutaires, une « influence dominante »

innovations fonctionnelles 1.2. La société du savoir et de la connaissance 2. Tendances lourdes de l’offre de tourisme 2.1. Globalisation et intégration des économies 2.2. Développement durable 3. Facteurs de changement dans les marchés du tourisme marocain 41 41 44 44 44 47 49 50 CHAPITRE 3 : SCÉNARIOS À LONG TERME DU TOURISME 1. Morphologie du système touristique 2. Les contours des scénarios 3. Présentation des scénarios 3.1. Scénario S1 : La route de l’expérience 3.2. Scénario S2 : Vers le développement

contrôle………………………………………………….19 Section2 : Le traitement des immobilisations corporelles : …………………………………...21 1. Le traitement des immobilisations corporelles selon les normes marocaines………...23 2. Le traitement des immobilisations corporelles selon les normes IFRS/IAS..…………24 3. Comparaison entre les normes marocaines et les normes IFRS………………………...28 Chapitre 3 : Le programme de contrôle des immobilisations corporelles………….30 1. Contrôle de l’existence……………………………….……………………….………..30 2. Contrôle

déposer les déclarations fiscales correspondantes dans les délais légaux. 2. Objectifs opérationnels En matière de fiscalité, la mise en œuvre de la pédagogie active passe nécessairement par la confrontation des étudiants à des situations problèmes dont la résolution appelle nécessairement la consultation de la législation en réglementation en vigueur ; En classe, la fiscalité ne peut être abordée que de manière pédagogique (au sens de la transposition didactique) : L’apprentissage qui consiste

innovations fonctionnelles 1.2. La société du savoir et de la connaissance 2. Tendances lourdes de l’offre de tourisme 2.1. Globalisation et intégration des économies 2.2. Développement durable 3. Facteurs de changement dans les marchés du tourisme marocain CHAPITRE 3 : SCÉNARIOS À LONG TERME DU TOURISME 1. Morphologie du système touristique 2. Les contours des scénarios 3. Présentation des scénarios 3.1. Scénario S1 : La route de l’expérience 3.2. Scénario S2 : Vers le développement durable 3.3. Scénario

4 : Evaluation des entreprises dans le cadre des missions de due diligence ........................... 32 7 Panorama des principales méthodes d’évaluation des entreprises ............................................ 33 7.1 7.2 Actif net comptable corrigé ............................................................................................... 33 Actualisation des cash-flows futurs (méthode DCF)............................................................ 33 3 Audit d’acquisition : quels risques