Exercice Corriges De Fiscalite Marocaine

Royaume du Maroc Comité de suivi des études actuarielles SCENARIOS DE REFORME POUR LE SYSTEME DE RETRAITE MAROCAIN Version définitive 3 décembre 2001 SOMMAIRE INTRODUCTION ....................................................................................................................5 PARTIE I : STATU QUO........................................................................................................9 A - TERMES DE REFERENCE ..............................................

|34 | |Définition des indicateurs. |34 | |Processus de passage de la comptabilité marocaine à la comptabilité aux normes du Groupe. |35 | |Mise en place de la matrice de passage. |35 | |Saisie

placement en capital-risque. Pages Avoirs et liquidités détenus à l'étranger par les marocains résidant à l'étranger transférant leur résidence fiscale au Maroc. Dahir n° 1-15-25 du 29 rabii II 1436 ( 191évrier 2015) portant promulgation de la loi n° 63-14 relative aux avoirs et liquidités détenus à l'étranger par les marocains résidant à l'étranger transférant 1045 leur résidence fiscale au Maroc. Exercice de la médecine. Dahir n° 1-15-26 du 29 rabii II 1436 ( 19 février 2015) portant promulgation

................ 164 BIBLIOGRAPHIE 168 1 INTRODUCTION GENERALE Au lendemain de son indépendance, l’Etat marocain, a du reprendre le contrôle des concessions de service public qui avaient été mises en place par les autorités du protectorat dans différents secteurs (Production et distribution d’eau, d’électricité, du transport ferroviaires, urbain…). A ces concessions l’Etat marocain a substitué des établissements publics nationaux et locaux à caractère industriel et commercial généralement

nécessaires à l’élaboration des états Reporting aux normes du Groupe. 33 A. Adaptation du plan comptable. 34 B. Définition des rubriques des états Reporting. 34 C. Définition des indicateurs. 34 IV. Processus de passage de la comptabilité marocaine à la comptabilité aux normes du Groupe. 35 A. Mise en place de la matrice de passage. 35 B. Saisie des écritures comptables. 35 C. Retraitement des opérations. 36 D. Préparation des états Reporting. 36 V. Présentation des états Reporting

consistait en l’étude de ces dossiers afin d’y détecter tout risque de défaillance de l’émetteur de TCN. Cette mission nous a permis de mettre en pratique toutes nos connaissances en Analyse et Gestion Financière, en Droit, en Comptabilité et en Fiscalité. Notre mission a consisté également en la conception d’une procédure interne d’instruction des mises à jour des Dossiers d’Information relatifs aux émissions de Titres de Créances Négociables, en vue d’intégrer les dispositions du dahir

28 29 30 Séqencen°VI.: Les charges et les produits 1) Les charges 2) Les produits 3) Structure du C.P.C 4) EXERCICE D’APPLICATION 31 32 33 34 Séquence n°VII : Le cadre comptable : plan comptable 1) Définition 2) Principes comptables fondamentaux 3) Le cadre comptable  4) lasses relatives à la comptabilité générale 5) Codification des comptes 6) Les états de synthèse 7) Exercice 35 36 37 38 VIII Virement 1) Définir le virement 2) Utilité du virement 3) .Exemple 47 48 49 IX

délégation d’assurance Publicité des contrats de crédit-bail Livre blanc du crédit-bail Séminaires sur le leasing en Afrique World Leasing Year Book 2010 33 33 33 22 22 34 34 35 35 35 PRÉSENTATION AU PUBLIC DES OPÉRATIONS D’ASSURANCES FISCALITÉ Lois de finances 2009 et 2010 Réunion DGI-APSF du 6 mai 2010 Radiation des créances en souffrance âgées 23 24 24 24 25 4 En 2008 et 2009, le rapport annuel de l'APSF a été édité une quinzaine de jours après la tenue de l'Assemblée générale

Les charges et les produits 1) Les charges 31 32 2) Les produits 3) Structure du C.P.C 4) EXERCICE D’APPLICATION Séquence n°VII : Le cadre comptable : plan comptable 1) Définition 33 34 35 36 2) Principes comptables fondamentaux 3) Le cadre comptable 4) Classes relatives à la comptabilité générale 5) Codification des comptes 37 6) Les états de synthèse 7) Exercice VIII Virement 1) Définir le virement 38 47 48 2) Utilité du virement 3) .Exemple 49

| | |Structure du C.P.C | | |EXERCICE D’APPLICATION |33 | |