Exercice Credit Bail Ifrs

Douanière et Fiscale I.E.D.F. Koléa - Tipaza Crée par la convention Algéro-Tunisienne du 03.09.1981 Mémoire de fin d'études Pour l'obtention d'un diplôme de troisième cycle professionnel en finances publiques Thème L’APPLICATION DES NORMES IFRS EN ALGÉRIE Réalisé par: Mr: Samir MEROUANI Encadré par: Mr: Mouloud BOUTABBA Secrétaire général du Ministere des finances 22 ème promotion 2004-2006 Samir Merouani Digitally signed by Samir Merouani DN: CN = Samir Merouani, C = AL

DÉFINITION DU CRÉDIT-BAIL : 4 1.1 Historique du crédit-bail : 4 1.2 Définitions générales : 4 2 L’INTERET ECONOMIQUE DU CREDIT-BAIL : 8 2.1 Caractéristiques et types du crédit-bail : 8 2.1.1 Caractéristiques du crédit-bail : 8 2.1.2 Types de crédit-bail : 9 2.2 Les avantages du crédit-bail : 12 2.3 Les risques induits par le crédit-bail 13 3 L’ASPECT COMPTABLE ET FISCALE DU CREDIT-BAIL : 16 3.1 Comptabilisation d’une opération de crédit-bail : 16 3.2 Traitement fiscal du crédit-bail 23 3.2

| |[pic] |L’enregistrement des stocks en norme française se fait à la date du transfert de propriété alors que les conditions | | |d’enregistrement sont différentes en IFRS. | | | | | |La liste

ET DÉFINITION DU CRÉDIT-BAIL :_____________4 1.1 1.2 2 Historique du crédit-bail :__________________________________4 Définitions générales : _____________________________________4 L’INTERET ECONOMIQUE DU CREDIT-BAIL : _______________8 2.1 Caractéristiques et types du crédit-bail : ______________________8 2.1.1 Caractéristiques du crédit-bail : ___________________________8 2.1.2 Types de crédit-bail : ____________________________________9 2.2 2.3 3 Les avantages du crédit-bail : ______________________________12

DÉFINITION DU CRÉDIT-BAIL :.....................................................4 1.1Historique du crédit-bail :..........................................................................................................4 1.2Définitions générales :.................................................................................................................4 2 L’INTERET ECONOMIQUE DU CREDIT-BAIL :............................................................8 1.3Caractéristiques et types du crédit-bail

offre publique d’acquisition se déroule du 8 au 21 juillet. Fin décembre, la participation de l’actionnaire majoritaire s’élève à 86,03% du capital. www.qatarluxurygroup.com 5 P 4/ 5 CHIFFRES CLES les chiffres clés (indiqués selon les normes IFRS) Evolution du chiffre d’affaires en millions d’euros 2010 Fabrication pour maisons de luxe Autres distributions Marques propres Magasins LE TANNEUR TOTAL 29,3 14,1 13,9 57,2 2011 33,6 15,7 15,5 64,8 +14,8% +11,6% +11,7% +13,3% Répartition du

développement des marchés financiers d’où la nécessité de faciliter l’accès des investisseurs à des données fiables compréhensibles interprétables et surtout homogènes et comparables et ceci par la mise en place des normes comptables internationales IAS/IFRS (International Accounting Standards / International Financial Reporting Standard). En outre, L’éclatement de ce que les médias n’ont pas hésité à appeler la bulle spéculative Internet, et en particulier les scandales révélant des malversations comptables

ISCAE Ernst & Young Année universitaire : 2004-2005 La Qualité par principe Mémoire de fin d’études sous le thème : « L’audit financier des immobilisations corporelles : normes marocaines et IFRS ». Préparé par : Encadrés par : Inesse HAROUFI Mehdi MANSOURY M. Mehdi EL ATTAR 1 ISCAE Ernst & Young ISCAE : Année Universitaire 2004-2005 Mémoire de fin d’études Thème : L’audit financier des immobilisations Entreprise Accueillante : ERNST & YOUNG Réalisé par : Inesse HAROUFI Mehdi MANSOURY

Canada la plus pertinente. Il est peu probable que ces mesures puissent être comparées à des mesures similaires présentées par d’autres sociétés. Dans le présent rapport, « exercice 2008 » désigne l’exercice de la Société terminé le 3 février 2008, « exercice 2009 » désigne l’exercice de la Société terminé le 1er février 2009, « exercice 2010 » désigne l’exercice de la Société terminé le 31 janvier 2010. découlant de réclamations, des avantages sociaux futurs, des impôts sur les bénéfices, de l’écart d’acquisition

dans les cas où il est vraisemblable que l'entité cessera ses activités dans un avenir prévisible.  Indépendance des exercices : Hypothèse fondamentale selon laquelle l'activité économique d'une entité peut être découpée en périodes égales et arbitraires que l'on appelle exercices. Ce postulat implique la nécessité de déterminer l'appartenance de chaque opération ou fait à un exercice donné.  Personnalité de l’entité : 7 Système d’Information Financier et Comptable. Mars 2015. Hypothèse fondamentale