Exercice Ias 12

d'élaboration des normes comptables internationales ........................................................ 7 Champ d'application et autorité des normes comptables internationales :...................................... 7 Processus d'élaboration des IAS/IFRS : ......................................................................................... 7 Processus d'élaboration des interprétations :.................................................................................. 8 Les normes comptables

a propulsé ce référentiel. Aujourd’hui ce référentiel est devenu la norme mondiale. Plus de 130 pays les ont adoptées comme la NZ, le Canada, l’Afrique du Sud, la Turquie, la Russie, etc. 4 Adoption des normes par l’UE Sociétés cotées Jusqu’au 31/12/2004 Sociétés non cotées Comptes individuels et consolidés en règles françaises Comptes consolidés sur option A partir du 01/01/2005 Comptes consolidés en IFRS Comptes consolidés sur option A partir de 2007 pour Celles émettant en US GAAP Préparation

Établir les états financiers en normes IAS / IFRS I_00dc17b-1.2,CURRENT Sommaire 1. Cadre général et introduction des normes IFRS 2. États financiers en normes IAS / IFRS 3. Provisions pour risques et charges 4. Avantages du personnel 5. Immobilisations incorporelles 6. Immobilisations corporelles 7. Contrats de location 8. Dépréciation d‟actifs 9. Stocks 10. Instruments financiers 11. Opérations en devises 12. Impôts différés 13. Produit des activités ordinaires 14. Information sectorielle

PRINCIPAUX IMPACTS SUR LES ETATS FINANCIERS 2.1 Les états financiers - IAS 1 2.2 Actifs incorporels - IAS 38 2.3 Goodwill - IFRS 3 2.4 Immobilisations Corporelles - IAS 16 2.5 Crédit Bail - IAS 17 2.6 Stocks - IAS 2 2.7 Dépréciation d’actifs - IAS 36 2.8 Valeurs mobilières de placement - IAS 39 2.9 Autres postes d’actifs 2.10 Capitaux propres 2.11 Provisions pour risques et charges - IAS 37 2.12 Contrats à long terme - IAS 11 Introduction Le Comité de réglementation comptable européen

NORME IAS 19 AVANTAGES DU PERSONNEL © UNIVERSITE NANCY2 – Marc GAIGA - 2009Norme IAS 19 – avantages du personnel Table des matières NORME IAS 19 : AVANTAGES DU PERSONNEL ..............................................................3 1.1. LA PRÉSENTATION SUCCINCTE DE LA NORME.....................................................3 1.1.1. L’esprit de la norme ...................................................................................3 1.1.2. Le champ d’application de la norme........

CHAPITRE 1 IAS 16 Immobilisations corporelles L’ESSENTIEL DE LA NORME La norme IAS 16 définit une immobilisation corporelle comme une res­source contrôlée indépendamment du critère juridique de propriété, incluant notamment les contrats de location financement comme élément à part entière de l’actif corporel. L'approche par composants, qui consiste à dissocier un actif en une somme d’éléments significatifs et à traiter comptablement chacun d’eux de façon individuelle, est obligatoire.

sLES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES IAS/IFRS Amortissement de certaines immobilisations incorporelles · Réévaluation possible · Mode d’amortissement linéaire AU MAROC · Amortissement obligatoire des immobilisations incorporelles · Réévaluation interdite · Mode d’amortissement linéaire Le Goodwill ou écart d’acquisition IAS/IFRS · Comptabilisé en tant qu’actif · Amortissement non autorisé suite à la révision de IAS 38 AU MAROC · Comptabilisé en tant qu’actif · Mode d’amortissement

comparative des normes IAS/IFRS et normes comptables marocaines: Voici une analyse comparative des normes IAS/IFRS et normes comptables marocaines: LES IMMOBILISATIONS INCORPORELLES IAS/IFRS Amortissement de certaines immobilisations incorporelles • Réévaluation possible • Mode d’amortissement linéaire AU MAROC • Amortissement obligatoire des immobilisations incorporelles • Réévaluation interdite • Mode d’amortissement linéaire Le Goodwill ou écart d’acquisition IAS/IFRS • Comptabilisé

GENERAUX ………………………………………………………………2 I-2-LE PRINCIPE DE CONTINUITE D'EXPLOITATION……………………….….…2 I-3- LE PRINCIPE DE PERMANENCE DES METHODES………………………….…3 I-4- LE PRINCIPE DU COUT HISTORIQUE………………………………………....…3 I-5- LE PRINCIPE DE SPECIALISATION DES EXERCICES……………………..….3 I-6- LE PRINCIPE DE PRUDENCE……………………………………….……….……..3 I-7- LE PRINCIPE DE CLARTE……………………………………….…………….…....3 I-8- LE PRINCIPE D'IMPORTANCE SIGNIFICATIVE………………………….…....4 Chapitre II : Organisation de la comptabilité II-1 - OBJECTIFS

GENERAUX ………………………………………………………………2 I-2-LE PRINCIPE DE CONTINUITE D'EXPLOITATION……………………….….…2 I-3- LE PRINCIPE DE PERMANENCE DES METHODES………………………….…3 I-4- LE PRINCIPE DU COUT HISTORIQUE………………………………………....…3 I-5- LE PRINCIPE DE SPECIALISATION DES EXERCICES……………………..….3 I-6- LE PRINCIPE DE PRUDENCE……………………………………….……….……..3 I-7- LE PRINCIPE DE CLARTE……………………………………….…………….…....3 I-8- LE PRINCIPE D'IMPORTANCE SIGNIFICATIVE………………………….…....4 Chapitre II : Organisation de la comptabilité II-1 - OBJECTIFS