Exercices De Fiscalité Des Entreprises

COURS DE FISCALITE Abdoul Fataf SAVADOGO Introduction générale à la fiscalité La fiscalité est une discipline qui recourt à d’autres disciplines telles que la comptabilité, le droit et poursuit des objectifs économiques et sociaux dont l’arbitrage provoque la multiplication des règles fiscales. L’étude de la fiscalité consiste à étudier comment les différents impôts sont établis et recouvrés par les pouvoirs publics. . Introduction générale à la fiscalité suite L’essentiel du système fiscal

apparaissait que pls de ces filmsq avaietn été utilisé par la sté pdt pls années. CE a relevé que les films pub sont destinés à un usage de court terme et qu'il importe peu à cet égard que certains d'entre eux soient éventuellement utilisés pdt plus d'1 exercice. L'arrêt a été formellement accepté par l'adm tardivement. On trouve dans les dep, de pub des dep telles que pub sur un site internet, + dep de sonsoring (pour ces dep l'adm est vigilante, elle s'assue qu'il s'agit bien de dep faite dans l'intérêt

comme une société fondé sur la confiance ayant pour objet d’effectuer des travaux comptables, juridiques, fiscaux d’organisation d’expertise pour des entreprises . Les travaux d’un fiduciaire se basent sur les documents comptables qui sont émis à sa disposition par leurs clientèles . Actuèllement on peut considérer le fiduciaire comme une entreprise de service car il permet d’assiter les contribuables à s’acquitter de ses obligations fiscales et sociales, de fournir des recommandations nécessaires

Fiscalité des entreprises Série d’exercice :IS TM2 Semestre 3 Cas la société Ennahda Lors de l’analyse fiscale de la comptabilité de la société à responsabilité limitée Ennahda au capital de 1.500.000 DH, vous constatez notamment des intérêts versés aux associés au cours de l’exercice 2008 pour un montant total de 62 240 DH.les avances des associés effectués aux cours de l’exercice sont de l’ordre de : Mademoiselle Asmae : 400.000 DH versé en début de janvier et retiré en fin septembre

d’information va inciter a ne pas a être de bonne foi. On distingue le principal et l’agent. L’agent exécute une action pour le principal. L’assuré va avoir un comportement moins prudent, voir mal honnête sachant qu’il est assuré. La direction d’une entreprise qui peut poursuivre des objectifs personnelle, plutôt que la maximisation du profit de l’actionnaire. B. Comment réduire les asymétries d’information : On va distinguer les moyens qui sont contractuelles entre l’agent et le principal

Introduction…………………………………5  Partie 1 : Aperçu sur le système fiscal marocain :…6 I) Historique :……………………………………………………..7 1. La période coloniale coïncidant avec l’existence d’une fiscalité simple et réduite :……………………………………………………..7 2. La période d’avènement de l’indépendance du Maroc coïncidant avec la mise en place d’une fiscalité moderne de 1957 à1983 :………8 3. La reforme fiscale de 1984 à 2003 :………………………………8 II) Caractéristiques :……………………………………………….9 1. Les différentes composantes du

.........................................................................115 Sous-section 1 – Méthodes prévues par l’OCDE ................................................117 Sous-section 2 – Les risques inhérents aux revenus provenant de pays à fiscalité privilégiée ............................................................................................................118 Sous-section 3 – L’accord avec l’administration fiscale « Le Ruling » ..............119 Section 3 – Les refacturations des

Administrative 12 DEUXIEME PARTIE : LES TRAVAUX EFFECTUES A - COMPTABILITE 16 1. le classement 16 2. le journal 19 3. Journal Banque 20 4. Journal caisse 21 5. Journal achats 22 6. Journal ventes 22 7. grand livre 23 8. la balance 23 B- FISCALITE 24 1-CNSS 24 2-IR 25 3- TVA 29 4-IS 33 CONCLUSION 37 TROISIEME PARITIE : ANNEXES PRESENTATION DU SECTEUR Le service le plus important que la profession comptable qui puisse offrir au public :

Préparation à la négociation vente CCF 521 Quality Team Cnsulti Page 1 sur 10 Sommaire Introduction A. Présentation du client 1. L’entreprise Rials 2. Personnalité 3. Demande d’offre B. Présentation du marché 1. Risque-pays 2. La fiscalité en Espagne 3. Aspects interculturels C. Outils d’aide à la vente 1. Stratégie 2. Tableau CAP/SONCAS D. 1. 2. 3. 4. 5. 6. Plan de la rencontre Prise de contact Plan de découverte Reformulation Argumentaire Traitement des objections

Introduction La fiscalité constitue aujourd’hui une composante essentielle de la vie des entreprises, appelées, plus que jamais, à la manipuler au quotidien. Ainsi, et en examinant l’évolution de la fiscalité au Maroc, il est constaté que celle-ci a connu un développement important induit principalement par la loi-cadre nº 3-83 portant réforme fiscale ainsi que par les impératifs de développement économique qui connaissent, de plus en plus, des mutations profondes et imposent régulièrement