Explication De Texte Jean Pierre Dupuy

d’apprentissage collectif et de connaissance Soutenue publiquement le 18 novembre 2003 Membres du Jury : Directeur de thèse : ANCORI Bernard, Professeur de sciences économiques, Université Strasbourg I, Louis Pasteur. Rapporteur Interne : HERAUD Jean-Alain, Professeur de sciences économiques, Université Strasbourg I, Louis Pasteur. Rapporteur Externe : JURDANT Baudouin, Professeur de sciences de l’information, Université Paris 7, Denis Diderot. Rapporteur Externe : REYNAUD Bénédicte, Directeur

Europe s'explique par la simplicité de son explication des motivations humaines, l'absence de recours à toute forme de transcendance, et la promesse d'une résolution des conflits dans le plaisir général. Mais comment réaliser le bonheur de tous, ou du plus grand nombre, sans faire de peine à personne? A la même époque, le contractualisme apporte une justification très convaincante au devoir d'obéissance à l'égard du Droit. Thomas Hobbes au 17° siècle, Jean Jacques Rousseau au 18° postulent que les

Relations Internationales (Mr Martin) jean-christophe.martin@unice.fr 16.09 Ouvrage : GUILHAUDIS relations internationales contemporaines (2005) Jean-Jacques ROCHE relations internationales (2009) [Serge SUR relations internationales (2009)] Manuel : Pierre Marie DUPUY Droit Internationale Public (2008) DAHILLER – FORTEAU – PAYET Droit Internationale Public (2009) Dictionnaire Droit Internationale Public (2001) Introduction : L 'étude des R.I n'est pas qu'une

l’un des chapitres traite du harcèlement moral. A la demande du Premier ministre, le Conseil économique et social est sollicité pour émettre un avis avant la deuxième lecture. Le gouvernement insère finalement la notion de harcèlement moral dans son texte de loi sur la modernisation sociale votée en janvier 2002. Le processus d’étiquetage de « victime du harcèlement moral » et le travail de montée en généralité ont été extrêmement rapides. La loi du 17 janvier 2002 dispose : « Aucun salarié ne doit

qu’elles ont signé en 2011, la DGFIP et la DGDDI doivent maintenant se donner des objectifs annuels de coopération, tant quantitatifs que qualitatifs, en assurer un suivi au niveau national et dans les services déconcentrés. Ce texte est une première étape qui doit être suivi d’initiatives concrètes, telles qu’une coopération renforcée entre les services de chaque direction générale et la mise en place d’une base de données commune. CONCLUSION ET RECOMMANDATIONS

demeurant à Villers-Cotterêts, et de Élisabeth Labouret, née audit Villers-Cotterêts, son épouse. Le sexe de l’enfant a été reconnu être masculin. Premier témoin : Claude Labouret, ayeul maternel de l’enfant, demeurant à Villers-Cotterêts. Second témoin : Jean-Michel Deviolaine, Inspecteur forestier du quatrième arrondissement communal du département de l’Aisne, vingtsixième conservation, demeurant à Villers-Cotterêts. Sur la réquisition à moi faite par le père de l’enfant. Et ont signé : A. Dumas, Deviolaine

Nantes, Rapporteur M. Jean-Michel PLANE Professeur des Universités, Université de Montpellier III, Rapporteur Mme. Céline DESMARAIS Maître de Conférences, HDR, Université de Savoie, Suffragant M. Loïck ROCHE Professeur, Grenoble Ecole de Management, Suffragant M. Alain ROGER Professeur des Universités, IAE de Lyon, Université de Lyon III, Suffragant M. Zahir YANAT Professeur, Bordeaux Ecole de Management, Suffragant Université Joseph Fourier / Université Pierre Mendès France / Université

TANGUY pour avoir dirigé mon travail Monsieur VINCENT pour ses conseils Aux Commissaires de la Direction de la Surveillance du Territoire et des Renseignements Généraux pour leur aide et leurs éclaircissements Monsieur le Contrôleur général des armées Jean-Paul BODIN, Directeur adjoint du cabinet civil et militaire du Ministre de la Défense 1 SOMMAIRE INTRODUCTION..................................................................................................................3 TITRE I DU CONTRÔLE

sérieuses aux directives européennes de protection de l’environnement devront désormais être considérées comme des infractions pénales, passibles par exemple de prison. A ce propos, le commissaire à la Justice Jacques Barrot a, lors de l’examen du texte en plénière, soutenu que « seule l’épée tranchante du droit pénal peut avoir un véritable effet dissuasif ». Cette inclination des organisations internationales ou communautaires à promouvoir dans les Etats Parties la répression pénale dans certains

Thèse dirigée par Jean-Pierre ANGELIER préparée au sein du Laboratoire LEPII dans l'École Doctorale Sciences économiques Les réseaux de transport à Djibouti et le développement économique et social. Thèse soutenue publiquement le 28 janvier 2011 devant le jury composé de : Monsieur Gervasio SEMEDO Maître de conférences HDR, Université François Rabelais, Tours (Rapporteur) Monsieur Henri WANKO Maître de conférences HDR, Université de Montpellier 1 (Rapporteur) Monsieur Jean-Pierre ANGELIER Professeur