Expose Les Obligations Comptables Et Fiscales De L Entreprise

et l’originalité du cycle d’exploitation 2- Fonctionnement et organisation des établissements hôteliers a) Le département hébergement. b) Le département restauration. c) Les départements des activités annexes. d) Le département Financier et Comptable. e) Le département Marketing. f) Le département Personnel. g) Le département entretien et énergie. h) Le département Sécurité. i) Le département informatique. 3- Appréhension des principaux risques hôteliers a) Les risques à l’échelle de l’établissement

d’homogénéisation de la comptabilité p7 2. L’adaptation du référentiel international : IFRS/PME p8 3. IFRS & PME française p12 II. Contenu et apports des normes IFRS p12 1. La norme IFRS/PME p12 2. Normes IFRS : Besoin des PME et approche comptable p15 3. Intérêt de la norme IFRS pour les PME française p19 III. Mise en pratique et limites des normes IFRS appliqués aux PME p21 1. Modifications appliquées pour l’application de la norme p21 2. Problème et limite de l’IFRS/PME p22 3.

LE CONTRÔLE FISCALE AU MAROC Organisation et pratique de la vérification de la comptabilité SOMMAIRE INTRODUCTION PARTIE I : ORGANISATION ADMINISTRATIVE ET JURIDIQUE DU CONTROLE FISCAL AU MAROC CHAPITRE PREMIER : ORGANISATION ADMINISTRATIVE DU CONTROLE FISCAL Section 1 : Organes à compétences nationales § 1 : Missions de conception, analyse, programmation et suivi des vérifications § 2 : Organes opérationnels : Division des vérifications nationales Section 2 : Organes à compétences régionales

CM DROIT FISCAL I. Généralités sur l’impôt A. Définition de l’impôt C’est un versement obligatoire fait à titre définitif et sans contrepartie aux administrations public et aux institutions européenne. Il sert à financer les dépenses publiques, c’est ce qu’on appelle la fonction financière de l’impôt. Mais il constitue également un moyen de régulation de l’économie. Par l’impôt on va stimuler les économies, parfois d’augmenter les actions (voitures)… il existe également des exonérations pour favoriser

L'audit fiscal INTRODUCTION Conscients de l'importance de leur environnement ainsi que ses différentes composantes tels que l'environnement social, technologique, juridique, fiscal, etc. ; les entreprises doivent y tenir comptent. Entre autre, le système fiscal paraît comme la composante la plus difficile à manipuler puisqu'elle est quasi-permanente au point d'être jugée envahissante en toute action opérée par l'entreprise à savoir une nouvelle activité, un programme de recherche, une décision d'investissement

D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES CYCLE D’EXPERTISE COMPTABLE (C.E.C) L’EXPERT-COMPTABLE FACE A L’ABUS DE BIENS SOCIAUX : NOTION PENALE – DEVOIR DE CONSEIL – SECRET PROFESSIONNEL – RESPONSABILITES MÉMOIRE PRÉSENTÉ POUR L’OBTENTION DU DIPLÔME NATIONAL D’EXPERT -COMPTABLE PAR M. BA-SIDI M’HAMDI ALAOUI MEMBRES DU JURY Président : M. Mohamed BELHKAYAT ZOUKKARI –Expert -Comptable DPLE Directeur de recherche : M. Larbi EL AOUFIR – Expert-Comptable DPLE Suffragants : M. Mohamed HDID – Expert-Comptable DPLE ; M

DOSSIER DE DEMANDE D’AIDE AU TITRE DE LA MESURE 2-12 "INVESTISSEMENTS DES ENTREPRISES TIC " DU PROGRAMME OPERATIONNEL FEDER 2007-2013 Volet 1 – investissements sur l’appareil de production Le dossier en trois exemplaires est à déposer à la Région Réunion à l’adresse suivante : M. le Président du Conseil Régional (à l’attention de la DAE 5 TIC) Hôtel de Région Pierre Lagourgue Avenue René Cassin Moufia – BP 7190 97 719 Saint-Denis Messag Cedex 9 Chaque dossier doit comporter : 1. 2. 3. 4. 5

le contrôle fiscal et le contenteiux de l’impôt Y.BENMOUHOUB SOMMAIRE PREMIERE PARTIE : LE CONTROLE FISCAL Chapitre 1 : LE PRINCIPE DECLARATIF ET LES DROITS DE L’ADMINISTRATION Section 1 : Le contrôle formel Section 2 : Le contrôle sur pièces Section 3 : Le contrôle externe Section 4 : Le droit de communication Section 5 : Le droit de contrôle de l’Administration Section 6 : Le droit de reprise de l’Administration et les délais de prescriptions  Chapitre 2 :

site: Bas du formulaire | Home | Publier un mémoire | Une page au hasard Le controle fiscal au Maroc : Organisation et pratique de la verification de comptabilite par Said OURCHAKOU Université Paris 1 Panthéon - Sorbonne - Master Droit et gestion des finances publiques 2006 Dans la categorie: Droit et Sciences Politiques > Droit Fiscal    | Disponible en mode multipage | Le contrôle fiscal au Maroc :Organisation et pratique de la vérification de comptabilitéMémoire présenté pour

créer son entreprise pour mettre en vente ses productions. Actuellement, elle s’est beaucoup investie dans la réalisation de bijoux fantaisies dont elle conçoit chaque modèle. Son activité sera surtout saisonnière : Noël, Fête des mères, Saint Valentin. L’investissement de départ en matières premières et outillage est peu élevé d’autant plus qu’elle a déjà cumulé du matériel depuis plusieurs années. Certes, Florence est rigoureuse et bien organisée mais elle n’a pas reçu de formation comptable. De plus