Expose Sur Le Groupe Beaumanoir

Révolution : la souveraineté de la loi (Autrefois et jusque la Révolution c’est la coutume qui prévalait), l’idée de l’individu (Dans le droit des anciens royaumes, les acteurs du droit étaient les ordres, les communautés… Le droit était conçu pour des groupes sociaux. Avec la révolution, c’est l’individu qui est l’objet du droit.), la séparation des unités spirituelles et temporelles, l’absence de prise de position religieuse (Jusqu’alors, le droit de la famille, le mariage étaient régis par les autorités

volontairement en vue de produire des effets de droit » (par exemple les actes unilatéraux individuels comme le testament, ou la reconnaissance de paternité, ou collectifs comme les conventions collectives). Néanmoins, cette remarque a pour le présent exposé peu de portée pratique : nous nous limiterons aux seuls contrats (qui forment une matière considérable). o La notion de quasi délit, que l’on trouve pour la 1ère fois dans les Institutes de Justinien, est de peu de portée en droit civil. Certes,

Les coutumes apparaissent d’abord comme des pratiques sociales, des manières de faire propres à chaque seigneurie. Les coutumes sont multiformes. Section 1 le foisonnement des coutumes Il existe différentes coutumes : * Concernant un groupe social (noblesse, clerc…) * Concernant un territoire (duché…) * Concernant une franchise (ville…) * Concernant des corporations (artisans…) Les privilèges fonctionnels La tri partition fonctionnelle consiste en la séparation de

cette altérité, est qualifié par les Occidentaux de « totalitaire », mot qui a un sens précis, à ne pas confondre avec tyrannique ou dictatorial : est totalitaire le pouvoir qui viole le sanctuaire de la conscience en prétendant que la société, le groupe, le clan forment le tout, comme l'ont fait les régimes fascistes et staliniens ou les sociétés de l’Orient. On est là au cœur de ce qui distingue fera l’Occident, en présence d’un principe inconnu de la cité antique qui était totalitaire et qui va

sont appliquer sur le territoire de la Gaule. La loi salique : loi de Clovis La loi des ripuaires La loi des burgondes La loi des wisigoths. 1) La loi salique. Clovis ordonne la mise par écrit des coutumes des Francs saliens. Il va charger un groupe de juriste de la rédaction. Cette loi salique va être rédigée en Latin. Après la rédaction, il est soumis aux grands du royaume pour être accepté. Il touche au droit civil et pénal. Il va évoluer jusqu’au règle de Charlemagne. Le droit privé y est

(Romulus et Remus). Se sont succédés 6 rois. Rejet des rois (Tarqun). La part de légende y est importante à l’époque des rois. Au début, fondation de plusieurs villages, constitution de groupes familiaux (qui se rattachent à un ancêtre commun). Le citoyen romain porte 3 noms (Caius Julius Caesar). Ce sont ces groupes qui ont formé la cité. Le pouvoir du roi a été conçu comme un pouvoir fort, souverain. Si le roi disparaît, le pou voir suprême reste, mais prendra une autre forme. I) L’instauration

règle de droit ? Chapitre liminaire, aperçu de la tradition juridique orientale : Toute société implique l’existence du droit, là où il y a société il y a droit. Le droit est aussi ancien que l’est l’humanité. Dans les sociétés archaïques chaque groupe social chaque famille possède ses propres coutumes c’est-à-dire des usages dont l’autorité repose sur la longue durée et sur le caractère obligatoire que lui donne ses membres. Les sociétés préhistoriques ont dû connaitre un droit coutumier mais il

procéder à une unification qui sera en fait plutôt un procédé d’uniformisation du droit français qui s’applique sur l’ensemble du droit français. I La création d’un nouveau système Cambacérès, dans l’un ses préambules d’un projet de code civil, expose que la révolution a tout changé dans les écoles, dans les mœurs, dans les coutumes, dans les esprits, et enfin dans les lois. La Révolution a changé le système (mot apparu dans le vocabulaire courant au XVIIème siècle, et qui s’est développé au XVIIIème

principes fondamentaux du groupe. Ce sens donné aux nomoi va prendre une place importante dans l'Athènes démocratique. La nature du changement provient de la nature intrinsèque de ces nomoi et de la valeur attribuée aux nomoi par leur contemporain. On considère à l'époque que ces lois doivent régler, avec l'accord de tous, les différents aspects de la vie commune. Par cette acceptation commune, leur autorité doit se substituer à la souveraineté d'un individu ou d'un groupe d'individus par conséquent

régissent, canalisent les conduites entre les hommes. Ce droit est appelé le dt objectif. Il est composé de règles et de sanctions. Les règles émanent d’une autorité. 2éme def : Le droit désigne une prérogative reconnue à un individu ou à un groupe d’individus. Le titulaire de ce droit est appelé « le sujet de droit ». = Ces le dt subjectif. Ces deux sortes de dt évoluent continuellement. 1ér SECTION - Les modes de création de droit. §1 L’inspiration et la création divine 1er