Exposé Sur Le Contentieux Administratif Au Maroc

Discours d’ouverture de l’atelier Discours d’ouverture prononcé par Monsieur Rachid TALBI EL ALAMI Ministre délégué auprès du Premier Ministre, chargé des Affaires économiques et générales Section 3 : Rapport introductif et exposé des intervenants - Rapport introductif de M. Mohammed El Mernissi Professeur de droit à l’Université Hassan II- Casablanca Consultant juridique (FIGES)

L’INFORMATION PUBLIQUE AU MAROC ETUDE COMPARATIVE AVEC LES NORMES ET LES MEILLEURES PRATIQUES DANS LE MONDE Par Perrine Canavaggio, conservateur général honoraire du patrimoine et Alexandra Balafrej, experte en communication Préfaces: Philippe Quéau, Représentant de l’UNESCO pour le Maghreb, Saïd Essoulami, Directeur exécutif du Centre pour la liberté des médias au Moyen Orient et en Afrique du Nord, et Rachid Filali Meknassi, Secrétaire général de Transparency Maroc Organisation des

▪ Service Trésorerie. ▪ Service Facturation. ▪ Service Informatique. - Direction Audit et Contrôle de Gestion : ▪ Direction. - Direction Ressources Humaines et Juridique : ▪ Département Juridique et Contentieux. - Bureau de Commande : - SUD Route : - SUD Développement : - Direction Industrie : ▪ Direction. ▪ ADV Industrie. ▪ Chef de Zone. ▪ ADV Marchés. - Annexes : INTRODUCTION ET PRESENTATION 

.................................................68 | |2.5.1. Le recouvrement amiable. .....................................................69 | |2.5.2. Le contentieux. ....................................................................70 | |2.5.3. La dénonciation de crédit.......................................................70

.................................69 2.5.2. Le contentieux. ....................................................................70 2.5.3. La dénonciation de crédit.......................................................70 Conclusion....................................................................................................70 3émé partie : Gestion des risques dans la banque populaire Chapitre 1 : Présentation du crédit populaire du Maroc Section 1 : Historique .......................

Ainsi, dans cette optique, et dans la perspective d’apprécier l’efficacité des outils d’évaluation des risques au sein de la banque populaire, notre dossier se propose de présenter d’abord un aperçu sur le système bancaire au Maroc et une présentation du Crédit Populaire du Maroc, ensuite de mettre en relief les nouvelles normes liées au risque bancaire, un cas réel qui retrace l’application des recommandations bâloises et une dernière partie s’articulera autour des critiques qui marquent l’expérience

Structure de la société 1.1 Personnel statutaire 1.2 Les caractéristiques de cette structure 2. Les principaux services d’AL Omrane 2.2 La direction générale 2.3 Division juridique 2.4 Division Informatique 2.5 Département Technique 2.6 Département administratif et financier 2.7 Département Promotion et Communication Chapitre V : Division promotionnelle et tâches effectuées 1. Service vente : commercialisation et affectation des produits 1.1 Renseignement des clients 1.2 Affectation du produit Traitement

l’Etat Gérés d’une Manière Autonome. : Société en Nom Collectif. : Système d’Information : Système d’Information Géographique. : Technologies d’Information et de Communication. 3 Introduction La gestion déconcentrée de l’investissement au Maroc constitue un tournant majeur dans l’approche politique et administrative de gestion des investissements. En fait, le problème le plus fréquemment évoqué par les investisseurs est la complexité des procédures, l’insuffisance d’information et la multiplicité

Monsieur le Directeur Général Adjoint, pour son soutient et aussi pour l’intérêt particulier dont il a toujours réservé aux activités de la Direction des Affaires Juridiques ; Je tiens à exprimer ma reconnaissance au Chef de la filière Droit du Contentieux Monsieur MSSALHA pour ses suggestions fructueuses qu’il n’a cessé de me prodiguer ; Ma reconnaissance également, à mon encadrant Monsieur MOUJIB Chef de Service à l’Office National de l’Electricité, ses conseils de valeur et pour son soutien lors

..................................69 2.5.2. Le contentieux. ....................................................................70 2.5.3. La dénonciation de crédit.......................................................70 Conclusion....................................................................................................70 3émé partie : Gestion des risques dans la banque populaire Chapitre 1 : Présentation du crédit populaire du Maroc Section 1 : Historique .......................