Faculté de droit de Paris

 UNVERSITE HASSAN II Faculté des sciences juridiques, économiques et sociales - CASABLANCA - MASTER 1 DROIT DES AFFAIRES Droit de l’entreprise Réalisé par : Encadré par : Hamza El Mennani Pr. Mernissi Tabiou Adjo Kadira Année universitaire : 2012/2013 PLAN INTRODUCTION

l’apprenant est essentiel, aborder le tutorat du point de vue du concepteur permet de préciser à l’apprenant quelle est la fonction du tuteur et, partant, lui indique quelles questions il peut poser et ce qu’il peut attendre du tuteur (quels sont ses droits et devoirs). 4.4. Développement/approfondissement de compétences transversales chez l'apprenant liées à l'utilisation d'Internet L’e-learning permet et nécessite le développement et l’approfondissement de nombreuses compétences transversales,

Balzac et de Jean Margonne, naît. En 1814, la famille de Balzac emménage à Paris. En 1816, Honoré de Balzac s’inscrit à une faculté de droit et devient clerc de notaire. Cette expérience lui permettera de créer Derville dans La Comédie Humaine. Trois ans plus tard, il est reçu bachelier en droit mais contre l’avis de ses parents, il refuse de devenir notaire, la même année la famille de Balzac déménage à Ville (paris). En 1820, ses deux sœurs se marient tandis qu’il fait la connaissance de Mme

Honoré de Balzac né Honoré Balzac nait à Tours le 20 mai 1799. Il est décédé à Paris le 18 août 1850. Il est issu d’une famille de petite bourgeoisie provinciale ; son père Bernard François Balssa est directeur des vivres de la 27ème division militaire et sa mère Anne-Charlotte-Laure Sallambier est issue d’une famille de passementier du Marais à Paris (famille bourgeoise parisienne). Sa mère a trente-deux ans de moins que son mari. C’est un romancier français mais aussi un dramaturge, imprimeur

références étaient plus respectueuses envers la censure, surnommée « gardienne des lois », ou « gardienne des mœurs ». La référence aux mœurs se retrouve également dans le monde romain. Le censeur était la magistrat chargé d'établir le cens et qui avait le droit de contrôler les mœurs des citoyens. Selon le Dictionnaire de théologie catholique, la censure est « une peine spirituelle et médicinale (visant l'amendement des coupables) relevant du for intérieur, et par laquelle elle prive un homme baptisé pêcheur

CONTRIBUTION AUX DETTES MENAGERES LE DOMAINE DE L’ARTICLE 214 DU CODE CIVIL Civ.1 , 28 mars 2006 Civ.1ère, 17 juin 2003 ère 9 9 10 10 11 B. L’EXECUTION DE LA CONTRIBUTION La question des dettes ménagères se pose à travers une distinction du droit des obligations : la distinction de l’obligation à la dette et de la contribution à la dette. La question de l’obligation à la dette est celle des rapports entre les créanciers et le ou les débiteur(s). En d’autres termes, il s’agit de déterminer quels

responsabilité Note d’information 30 juin 2009 Police française d’assurance maritime sur facultés (marchandises) Modification de la durée de garantie Référence 2009 / DMAT 42 FÉDÉRATION FRANÇAISE DES SOCIÉTÉS D'ASSURANCES 26, Bd HAUSSMANN, 75311 PARIS CEDEX 09 - TÉLÉPHONE : 01 42 47 90 00 TÉLÉCOPIE : 01 42 47 93 11 - INTERNET : http://www.ffsa.fr/ Polices françaises d’assurance maritime sur facultés (marchandises Modification de la durée de la garantie La Commission des Assurances Transports

Université Mohammed V Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociales Rabat-Agdal Les différentes Ecoles de Management : l’Approche de la Contingence Cours : Introduction aux sciences de la Gestion Filière : Droit Français Année Universitaire 2009-2010 Tables des Matières Introduction générale I. Le Management à travers l’histoire………………………………………..……….2  A. Le Management : essai de définition…………………………......................….…2 B. Les approches du management……………………………………………

Ministère de L’enseignement Supérieur et de la Recherche Scientifique Université Dr. Yahia FARES- Médéa Faculté des Lettres, des Langues et des Sciences Humaines et Sociales Département de Français Mémoire de fin d’étude proposé pour l’obtention d’une Licence (Système L.M.D) Thème L’étude du « Personnage » dans Les 1001 années de la Nostalgie de Rachid BOUDJEDRA L’étude du « Personnage » dans Les 1001 années de la Nostalgie de Rachid

DROIT COMMERCIAL DROIT PRIVE INTRODUCTION Alors que l’économie est la science d’observation des phénomènes du monde des richesses (modes de production et de circulation des richesses), le droit est la discipline qui le réglemente. Le droit est directement lié aux sciences économiques, car les activités économiques ne peuvent s’exercer dans le désordre, il faut qu’elles soient réglementées. Le droit va établir des règles qui vont régir les activités économiques. Il sera au service des économistes