Falsification De Chèque Maroc

propres dans le cadre de « l’approche des mesures avancées », chose que nous tenterons de mieux cerner dans ce rapport. Chapitre I : Bâle II et le risque opérationnel Introduction :   Le groupe BMCE BANK est le deuxième groupe bancaire privé au Maroc, Il est présent dans 11 pays à travers 3 continents. Le groupe compte plus d’un million de compte actifs, 3201 collaborateurs et 296 agences dont 14 centres d’affaires et une agence corporate. Les intermédiations de la BMCE, en matière de financement

un ou plusieurs commissaires, associés ou non ».8 Cette profession connaitra des réformes au fil du temps, à travers des décrets, ces réformes concernaient notamment les exigences de la profession ainsi que exigences relatives aux sociétés. Au Maroc, ce métier ne verra le jour qu’en 1996, à travers la promulgation et la publication de la loi 17-95 relative aux sociétés anonymes qui a été publiée dans le bulletin officiel n° 4422 du 4 joumada II 1417, la date correspondante au 17 octobre 1996

portant sur les navires, les aéronefs, le commerce maritime et aérien et celles pouvant être assimilées aux activités ci-dessus ». 8-2 : les obligations du commerçant Le commerçant est tenu d‟ouvrir un compte dans une banque ou dans un centre de chèques postaux Le commerçant doit tenir une comptabilité conformément à la loi 9-88 relative aux obligations comptables De ce fait, les Tiers peuvent opposer au commerçant le contenu de sa comptabilité même tenue irrégulièrement.  les obligations comptables

généralement dans le commerce considéré, un renouvellement saisonnier des stocks ?...Il n’est pas exigé que l’ensemble du secteur considéré connaisse une politique de renouvellement saisonnier…Il suffit que telle soit la politique de la marque vendue »2 Au Maroc l’article 54 de la loi 31-08 sur la protection du consommateur stipule clairement que la vente en solde ne peut être pratiquée que si elle est accompagnée d un affichage clair et lisible du terme «soldes». Cette vente est régie dans les articles

Réalisé par: Ismail Berra Encadré par: Jawad Mouzoun Année académique : 2013/2014 SOMMAIRE Définition Le mot douane désigne : Le droit perçu sur des marchandises à l’entrée au Maroc ou à la sortie d’un pays. Le bureau situé à la frontière (ou sur un aéroport). L’administration chargée du recouvrement de ces taxes et de contrôler les entrées et les sorties de marchandises. La douane est soucieuse de la perception des droits

l'existence du système financier, plus particulièrement des banques dont le rôle principal est de drainer les ressources des agents à capacité de financement pour les proposer aux agents à besoin de financement au moyen d'instruments de paiements (chèque, virement, effets de commerce, carte bancaire, ...) et de produits financiers (actions, obligations, ...).La bancarisation de l'économie se définira alors comme étant la prédominance de l'utilisation, par les agents économiques, de ces instruments

façon élaborer la cartographie des risques opérationnels. Finalement nous répondrons, dans une troisième partie à notre problématique par le biais d’un questionnaire composé de 2 volets, destiné aux entreprises Marocaine afin d’évaluer la position du Maroc quant aux avancées en matière de gestion des risques opérationnels. Etant donné le risque inhérent à toutes les activités et les décisions opérationnelles, toutes les sociétés, y compris les institutions financières, sont confrontées au risque opérationnel

détail (source : ATLAS LSA de janvier 1996). Au Maroc, l’extension des villes ainsi que l’accroissement de l’offre et de la demande, ont stimulé à partir des années quatre vingt dix la réalisation d’investissements importants dans la grande distribution par de grands groupes nationaux et internationaux (GROUPE ONA, METRO, GROUPE CHAABI, …). D’après une étude menée en juillet 2001 par le Ministère du Commerce, les grandes surfaces de vente au Maroc réalisent entre 5 et 8% du commerce de détail.

3. : La montée des risques du commerce extérieur ……………………………………………………………23 3.1. : L’évolution des échanges extérieurs marocains internationaux…………………………………………………..23 3.1.1. : L’évolution des importations du Maroc…………………………………………………………………..23 3.1.2. : L’évolution des exportations du Maroc…………………………………………………………………..24 3.2. : Les risques du commerce extérieur marocain……………………………………………………………24 3.2.1. : Le risque commercial…….…………………………………………………………………………….........25 3.2.2. : Le risque pays….…………………………………………………………………………………………………26

D’ORGANISATION COMPTABLE OUTIL DE GESTION ET DE CONTRÔLE : ROLE DE L’EXPERT COMPTABLE DANS SA CONCEPTION ET SA MISE EN PLACE. 1. 1.1 1.2 1.3 1.4 INTRODUCTION Objectif et intérêt du mémoire ; Cadre légal et situation de l’information comptable au Maroc ; Le manuel d’organisation comptable : Obligation légale ou nécessité économique ? Contribution de l’expert comptable dans le cadre de l’élaboration du manuel d’organisation comptable. 2 PREMIERE PARTIE : CONTENU, REGLES ET CONDITIONS D’ELABORATION