Fasces

Comp. M. Cabrillac, Remarques sur la théorie générale du contrat et les créations récentes de la pratique commerciale, Mél. Gabriel Marty, 1978, p. 235 s. 12 Cf. Ph. Le Tourneau, J.-Class. Contrats, distribution, concession, fasc. 1010, 2010, n° 90 ; S. Lebreton, L'exclusivité contractuelle et les comportements opportunistes. Étude particulière aux contrats de distribution, Litec, 2002. 13 Aix-en-Provence, 31 oct. 1963, JCP G 1964, II, 13647, note J

l’alternance est étroitement liée à la nature des interlocuteurs, ils doivent bien sûr connaître les deux langues comme l’atteste J.F. 11 P. Gardner Chloros "code switching: approches principles et perspectives" dans " la linguistique"vol19, fasc, 2, 1983, page21. 34 Hamers et M. Blanc12 « une stratégie de communication utilisée par bilingues entre eux ». Elle est aussi liée à la situation de communication, un changement de sujet au cours de la conversation peut entraîner un changement

Ce pouvoir devait être visible de tous pour auréoler le magistrat aux yeux de tous. Il pouvait porter une toge de couleur pourpre, symbole du pouvoir. Mais ils étaient surtout précédés par une escorte de licteurs qui tenaient des faisceaux (les « fasces »). Ce sont des verges de bois, entourés autour du manque d’une hache : cela symbolise leur pouvoir, commander, contraindre, punir… B/ Particularité des honneurs 1) La durée Les magistratures républicaines sont annuelles

vol. XXVIII. Aymard M., 1986, Italie. Historiens italiens, inBurguière, (ed.), Dictionnaire des sciences historiques, Paris, Presses Universitaires de France. Baldacci O., 1944, Lo studio dei nomi regionali in Italia, Rivista geografica italiana, fasc. i-iii, 1-15. Balzani L., 2001, La Romagna, Bologna, Il Mulino. Banti A.M., 1991, Storie e microstorie : l’histoire sociale contemporaine en Italie (1972-1989), Genèses, 3, 134-147. Bertolini G.L., 1903, Sull’ubicazione delle sedi comunali, Bollettino

garanties auprès des emprunteurs, de leurs actionnaires et créancier ; transfert sur un compte séquestre des revenus tirés du projet ; application de ratios 3 Jurisclasseur Tome Banque-Crédit-Bourse 1, Fasc 130, par J.-P. Dom, Contrats bancaires, n° 15 Les transferts de risques au sein de la syndication bancaire 9 de couverture du service de la dette ; application d’une clause « events of defaults » selon laquelle le pool peut engager toute

dr. aff. 2000, no 29, p. 14, no 1813, obs. Habérer. (19) Nous entendons par là que le slogan ne fait l'objet d'aucun droit de propriété antérieur au titre d'une marque enregistrée ou notoire. (20) P. Cousin, J.-Cl. Marques, Fraude et revendication, fasc. 7220, 1994. V. aussi A. Chavanne, Fraude et dépôt attributif de droit en matière de droit des marques, in Mél. Bastian, 1974, p. 3 ; C. Carreau, Propriété intellectuelle et abus de droit, in Mél. A. Françon, D. 1995, p. 17 ; et tout récemment : M

Comm. Annexe D Fascicules du CCTG applicables aux marchés publics de travaux de génie civil Fasc. 4 Titre 1er du CCTG/ BO 83-14 ter, Fourniture d'acier et autres métaux. Armatures pour béton armé/ A.2.2,1 Comm B.1.2 Comm. Fasc. 61 Titre II du CPC/ BO 72-21 bis, Programmes de charges et épreuves des ponts-routes/ A.3.1,1 Comm.** A.3.3,21 Comm. ** Annexe D.1.1,1 Annexe D.1.1,2 Annexe D.2.1,1 Fasc. 62 Titre 1er Section II du CCTG/ BO 99-9, Règles techniques de conception et de calcul des ouvrages

A.M. Sohm-Bourgeois, op. cit., n° 74 21. Civ. 3, 17 novembre 1999, Bull. n° 218. Civ. 1, 14 mars 2000, Bull. n° 93. 22. Ass. plén., 7 juillet 1978, Bull. n° 4. 23. A.M. Sohm-Bourgeois, op. cit., n° 75 et s. J.J. Taisne, JurisClasseur civil, Fasc. Prescription et Possession, n° 126. 24. Civ.3, 5 janvier 1977, Bull. n° 9. 25. Civ. 3, 21 février 1996, Bull. n° 48 pour des loyers ; 13 octobre 1999, Bull. n° 206, pour des charges ; Com., 1er mars 1994, Bull. n° 130 pour des taxes ; Civ. 2,

« Droit bancaire », 4° éd. Montchrestien 2001, p. 201). C’est une belle construction intellectuelle que les outils classiques du droit privé ne parviennent qu’incomplètement à expliquer (M.-T. Calais, « Compte courant », J-Cl. Banque-Crédit-Bourse, fasc., 210, 2002 ; J. Stoufflet, « Compte courant », Rép. Com. Dalloz, 2° éd. 1996 ; R. Descorges, « Relecture de la théorie du compte courant », RTD com. 1997, p. 383 ; J.-P. Coriat, « La reconnaissance d’un contrat bancaire, le compte courant », RTD com

certain nombre de 1. Il s’agit d’une version partiellement remaniée d’un article paru dans Mohammed Jadir (Ed.), Fonctionnalisme et description linguistique, Éditions universitaires européennes, Saarbrücken, 2011, pp. 147-171. La Linguistique, vol. 48, fasc. 2/2012 Document téléchargé depuis www.cairn.info - Université Pierre-Mendes France - Grenoble - - 195.221.47.138 - 05/03/2015 21h31. © Presses Universitaires de France 28 novembre 2012 - Varia - Linguistique-2_2012 - Revue - 135x215 - page 27 /