Fiche De Lecture Droit Civil

INSTITUT SUPERIEUR DE DROIT Année Universitaire 2013/2014 DAKAR Droit Civil / Les personnes | EQUIPE PEDAGOGIQUE | |

Fiche à jour au 18 octobre 2009 FIICHE PEDAGOGIIQUE VIIRTUELLE CHE EDAGOG QUE RTUELLE Matière : Introduction générale au droit Web-tuteur : Béatrice Kan-Balivet L’APPLIICATIION DE LA LOII DANS LE TEMPS (CAS APPL CAT ON DE LA LO DANS LE TEMPS CAS PRATIIQUE) PRAT QUE SOMMAIIRE OMMA RE I. ENONCE ....................................................................................................... 2 II. PROPOSITION DE CORRECTION......................................................... 2

Méthodologie du droit civil Méthodologie du cours : • Prise de note • Restitution des notes >>>>> Relire le cours >>>>> Approfondir le cours avec des ouvrages > Les CM ne contiennent que le minimum Le cours est complété par des fiches de TD Encyclopédies : Dalloz ou Revues : recueil Dalloz et http://www.legifrance.gouv.fr http://www.dalloz.fr Oral : Intro Plan en 2 parties Conclusion Ecrit : • dissertation juridique • commentaire d’arrêt

SEPTEMBRE 2014 : Exercice fiche, cas pratique,Commentaire d’arrêt, dissertation, commentaire de texte et commentaire d’arrêt combiné. Utilisation code civil : pour contenu code civil= ancien avec beaucoup retouches par éditeurs le tenant à jour et ils y ont ajoutés bcp d’annotations et de réf pour simplifier recherches. Sous articles textes normatifs (lois , règlement…) + renvoie a la doctrine et aussi a jurisprudence (ensemble de tt arrêts). Les articles du code civil : organisé autour d’un plan

DO_TD2017-11 Année Universitaire 2016/2017 Licence II – Semestre II DROIT DES OBLIGATIONS Cours de Droit des Contrats par M. Frédéric BUY, Professeur, Université d’Aix-Marseille Cours de Droit de la Responsabilité Civile par Mme Yvonne FLOUR, Professeur, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Travaux dirigés de Mme Catalina AVASILENCEI, ATER, Université Paris 1 Panthéon-Sorbonne Séance n° 1 : Droit des contrats. Sources du droit des contrats. Notions d’obligation et de contrat DOCUMENTS FOURNIS

employeur (RI) | Différentes chambres : - Chambre civile - Chambre commerciale - Chambre mixte - Chambre pénale : délits - Chambre sociale Juridiction du 1er degré statue en 1er et dernier ressort si l’appel n’est pas possible. Pas d’appel possible si enjeu financier < 4000 euros ou nul. La CA rejuge les faits, alors que la CC ne juge que le droit, c-à-d qu’elle va vérifier si la CA ou la juridiction de 1er degré a bien appliqué la loi

SOMMAIRE Introduction page 2 Fiche d’identité de l’entreprise page 3 à 4 Développement page 5 Thème de l’étude ……. (1ère partie … page 6 à 9 (2ème partie page 9 (3ème partie page 10 à 11 ( 4ème partie page 11 à 12 ( 5ème partie page 12 à 13 ( 6ème partie page 14 Organigramme page 15 Conclusion page 16 Annexes page 17 à 18 INTRODUCTION Le stage que j’ai effectué dans le cadre de ma période de formation en entreprise s’est déroulé

002-QuelquesPtsMéthode:Maquet-AnnaDroit 26/07/11 16:15 Page9 Quelques points de méthode 002-QuelquesPtsMéthode:Maquet-AnnaDroit 26/07/11 16:15 Page10 DROIT DES OBLIGATIONS 2012AnnaDroit 10 L es annales d’examens sont de précieux instruments de révision pour les étudiants. Grâce à elles, ils perçoivent les méthodes de travail à travers une application concrète des techniques qui leur ont été enseignées. Ils peuvent s’entraîner à rédiger des sujets posés dans les diverses Universités

différentes conceptions et le contexte socio-historique dans lequel elles ont été développées. Nous entrerons ainsi de plain pied dans un univers d'action et de rapports, que ce soit à Florence au XVème siècle, à Londres à l'époque de la guerre civile anglaise du XVIIème siècle, ou dans les grandes villes nord-américaines des années 1920. Les débats d'aujourd'hui sur notre capacité d'action en tant que citoyens «responsables» s'inscrivent dans une longue tradition de revendications, de luttes

Grille pour « Fiche de lecture »· Type de document · C’est un ouvrage intitulé l’intimité menacée de 2019. Ou nous prendrons le chapitre «  Intimité et sexualité des personnes âgées » pages 187 à 203. · Références précises du document (normes APA) · Aline Vignon-Barrault , (2019) , « Intimité et sexualité des personnes âgées ». Dans  L’intimité menacée ?   (pages 187 à 203). · Qualité de l’auteur : (patient