Fiche Technique Cnss

Nationale des coopératives Agricoles Laitières (U.N.C.A.L) dont le siège est à Rabat. II. Fiche signalitique  • Dénomination sociale : Colaimo (coopérative laitière du Maroc oriental) • Siège social : Oujda • Téléphone : • FAX : • CNSS : • Date de création :

DOSSIER DES EXIGENGES DU DIAGNOSTIC D’ENTREPRISE POUR LA CATEGORISATION EN DOUANE ENTREPRISE XXXXX I. IENTIFICATION DE L’ENTREPRISE 1. Fiche d’identification |Identification de l’entreprise | |Raison sociale |XXXXXXXX | |

réajustements des taux, dont le dernier a été consacré par la Loi n°, portant loi des Finances 2010. Cette Loi prévoit aussi, la possibilité de déduire du revenu imposable, les cotisations de retraite complémentaires à celles qui sont obligatoires (CNSS, FNR). En tout état de cause, le total des déductions ne doit pas excéder 6% de la rémunération brut principal, c'est-à-dire le salaire de base et les congés payés. 2.2 Dispositif : 2.2.I. Les revenus imposables. Les traitements et salaires

Remerciments Département Génie Electrique Rapport de stage d’initiation Centre support technique Realisé par : Youssef GHAZZAF Encadré par : Mr.Khalid MOUKISS Mr.Mounir ESBAI Année universitaire : 2009/2010Remerciements Au

obligatoires et des retenus non obligatoires 1.- les retenus obligatoires a.- la cotisation à la CNSS On calcule la base CNSS c'est-à-dire le montant sur lequel la cotisation est effectuée. Le taux de la CNSS au TOGO est de 4%. Base CNSS= salaire de base + heures supplémentaires + primes et indemnités assujetties NB : assujetties = non exonéré ; non exempté ; soumise CNSS= base CNSS * 4 100 b.- Impôt sur le Revenu des Personnes Physiques (IRPP) Cet impôt est calculé par

Défense et sécurité 5 2. Labinal : 6 2.1 Présentation. 6 2.2 Division Câblage Europe : 7 a. Activités. 7 b. Chiffres clés. 7 c. Clients. 7 d. Organisation. 7 3. Labinal Maroc : 8 3.1 Présentation et infrastructure de l’entreprise : 8 3.2 Fiche technique : 10 3.3 Activité de l’entreprise : 12 Liste des figures : 17 Liste de Tableau : 17 1. Présentation du groupe Safran : SAFRAN est un Groupe international de droit français à conseil de surveillance et Directoire, dont le

Formation en collaboration avec les responsables hiérarchiques, et en tenant compte des orientations stratégiques en matière de développement des compétences, établit des fiches de formation Correspondantes aux actions de formation prévues. Ces fiches techniques serviront à l’élaboration du cahier des charges du plan de formation qui doit comprendre : • Les objectifs du plan de formation • La nature de la prestation attendue • Les objectifs des thèmes de formation • Le planning souhaité pour la

types d’archives ........................................................... 7 III - Calendriers de conservation ..................................................... 8 Chapitre II : Techniques de classement des archives courantes et intermédiaires .................................... 9 I - Techniques de classement des archives courantes ....................................................................................................................... 9 II - Pré-archivage ............

(2ème section du 1er chapitre partie II et annexe 1 de mémoire) ; Un questionnaire du contrôle interne dressé par nos soins pour orienter les contrôles d’audit social (paragraphe 4, 2ème section du 2ème chapitre, partie II de mémoire) ; Plusieurs techniques empruntées de l’audit financier et celles qui sont plus ou moins particulières à l’audit social (2ème et 3ème section du 3ème chapitre partie I de mémoire) ; Une analyse approfondie des normes nationales et internationales notamment leur aspect

..... 4 Présentation générale du projet ........................... 5 L’idée .............................................................................. 5 La dénomination ............................................................. 5 Fiche technique ............................................................... 6 Localisation ..................................................................... 7 Les plans.......................................................................... 9 Besoin