Fief

dépendants, les rapports juridiques s'organisent sous forme d'un contrat FEODO VASSALIQUE. -Au 11eme siècle, le lien feodo-vassalique structure l'aristocratie et a deux aspects : un lien personnel c'est la vassalité et un aspect réel, c'est la féodalité (fief concédé au vassal) -La vassalité est un contrat par lequel le vassal devient le dépendant d'un autre Homme, le Seigneur. Ce contrat féodo vassalique a 2 particularités juridiques : -contrat FORMALISTE, le respect de certaines formes est nécessaire

il vaut mieux opposer les propriétaires terriens des non-propriétaires. Les relations féodo-vassalique sont le propre de l'aristocratie. Ces relation s s'articulent autour d'un élément personnel : la vassalité ou fidélité, et d'un élément réel : le fief. Des liens personnels unissent un homme, le seigneur ou suzerain, à un autre homme, le vassal. Au cours d'une cérémonie, celle de l'hommage, le vassal jure foi et fidélité à son seigneur, et ils sont désormais lié par un engagement personnel qui

dans les offices : le droit canon permet une transmissibilité des offices. (+ → démission ???) 8. A. Nature du texte ? Contrat vassalique B. Que vise-t-il précisément à instituer ? Le terme technique doit être utilisé. Fief de reprise C. Explications, P.q. utilisé ? Fief de reprise avant terre possédée en alleu, lors d’un contrat vassalique → héritiers. FDR à l’origine de l’alleu. Droit de succession. * Prêtre vit en concubinage avec une femme mariée * Il boit dans les tavernes * Il

non par le Juge. Un juge subalterne est compétent pour corriger et punir les officiers d'une autre justice subalterne qui lui est inférieure. Quand les seigneurs ont la propriété de la justice de leur terre, elle leur est patrimoniale, de même que le fief auquel elle est annexée. S'ils sont alors troublés en la possession de leur justice, soit Haute, Moyenne ou Basse, ils peuvent donc former complainte contre ceux qui se prétendent possesseurs légitimes de la même justice. De ce que les justices sont

mot fief est venu remplacer celui de bienfait. C’est ce terme qui va forger celui de féodalité. Le fief est une terre que le seigneur concède au vassal par un rite d’investiture. Le vassal n’en devient pas propriétaire et il ne peut qu’en percevoir les fruits afin de s’équiper pour aller combattre avec son seigneur. Le rite d’investiture permet le transfert de la terre au vassal. Le seigneur va par exemple remettre au vassal une motte de terre. Plus tard, un écrit va faire l’inventaire du fief concédé

négocier, ils vont peu à peu obtenir des statuts juridiques, spécifiques propre a chaque villages. Villages se rapprochent des villes politiquement. On a donc des villes, qui sont toutes soumise à des règles différentes. La Vassalité est le fief ou les liens féodaux vassaliques. Cette période est caractérisé de manière différente, la première caractéristique est lien personnel, c a dire que tout les individus sont pris dans un réseau inter-individuel. Le vassal, c'est un seigneur qui a

en cas de rupture de contrat. Comme le vassal prête serment devant Dieu, le non-respect de son engagement peut entraîner son excommunication, c’est-à-dire, son exclusion de la communauté des chrétiens. Il peut éventuellement se voir confisquer son fief. Ensemble documentaire L’engagement vassalique : fondement, manifestation et symbolique Vous allez travailler sur un ensemble documentaire en deux temps : Vous devrez tout d’abord répondre à des questions. Ensuite vous rédigerez une réponse organisée

seigneurs sur les terres ou les personnes dépendants d’eux. Actuellement, la notion de féodalité désigne l’organisation politique et sociale qui se développe après l’échec des carolingiens et qui trouve son fondement dans le contrat de fief. Pour Auguste Dumas, « le fief était la concession d’un bien lucratif faite par un seigneur à l’un de ses hommes en rémunération de service. Devenu héréditaire et aliénable, il faisait partir du patrimoine du concessionnaire, il a donné son nom au régime parce qu’il

instrument du pouvoir du roi. • • • • Féodalité : organisation politique où les seigneurs se lient à des vassaux par la cérémonie de l'hommage. Vassal : seigneur qui se place sous la protection d'un seigneur plus puissant ( le suzerain). Fief : terre donnée à un vassal par son seigneur en échange de sa fidélité et de son aide. Hommage : cérémonie par laquelle le vassal se lie à son seigneur et lui prête serment de fidélité. LA PYRAMIDE VASSALIQUE Le roi de France Louis IX Les Grands

de Fief Les rois sont en droit de céder certaines partielles de leur territoire ainsi que le pouvoir qui va avec. Deuxième moitié du 9ème siècle (850), début du partage des Carolingiens, ils les donnent en concession (= le roi reste propriétaire mais les grands exploitent les terres et le pouvoir, appelés fief. Donc concession de fief). Sorte de dépendance, parce que si concession, fidélité (politique) et également engagement de rendre différents services. Le Grand en récupérant ce fief, va