Filtrage par motif

masquage holographique : pour définir des motifs plus petits que la longueur d'onde UV 400 Application à la fabrication de réseaux de Bragg @ λ=351.1nm • • Le pas du réseau est défini par la relation de Bragg : Λ = λ 2.sinθ Tolérance sur θ : 0.001° ° Laser λ = 351, 1 nm Miroir de renvoi Miroir de renvoi Λ= λ 2 sin θ 1. 5µ m -1 .3 µm = Voie 2 Lentilles + trou de filtrage Lame semi- transparente ép la ce m en t Lentilles + trou de filtrage 1/2 D θ θ Porte substrat

les citoyens contre les fichiers informatiques qui créent la CNIL; c'est la loi du 17 juillet 1978 qui concerne l'accès aux documents administratifs ou encore la loi du 11 juillet 1979 qui organise la motivation, c'est-à-dire l'expression écrite des motifs de certains actes administratifs. Une fois que le juge disposera de ses lois, alors il les appliquera. 4. UN DROIT "XÉNOPHOBE" Le juge administratif croiera longtemps qu'il est à l'abris de toute influence européenne et internationale. Pourtant

en mesure de comprendre les étapes qui ont mené à une erreur. Le système de logs d'un framework doit permettre de journaliser des entrées relatives à l'exécution des développements spécifiques, et il doit en outre être flexible et extensible : ● filtrage des entrées en fonction d'un niveau d'erreur (debug, avertissement, erreur fatale, etc.), ● disponibilité de différents backends (fichier, email, xmpp, etc.), ● format des messages standards, ● possibilité de développer des backends personnalisés

instauration est la conformité à la Constitution puisque le vote est un droit attaché à la qualité d'électeur. Par ailleurs une autre difficulté surgirait pour déterminer quels seraient les motifs légitimes qui autoriseraient un électeur à se soustraire à son obligation de vote : comment distinguer entre motifs légitimes et ceux qui ne le seraient pas ? Sans même se prononcer sur le bien fondé d'une telle obligation il faudrait commencer par résoudre ces 2 difficultés. Afin de favoriser la participation

n’exécute pas la décision, le médiateur a la possibilité de lui enjoindre de s’y conformer. On a mis en place plusieurs solutions pour éviter l’engorgement : ⁃ Une « règle d’épuisement des voies administratives normales préalablement saisies » ⁃ Un filtrage des réclamations manifestement infondées ou abusives a été mis en place. Le médiateur de la république ne peut être saisi que par un parlementaire ou par le médiateur européen ou encore par un médiateur d’un pays étranger. Le nombre des réclamations

Cassation ce rôle(institué en 1790, plus haute juridiction de l’ordre judicaire. 2e pouvoir du juge : le devoir de juger. §2 : Le devoir de juger Art 4 du CC : impose au juge l’obligation du devoir de juger. Le juge ne peut refuser de statuer au motif que la loi est obscure ou lacunaire. Il serait soumis à des sanctions. Il doit assurer l’uniformité de l’interprétation de la loi par les différents tribunaux. Celui qui a commis une faute doit la réparer. Si la jurisprudence de la Cour de Cassation

 constitutionnel  –  Semestre  1.           Il  y  a  un  flux  immense  de  besoins  sociaux.   Ce  schéma  permet  d’expliquer  le  tri  de  ces  derniers.   -­‐ Le   filtrage   des   demandes   s’effectue   en   fonction   des   valeurs   dominantes   actuelles   de   la   société.   -­‐ Suite  à  cela  s’effectue  un  processus  d’élaboration  de  politique

validat° ss forme « lois interprétatives » → ≠ m but → juste interpréter ce qui était endormi = donner sens loi en cause Ds 2 cas → jurisp idem = interdites d’office qd Etat partie procès → sinon = rupture égalité armes Pr CConsti = ness justifs / motif impérieux int Gal II – juge impartial Ness juge juger sans considérat° de la pers qu’a en face de lui → impartialité = « av yeux bandés » A / def CEDH « piersak » 1982 → 2 formes impartialité = obj et subj 1 . impartialité subj

dernière comporte 3 formations contentieuses : Comité des 3 juges, Chambre de 7 juges et Grande chambre de 17 juges. 1. Le Comité de 3 juges Les comités de 3 juges sont constitués par les Chambres pour une période déterminée et assurent la fonction de «filtrage» exercée par l’ancien Comité des 3 membres de la Commission. Le Comité dispose seul du pouvoir de déclarer à l'unanimité une requête irrecevable ou de radier du rôle une requête individuelle qui ne nécessite pas d'examen complémentaire ; sa décision

. . . . . . . . . . . . . . . . . 173 e 11.2 Interface avec d’autres langages . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 176 11.3 Configurations ´v´nementielles . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 178 e e 11.4 Filtrage de la valeur des signaux . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 179 11.5 La composition parall`le s´quentielle . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 182 e e 11.6 Automates . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .