Finalité 1 Chapitre 14 Application 3

s’est généralisée notamment dans l’enseignement provoquant une baisse brutale des achats de livres, au point que la possibilité même pour les auteurs de créer des œuvres nouvelles et de les faire éditer correctement est aujourd’hui menacée. En application de la loi du 11 mars 1957, il est interdit de reproduire intégralement ou partiellement le présent ouvrage, sur quelque support que ce soit, sans autorisation de l’Éditeur ou du Centre Français d’Exploitation du Droit de copie, 20, rue des GrandsAugustins

........................................................................................................................... 9 Chapitre 1 : Présentation générale du projet ........................................................................ 11 I. Présentation de l’entreprise d’accueil ............................................................................... 12 1. Présentation du groupe BEL International ..................................................................... 13 2. Nouvelle

de l'amélioration continue), la présente boite à outils déroule les chapitres de la norme selon la méthode PDCA : Plan (planifier), Do (mettre en œuvre), Check (prouver et contrôler), Act (corriger et réagir). Ainsi, chaque chapitre (ou regroupement de chapitres) fait l’objet :  d’une fiche méthodologique précisant : •les objectifs du (ou des) chapitre(s), •la méthode à appliquer pour répondre aux exigences du (ou des) chapitre(s), •les outils sur lesquels il est possible de se baser, •les résultats

confiance qu’il nous a accordée en acceptant de diriger cette recherche. Année universitaire : 2012/2013 [Tapez un texte] 1 | P age SOMMAIRE -Introduction -Section I : Les sources historiques du droit commercial Chapitre 1 : Le droit Musulman Chapitre 2 : L’impact du droit européen et du droit de protectorat -Section II : Les sources actuelles du droit commercial Chapitre 1 : Les sources internes Erreur ! Signet non défini.-Conclusion -Bibliographie&Webographie -TABLE DES MATIERES Année universitaire

Raïs, BP 376 ALGER-GARE Tél : 021.54.35.06 à 09 021.65.64.63 Fax : 021.54.35.12 C.C.P. 3200-50 ALGER TELEX : 65 180 IMPOF DZ BADR: 060.300.0007 68/KG ETRANGER: (Compte devises) BADR: 060.320.0600 12 ABONNEMENT ANNUEL 1 An Edition originale.................................. 1 An 2675,00 D.A 5350,00 D.A (Frais d'expédition en sus) 1070,00 D.A Edition originale et sa traduction....... 2140,00 D.A Edition originale, le numéro : 13,50 dinars. Edition originale et sa traduction, le numéro

Droit du travail Au fil des années s’est affirmé la reconnaissance d’un droit aux salariés à la négociation collective = art. L.1221-1 code du travail La négociation collective est couronnée lorsqu’elle a réussi par la conclusion d’un accord qu’on qualifie de convention collective de travail ou encore d’accord collectif de travail. La convention collective est un acte conclu entre d’un coté des groupements d’employeurs ou des employeurs pris individuellement et d’un autre côté un ou plusieurs

approfondie PARTIE 1 - Profession comptable et cadre conceptuel Chapitre 1 - L’organisation de la profession comptable .......................................................................................................... Chapitre 2 - Le cadre conceptuel ........................................................................................................................................................... 3 11 PARTIE 2 - Évaluation des actifs et des passifs Chapitre 3 - Les actifs : définition

projet 10 1 .Introduction 11 2. Contexte 11 3. Présentation générale du CIMSP 11 3.1. Missions du CIMSP 12 3.2. Activités du CIMSP 12 4. Organisation en services et leurs activités 13 4.1. Structure de la société 13 4.2. Organigramme 14 5. Objectifs 16 Conclusion 16 Partie I : Analyse théorique 17 Chapitre I : Etat de l’art 18 Introduction 18 1 .Etude de l’existant 18 2 .Analyse critique 19 2.1. Normes d’audit 19 Conclusion 23 Chapitre II : Analyse théorique de l’audit 24 Introduction 24 1. Audit de

Droit pénal : Titre I. La notion de droit pénal Chapitre 1. La notion de droit pénal Ce premier chapitre est consacré à la définition du droit pénal et de ses contours. Nous y aborderons successivement les questions suivantes : définition, finalités, objet, nature, autonomie, divisions et sources du droit pénal. Section 1. Définition et distinction avec d’autres notions &1. Définition La doctrine regorge de définitions du « droit pénal ». L’intérêt de les confronter est

département doit avoir une parfaite maîtrise de ses instruments afin d’assurer la qualité de ses résultats analytiques. Ce projet de fin d’études s’inscrit dans le cadre de l’identification des besoins et des exigences, pour la mise en application des actions correctives au niveau du DEPARTEMENT D’IMMUNOLOGIE-VIROLOGIE dans le but d’être accrédité. Dans un premier temps, un diagnostic a été élaboré pour recenser l’écart par rapport à la norme ISO/CEI 15189. Le diagnostic à révéler