Fusion partielle

complémentaires intervenant aux différents stades successifs d’un même processus de production depuis la matière 1ère jusqu’à la distribution (croissance verticale, l’entreprise va plutôt faire toutes les étapes de la production en interne) * Intégration partielle * Intégration totale | Stratégie de diversification | L’entreprise s’agrandit en ajoutant à son activité initiale de nouvelles activités n’ayant aucun rapport les unes avec les autres. * Diversification technique : matière 1ère, procédé de

La fusion au Maroc Plan I. Définition : II. Les motivations de la fusion III. IV- Le régime fiscal des opérations de fusion : 1. En matière de l’impôt sur les sociétés (IS) : a- Chez la société absorbée : b- Chez la société absorbante : 2. En matière de la taxe sur la valeur ajoutée (TVA) : a- Situation de la société absorbée : b- Situation de la société absorbante : 3 .En matière des droits d’enregistrement: a- Les deux sociétés fusionnantes relèvent de l’impôt sur les

FUSION-ACQUISITION ET PERFORMANCE FINANCIERE : CAS « ATTIJARIWAFA BANK » Introduction générale : Les opérations de rapprochement entre les entreprises continuent d’être à la une des médias avec leurs lots d’interrogations sur les objectifs stratégiques et économiques poursuivis par les organisations concernées. Il ne se passe plus d’une semaine sans l’annonce par une société (grand groupe ou PME) d’une opération de croissance externe ou d’une opération de désinvestissement, parfois de taille

PLAN CHAPITRE 1 : THÉORIE GÉNÉRALE DE LA FUSION DES BANQUES 1. Présentation générale de la fusion  2. Fusion – La tendance du développement durable des banques dans la mondialisation 2.1. Concurrence dans le secteur financier et bancaire 2.2. Fusion – La meilleure stratégie de développement des banques dans la mondialisation économique 3. Classification des modèles de fusion des banques 3.1. Selon le critère de géographie 3.2. Selon le critère

........................................................................ 6 Introduction générale .......................................................................................................................... 9 PREMIERE PARTIE : Les fusions ; un choix stratégique pour les entreprises .........12 Chapitre I : Système bancaire marocain, restructuration des entreprises ...........14 SECTION 1 : Aperçu sur le système bancaire marocain ............................................14 I-Historique

forme de fusion entre sociétés (fusion pure, fusion absorption) ou encore sous forme de scissions. Ainsi, la fusion est l’opération par laquelle deux ou plusieurs sociétés se réunissent pour n’en former plus qu’une seule. Elle peut résulter, soit de la création d’une société nouvelle, soit de l’absorption d’une société par une autre. Alors que la scission est l’opération par laquelle le patrimoine d’une société est partagé entre plusieurs sociétés existantes ou nouvelles. La scission-fusion suppose

GENERALE SECTION 1 – FUSION I – NOTION DE FUSION II – LES DIFFERENTES TECHNIQUES DE FUSION – ASPECTS JURIDIQUES A – Fusion – absorption B – L’apport de titres (ou fusion à l’anglaise) C – L’apport partiel d’actif III – ASPECTS COMPTABLES DES FUSIONS & OPERATIONS ASSIMILEES A- La valorisation des apports B- Le sens de la fusion & la valorisation des apports C- Le traitement des bonis & malis de fusion 1- Le traitement

Définitions et types de fusions II. Aspects juridiques des fusions III. Evolution des opérations de fusion IV. Motivation des opérations de fusion V. Etapes et phases de la fusion VI. Effets et conséquences des fusions Chapitre 2 : Aspects comptables I. Comptabilisation des opérations des fusions  II. Transcription comptable de fusion (application de la norme IAS22) III. Exemples chiffrés des différents types de fusion Chapitre 3 : Aspects fiscaux de la fusion I. Régime du

ou subordonnés ou de certificat de l’investissement C - Autres moyens de financement: leasing (ou crédit-bail), Capital-risque … IV- Instruments de risques (swaps, options…) V- Effet de levier financier : Levraged By Out (LBO), et LMBO VI -Fusions/Acquisitions/Scissions, et restructurations, OPA, OPE… Références bibliographiques - Hervé Hutin, 2010, Toute la finance, Eyrolles, 4è édition, Editions d’organisation, France, pages: 833975. - Jean Michel Rochi, 2010, Ingénierie financière

la CAF ou cession partielle d’actifs) et/ou par financement externe, soit par emprunts bancaires, soit sur le marché des capitaux. Le développement par la croissance externe se fait selon différentes modalités. Il existe des regroupements complets. Les entreprises disparaissent pour donner naissance à une ou plusieurs nouvelles entreprises; avec la fusion où il y a création de société nouvelle (deux entreprises apportent leurs actifs à la création d'une nouvelle), la fusion absorption qui consiste