Gabelle du sel

XIV. LeVingtième , c’est impôt sur le revenu qui frappe tout le monde, mais la noblesse bénéficie d’un régime de faveur. 2. Les impôts indirectsLes nobles sont dispensés de l’impôt de la gabelle, taxe sur le sel. Les impôts sont trop nombreux, trop compliqués, ils varient d’une région à l’autre, d’une catégorie sociale à une autre, et donc ils donnent une image d’inégalité et d’incohérence. Ils sont très difficiles à lever, à percevoir. Non seulement

revenu ne sera introduit qu’en 1917 en France). La France d’Ancien Régime comme la France d’aujourd’hui avait des impôts directs sur les personnes (la taille pour l’Ancien Régime) et des impôts indirects sur les biens consommés (la gabelle était une taxe sur le sel). La plupart des impôts sont aujourd’hui des impôts de quotité, exprimés par un taux unique de référence. Il y a dans ce cas une incertitude supportée par le budget public sur le montant des recettes, qui dépend du niveau de l’activité

de dons et de services rendus. Dans bien des régions, les paysans paraissent inquiets ou pour le moins sur la défensive. La fiscalité royale vient s'ajouter aux prélèvements seigneuriaux et à la rente foncière. La gabelle irrite particulièrement les paysans, gros consommateurs de sel. Ce sont avant tous les impôts directs qui frappent la paysannerie et surtout la taille augmentée de la capitation et du dixième. Ils pèsent lourdement sur les paysans parce que beaucoup de villes en sont exemptées

Ce sont par exemple les aides, qui sont des taxes venant frapper les ventes de produits de consommation courante. L'un de ces produits est particulièrement important : le sel. Il est indispensable à la consommation, et plus précisément à la conservation des aliments. Ce sel s'est vu affublé d'une taxe particulière, la gabelle, qui est l'un des impôts les plus importants de l'Ancien Régime. Les traites sont des taxes frappant les exportations et importations • Les impôts directs frappent directement

Les nobles sont exemptés : - d’un impôt direct = la taille, payée à raison des revenus et des biens. • Aides : taxes perçues de la vente de certains produits • Taxes sur la circulation/octrois =payer des taxes à l’entrée des villes • Gabelle = impôt sur le sel Les privilèges fiscaux (noblesse et clergé) sont des exemptions fiscales mais ne sont pas des immunités fiscales. Le clergé était soumis à certains impôts, au départ exceptionnels puis ont été régularisés (financement croisades, guerres

La fiscalité d’AR se divisait en 3 groupes : -les impôts royaux : impôt direct qu’était la taille qui est devenue annuelle avec la guerre de 100 ans, c’est un impôt direct fondé sur une assiette qui est les revenus ; impôt indirect qu’était la gabelle qui est devenue permanente en 1341 sous Philippe VI et son régime a été fixé en dernier lieu par une ordonnance de 1621. -les impôts seigneuriaux : le cens qui est une redevance fixe due au seigneur à raison de la disposition des terres et des fermes ;

royaume. Les nobles sont exemptés : - d’un impôt direct = la taille, payée à raison des revenus et des biens. Aides : taxes perçues de la vente de certains produits Taxes sur la circulation/octrois =payer des taxes à l’entrée des villes Gabelle = impôt sur le sel Les privilèges fiscaux (noblesse et clergé) sont des exemptions fiscales mais ne sont pas des immunités fiscales. Le clergé était soumis à certains impôts, au départ exceptionnels puis ont été régularisés (financement croisades, guerres

payer et le fiscus était chargé du recouvrement. Ces impôts servaient notamment aux grands travaux mais aussi l’armée. En France, durant l’ancien régime, les impôts royaux se caractérisent par une grande inégalité. Exemples : * La gabelle : impôt sur le sel, * La taille, * La capitation, * Les traites : sorte de droits de circulation sur les produits… Des impôts divers et variés mais qui faisait l’objet de profondes inégalités puisque deux des trois classes / ordres étaient

(III, 2, 6) : «petit profit illicite». - «rôdeur de barrières» (III, 1, 5) : «individu qui fréquentait la zone des fortifications de Paris», Hugo affirmant en avoir été un. - «faux saulniers» (IV, 10, 2) : «contrebandiers du sel» ; ils voulaient échapper à l’impôt de la gabelle. - «basoche» (II, 4, 1) : «gens de justice». - «robin» (II, 4, 1) : «homme de robe», «homme de loi», «magistrat». - «en rupture de ban» (I, 5, 5) : le ban est un jugement qui assigne ou interdit certaines résidences à un condamné

classes populaires à la vie politique, c'est-à-dire, en réalité, leur transformation progressive en classes dirigeantes, est une des caractéristiques les plus saillantes de notre époque de transition. Ce n'est pas, en réalité, par le suffrage univer-sel, si peu influent pendant longtemps et d'une direction d'abord si facile, que cet avènement a été marqué. La naissance progressive de la puissance des foules s'est faite d'abord par la propagation de certaines idées qui se sont lentement implantées dans