Germinal Chapitre 5 3ème Partie

Omettre et tentent de reconstruire l’histoire des apports successifs qui ont abouti à l’œuvre que nous connaissons. Les unitaires soulignent l’unité de composition sensible dans les poèmes. Pour eux, Omettre : poète génial ayant composé l’ensemble à partir de sources et de dates diverses. L’une des preuves du rayonnement du genre épique est dans les parodies qui lui ont été consacrées, et d’abord par Omettre lui-même : La guerre des rats et des grenouilles. Grande influence de la poésie d’Homère :

soient vraies, ou mêmes vraisemblables». En effet, l’idée que la Terre tourne autour du soleil s’oppose au dogme de l’Église catholique, et est difficilement acceptable par les scientifiques de l’époque à cause de leurs idées sur la physique du mouvement (5). Les idées de Copernic sont donc difficilement acceptées, et, afin de savoir qui de Copernic ou Ptolémée a raison, un astronome danois, Tycho Brahé, mène vers 1590 un programme d’observation très précis des positions des étoiles et planètes afin de comparer

INTRODUCTION………………………………………………………………………………...6 1ère PARTIE : L’EVOLUTION DE LA PROTECTION DE L’ENFANT…………………………….12 Chapitre 1 : La genèse de la reconnaissance des droits de l’enfant……………………...13 Chapitre 2 : L’intérêt supérieur de l’enfant……………………………………………….42 2ème PARTIE : LES DOMAINES DE PROTECTION DE L’ENFANT EN DROIT INTERNATIONAL PENAL……… …………………………………………………………………………………75 Chapitre 1 : La protection de l’enfant selon les textes…………………………………….75 Chapitre 2 : Les limites de la mise en œuvre de la protection

famille renvoient à des entités qui ne semblent pas très abstraites, que l’on peut concevoir sans trop de difficulté. En quoi le droit civil des personnes et de la famille est facile à appréhender. Mais cette approche instinctive est-elle pertinente ? Chapitre 1 : la personne saisie par le droit Il faut distinguer le droit et les données brutes. Le concept juridique de personne ce n’est pas tout ce qui est humain et ce n’est pas seulement ce qui est humain. Section introductive : l’enjeu de la distinction

vraies, ou mêmes vraisemblables». En effet, l’idée que la Terre tourne autour du soleil s’oppose au dogme de l’Église catholique, et est difficilement acceptable par les scientifiques de l’époque à cause de leurs idées sur la physique du mouvement (5). Les idées de Copernic sont donc difficilement acceptées, et, afin de savoir qui de Copernic ou Ptolémée a raison, un astronome danois, Tycho Brahé, mène vers 1590 un programme d’observation très précis des positions des étoiles et planètes afin de

Dolléans, Histoire du mouvement ouvrier, Tome I : 1830-1871 (1948) 2 Cette édition électronique a été réalisée par Jean-Claude Bonnier, bénévole, professeur d'histoire et d'économie au Lycée de Douai, dans le département du nord de la France à partir de : Édouard Dolléans (1877-1954) Professeur à la Sorbonne, Directeur adjoint de l’École Normale Supérieure Histoire du mouvement ouvrier Tome I : 1830-1871. Texte original Édouard Dolléans, Histoire du mouvement ouvrier. Tome I : 1830-1871

possibilité reconnue aux parties de lier le juge « par les qualifications et points de droits auxquelles elles entendent limiter les délais ». Il existe en droit privé 2 catégories de matière : celle dans le commerce juridique où maîtrise des parties et celle en dehors. Quand on passe un contrat, on est dans le commerce les parties peuvent donc faire ce qu’ils veulent. Quand on se marie, le maire lue les différents articles du C.C  sorte d’avertissement et pas de libertés des parties dans le mariage

Résiliation ou non renouvellement du CDD, soit licenciement du salarié du CDI. Nécessité d’une cause réelle et sérieuse, d’un préavis et d’indemnités. Le salarié peut également rompre le contrat de travail, il s’agit de la démission. Les deux parties peuvent mettre fin a la relation de travail d’un commun accord : résiliation transactionnelle. Il y a un relatif équilibre quand à la rupture du contrat de travail. II- Relations plurilatérales de travail. Encore appelées relations collectives :

NCPC qui n’existe plus). C’est la possibilité pour les parties de lier les juges par la qualification qu’ils ont donné aux faits. Pour que l’accord procédural soit possible, il faut que les parties aient la libre disposition de leurs droits. (Exemple en matière de statut personnel, on peut divorcer par consentement mutuel, mais, on doit passer par un cadre procédural déjà fixé. En droit international privé, c’est la possibilité pour les parties d’imposer au juge l’application d’une loi déterminée.

DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE Bibliographie: Manuel Tafforeau Droit de la propriété intellectuelle Code de la propriété intellectuelle Date des arrêts pas importante. PREMIERE PARTIE: LE DROIT D'AUTEUR INTRODUCTION Droit d'auteur: conception ancienne, on en trouve notion dans des écrits de l'époque romaine. Sa traduction dans le droit a été fonction dans des découvertes, notamment dans l'imprimerie. Jusqu'en 1789 (ancien droit), le droit d'auteur était reconnu aux éditeurs, pas