Germinal Chapitre 5 5ème Partie

Droit constitutionnel – Cours de Jean-Claude Colliard L1 Droit, Groupe III, Premier semestre 2006-2007 Partie 1. Eléments de théorie constitutionnelle  7 Chapitre 1 : L’Etat, le Pouvoir, le Droit 8 Section 1 - L’Etat 8 §I. Théories sur l’origine de l’Etat 8 A. Les groupements 8 B. Les sociétés 8 C. L’Etat 8 §II. Les théories sur l’origine de l’Etat 8 A. Les théories du contrat 9 1. La théorie du contrat politique 9 2. La théorie du contrat social 9 B. Les théories du conflit

façon d’employer et de développer ces éléments principaux qui sont les concepts, les notions, aura aussi une place dans cette Préface. Tout d’abord il convient de savoir que cette Introduction à la Théorie et à la Philosophie de la Politique fait partie d’un ensemble qui telle une bâtisse comporte quatre piliers et un toit. Chacun des piliers porte comme titre, justement, Introduction à la Théorie et à la Philosophie. Le premier pilier se rapporte au Droit, le deuxième à l’Économie, le troisième

 Littérature Française II Par Melle AIT-YALA Dya Initiation à la Littérature Française II Ce module est l’avant-dernière partie de l’Histoire Littéraire qui vous a été présentée depuis la deuxième année. L’histoire littéraire se propose de faire une lecture historique des productions littéraires. C’est dans cette optique que nous vous proposons un aperçu de la littérature française du XIX° Siècle et des courants littéraires les plus représentatifs de ce siècle.

Novembre, contrôle de méthodologie. Examen : Mardi 7 Janvier à 13h30 (3h). PREMIERE PARTIE : Introduction au droit civil Toutes les autres matières sont dérivées du droit civil. Trois questions : Quoi : Qu’est-ce qu’est le droit civil ? Comment : Comment il s’applique ? Qui : A qui s’applique-t-il ? Chapitre 1. La place du droit civil dans le système juridique français. A. Définition du mot « Droit ». Pour le non juriste, le mot

Philosophie OBJECTIF GENERAL : Acquérir une culture historique des faits économiques et sociaux de l’économie pré-industrielle Partie 1 : De l’économie pré-industrielle au capitalisme industriel d’avant le 15è siècle aux années 1880 Partie 2 : Le capitalisme en transition (des années 1880 à la seconde guerre mondiale de 1939-1945 INTRODUCTION GENERALE Chapitre 1 : QUELQUES FAITS SIGNIFICATIFS DE LA SOCIETE PRE- INDUSTRIELLE A LA SOCIETE INDUSTRIELLE 1

DROIT DE LA PROPRIETE INTELLECTUELLE Bibliographie: Manuel Tafforeau Droit de la propriété intellectuelle Code de la propriété intellectuelle Date des arrêts pas importante. PREMIERE PARTIE: LE DROIT D'AUTEUR INTRODUCTION Droit d'auteur: conception ancienne, on en trouve notion dans des écrits de l'époque romaine. Sa traduction dans le droit a été fonction dans des découvertes, notamment dans l'imprimerie. Jusqu'en 1789 (ancien droit), le droit d'auteur était reconnu aux éditeurs, pas

Chapitre 1 : le mariage Section 1 : le mariage romain Selon la légende, la ville de Rome fut fondée en 753 avant JC par Romulus. La réalité est quelque peu différente, pourtant, au 8e siècle avant JC, il existait déjà sur la pente ouest du Palatin, un petit village latin appelé Germal que l'on peut aisément identifier à celui de Romulus. D'une certaine façon, l'archéologie vient confirmer la légende. En revanche, on sait qu'en 476, l'empire Romain d'occident s'écroula. Quoiqu'il en soit, l'empire

précis. Sommaire Sommaire 1 Chapitre 1. Les caractères de l’histoire des relations internationales 4 Section 1. Principes et méthodes 4 §I. Présentation du cours 4 §II. Qu’est ce que l’histoire des relations internationales 5 Section 2. Les relations internationales dans la longue durée 8 §I. Les acteurs des relations internationales 8 §II. Les frontières 10 §III. La négociation 12 §IV. L’Etat entre paix et guerre 14 Chapitre 2. L’affirmation des nations (XIXe

leurs compétences, au moment de l’écrit et pendant la période de l’oral. La session 2013 fut la troisième mais aussi l’avant-dernière à appliquer la nouvelle réglementation publiée au J.O. du 6 janvier 2010 dans le cadre de la mastérisation. À partir de la session 2014 une nouvelle réglementation publiée au JO du 27 avril 2013 sera appliquée, à l’écrit comme à l’oral. Entre les deux sessions une session exceptionnelle dont les épreuves écrites d’admissibilité ont eu lieu en juin 2013 et les

Partie 4 : les modalités de l’action administrative Il y a deux grands types de modalités de l’action administrative : les actes et les actions (ou opération administrative). Cette distinction est déterminante, tous les actes et actions de l’administration sont susceptibles d’être contrôlés par le juge administratif. Il contrôle la conformité au droit des actes et des actions. Il vérifie qu’ils sont conformes au droit objectif ( : ensemble des lois et règlements hiérarchiquement supérieurs). Quand