Gestion des exigences

possibles de l'entreprise en vue d'éclairer, d'analyser et d'anticiper les décisions concernant les ressources humaines. Les enjeux de la GPEC (2) On distingue principalement 4 enjeux conduisant à la mise en place d'une GPEC : Répondre aux exigences légales • Maintenir la cohésion de l'entreprise et favoriser un bon climat social • Bâtir une relation de confiance avec les partenaires sociaux (transparence) • Anticiper et gérer les situations de sur-effectifs et de sous-effectifs ________________________________________

8 2001, Techniques de l’ingénieur, 2001. Processus d’ingénierie du logiciel. Méthodes et qualité, Pearson Éducation, 2002. Évaluation de processus logiciel, Collection Informatique H 9 010, 2 2005 Techniques de l’ingénieur, 2005. 10 clés pour la gestion des services. De l’ITIL® à ISO 20000, AFNOR, 2007. 10 clés pour réussir sa certification Qualité, Sécurité, Environnement, AFNOR, à paraître, 2009. © AFNOR 2009 ISBN 978-2-12-465182-5 Couverture : création AFNOR Éditions– Crédit photo © 2009 JupiterImages

8 2001, Techniques de l’ingénieur, 2001. Processus d’ingénierie du logiciel. Méthodes et qualité, Pearson Éducation, 2002. Évaluation de processus logiciel, Collection Informatique H 9 010, 2 2005 Techniques de l’ingénieur, 2005. 10 clés pour la gestion des services. De l’ITIL® à ISO 20000, AFNOR, 2007. 10 clés pour réussir sa certification Qualité, Sécurité, Environnement, AFNOR, à paraître, 2009. © AFNOR 2009 ISBN 978-2-12-465182-5 Couverture : création AFNOR Éditions– Crédit photo © 2009 JupiterImages

Luxembourg, le 30 mai 2011 A toutes les sociétés de gestion de droit luxembourgeois au sens du chapitre 15 de la loi du 17 décembre 2010 concernant les organismes de placement collectif, aux SIAG au sens de l’article 27 de la loi du 17 décembre 2010 concernant les organismes de placement collectif ainsi qu’aux OPCVM luxembourgeois CIRCULAIRE CSSF 11/512 Concerne : - Présentation des principaux changements du cadre réglementaire en matière de gestion des risques suite à la publication du règlement

--------------------------------------------------------------26 MANUEL QUALITE S2I MAROC / MQ / V 01 Page 3 sur 27 21/02/05 I / GENERALITE 1. Domaine d’application Le présent Manuel décrit le système de management de la qualité de la société S2I MAROC conformément aux exigences de la norme internationale ISO 9001 version 2000. Il s’applique à tous les processus de la S2I MAROC. Exclusions : Conception et développement (7. 3) : Aujourd’hui la S2I MAROC ne conçoit et ne développe aucun produit, toutes les études de conception

-conduite des études, expertises et examens demandés par les services de la DGA ou par les Forces Armées, -fabrication, gestion et approvisionnement de rechanges aéronautiques Transall, Alphajet, Mirage 2000, Gazelle et Rafale. 2.3 Ses missions étatiques -étude et mise en œuvre de principes et de méthodes d’allègement et d’évolution de la maintenance, -gestion d’un important « Stock-Etat » de rechanges (avion et équipements). L’ensemble des missions s’exerce au profit des principaux

Mac Donough ». Chapitre I : Définition et contenu de Bâle 2 1. Bâle II et le nouveau ratio de solvabilité : Le but principal de Bâle II est de réduire les risques de défaillances bancaires non seulement en imposant aux banques de nouvelles exigences en matière de fonds propres, mais aussi en élargissant les attributions du superviseur en matière de contrôle des activités bancaires et exigeant une plus grande transparence en matière de communication financière. Les accords de Bâle II constituent

SOMMAIRE Introduction PREMIERE PARTIE : Présentation des ratios Cooke et Mc Donough – La réglementation et les principales évolutions I. Le ratio Cooke – Présentation I.1. Périmètre d’application I.2. Définition du ratio Cooke et des exigences de fonds propres I.3. Eléments constitutifs des fonds propres I.4. Le système de pondération I.4.1. Les actifs et engagements de hors-bilan pondérés à 0% I.4.2. Les actifs et engagements de hors-bilan pondérés à 20%

commerciaux (conventions de libre échange avec UE, USA, Turquie et Pays Arabes et adhésion du Maroc à l’OMC). • Contraintes endogènes : - Opérateurs plus exigeants sur la qualité des services et sur la vérité des prix, - Intérêt du privé dans la gestion du service public, - Évolutions technologiques rapides qui nécessitent des adaptations systématiques et en temps réel. Pourquoi une réforme portuaire ? (Suite) • Contraintes propres au secteur : - Interférence dans les missions des différents entités

exemples de solutions envisageables pour couvrir les risques recensés. 1. Antécédents en matière de respect de la réglementation (section 2 du QAE) Critère: Antécédents satisfaisants en matière de respect des exigences douanières (article 14 nonies des DAC) Indicateur Respect exigences douanières Description du risque des Comportement non conforme concernant les aspects suivants: - accomplissement de déclarations douanières avec inscription d’un classement, d’une valeur en douane