Gratien

droit. Au même moment à l'université de Bologne, l’enseignement du droit « civil » (i.e. romain) est en train de devenir rationnel. C'est alors que vers 1140, un moine, Gratien, publie sa Concordia discordantium canonum (« Concorde des canons discordants »), un traité méthodique du droit, plus connu sous le nom de Décret de Gratien, devenant au siècle suivant le e e texte officiel du droit de l’Église. Enrichi au XIII siècle et au XIV siècle, spécialement, il restera en usage dans l’Eglise jusqu'en

l'affaire des clercs mais qui sont très ouvertes sur la vie active. Les œuvres sont cependant toujours théologiques ou de droit canon. C'est à cette époque que seront écrit les recueils de texte de l'Eglise faisant autorité. En 1160, le décret de Gratien compile un grand nombre de textes faisant autorité. Ce recueil servira de référence. Parallèlement à ce renouveau religieux, le droit romain connaît également un renouveau dû aux besoins des villes commerçantes de l'Italie. ce droit romain sera

cette dignité, qu’on leur allait offrir, selon la coutume, à leur avènement à l’empire ; mais que Gratien refusa l’équipage pontifical, et que quand on le rapporta aux pontifes, le premier d’entre eux dit tout en colère : « Si princeps non vult appellari pontifex, admodum brevi pont if ex Maximum fiet »1. C’est une pointe attachée aux mots latins et fondée sur ce que Maxime se révoltait alors contre Gratien pour le dépouiller de l’empire. Mais un témoignage plus irréprochable sur ce chapitre-là que celui

l’Église utilise le « corpus juris civilis » comme modèle et produit le « corpus juris canonici ». La naissance de cette compilation commence au XIIème siècle avec le décret de Gratien et tout au long des XIIIème et XIVème siècles alors que l’Église est dans une période de législation importante on ajoute au décret de GRATIEN de nouvelle compilation et c’est cet ensemble que l’on nomme « corpus juris canonici ». A la fin du XIVème siècle, l’activité législative de l’Église diminue, se ralenti et cette

carolingienne et avec les coutumes féodales, le droit ancien de l’Eglise avait subi des évolutions. Vers 1140, le droit ancien de l’Eglise fait l’objet d’une codification par Gratien, moine de Bologne. Il a compilé par une codification privée tous les textes, depuis lAntiquité, qu’il a estimé encore utilisables par l’Eglise. Le décret de Gratien est un ouvrage considérable qui donne naissance à l’enseignement du droit canonique en même temps que l’enseignement du droit romain à Bologne. Ces deux droits vont

collections canoniques, par ex Burchard de Worms, mais jamais total car cela ne vient pas du sommet. Dans les années 1130, la papauté avait la force de rassembler ce droit, de le rendre cohérent, comme Justinien au VIème siècle. C’est un certain Gratien qui en fut chargé et le résultat de son travail s’appelle le Décret. Les ajouts des papes s’appellent ensuite les décrétales (ex : les Clémentines pour celles de Clément V). Naturellement, les décisions conciliaires y sont aussi incorporées. b. Des

Lombard & Médot, Cattier, C. Mignon-L. Launois, Malard, Gardet. Autres grandes maisons (par ordre alphabétique) Abelé Brice E. Brun Bruno Paillard Chaudron Cheurlin-Arnoult Comte de Dampierre Cuperly Deregard Massing De Telmont Desmoulins H. Giraud Gratien Jacquesson Jacquinot R.J. Lallier Lenoble P. Mignon Moutard Diligent E. Ralle L. de Sacy Senez Soutiran Grandes Marques de champagne : 10 critères (UMC - Actualisation octobre 2013) 3 critères généraux : Une stratégie globale : (élaboration, commercialisation

INTRODUCTIONHISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONSL’histoire du droit correspond à l’étude du droit et des institutionsintérêts : · Apprendre que le droit doit être contextualiser, parce qu’il est toujours l’expression des principes directeurs d’une époque et d’une culture. · Comprendre le droit public actuel, le droit français est l’héritier des expériences passées· Prendre de la hauteur sur le droit et avoir un esprit critiquePortalis : « jamais vous ne saurez le code civil si vous n’apprenez que

en échange de produits manufacturés. Ces domaines sont peuplés d’esclaves ou d’hommes libres dont le statut s’est dégradé (colons) et appartiennent à de riches propriétaires qui vivaient près du pouvoir (ex : Ausone, futur précepteur de l’empereur Gratien). - Les invasions barbares vont apporter la destruction de certaines villes, dont Bordeaux à la fin du IIIe s. Cela va inciter beaucoup de propriétaires à venir vivre sur leurs domaines. C’est dans ce cadre rural que vont se nouer les relations

eu contestation des textes, pas approuvé par l’Eglise. La remise en ordre de ces textes se situe 12ème 13ème s après Grégoire 7 => Réforme grégorienne. A partir de la, le droit classique de l’Eglise est apparu. 5 grands apports : - décret de Gratien, 1130, œuvre privé => trouver des textes ancien de l’Eglise puis commentés et organisés. Commenter car il y avait des textes en contradiction. Se sert de ces prédécesseurs. Papes ont eu tendance à s’inspirer de ca pour leur codification officiel.