Groupement foncier agricole

cepaafe.com E-mail: cepaafe_ci@yahoo.fr / info@cepaafe.com République de Cote d’Ivoire Union - Discipline - Travail PRESENTATION DU CABINET CEPAAFE JANVIER 2013 Cabinet d’Etudes et de Promotion en Aménagement Agricole, Forestier et en Gestion environnementale TABLE DES MATIERES PREAMBULE Notre métier………...…………………………………………………………………………...3 Nos missions……………………………………………………...……………………………..3 Notre Equipe…………………………………………………………………………………….4 NOTRE STRUCTURE

morale - Une personne morale est un sujet de droit qui n’a pas de réalité physique, et qui est créée conventionnellement avec un objectif précis : exercer une activité déterminée pour parvenir à un résultat voulu. - Une personne moral est un groupement d’autres personnes. - La personne morale peut être formée avec un seul associé : formes unipersonnelles. - L’activité définie est exprimée dans l’objet social de la personne morale. - Une personne morale peut être possédée par d’autres personnes

favorables au développement du secteur agricole. En effet, les ressources en sol et en eau, d'une part, et les multiples travaux d'aménagement et de protection, d'autre part, ont favorisé une intensification des activités agricoles. Ainsi, l'agriculture irriguée est pratiquée d'une manière importante, et près de 150.000 hectares de cultures irriguées existent dans la région qui représentent 40% de la superficie totale irriguée de la Tunisie. L'activité agricole dans la région, qui bien que bénéficiant

Manuel du foncier : I. Précis de vocabulaire juridique __________________________________________________ 1 I. PRECIS DE VOCABULAIRE JURIDIQUE Manuel du foncier : I. Précis de vocabulaire juridique __________________________________________________ 2 I. Précis de vocabulaire juridique Ce précis de vocabulaire juridique est destiné à ceux qui ont du mal à maîtriser la terminologie utilisée en Droit, mais qui pourtant dans leur pratique professionnelle ont fréquemment affaire à elle. Ce chapitre

Il a une superficie de 65.658 km², il est rural à 97%. KULELE NGAMPO Kulele_ngantor@yahoo.fr + 243 816856278 4 Il a cinq territoires : Djugu, Mahagi, Aru, Mambassa et Irumu, sept cités, quarante-cinq secteurs et quatre cent quarante huit groupements. Nous avons dans cette contrée dix sept ethnies au moins dont les plus importantes sont les Alurs (24%), les Lendu (22%), les Lungbara (15%), les Hema (13,6%) et les Babira (5,62%). Les ethnies minoritaires sont les Bombo 0,31%, les Bandaka 0

............................ 9 Les missions ................................................................................................................................................................. 9 Le Conseil Général du Développement Agricole ....................................................................................................... 11 Missions : ..............................................................................................................................

s'est gardé de fixer une limite de durée. A partir des années 1970, des pans entiers ont disparu du fait de l'évolution considérable du droit français s'inspirant d'ailleurs parfois du droit local. Mais il reste encore des domaines comme le Livre foncier où la législation spécifique paraît toujours préférable. De plus, l'idée d'un droit local est acceptée et ne fait plus l'objet de remise en cause. Cependant il s'agit à présent de veiller à faire évoluer les règles locales qui, n'ayant pas ou guère

une association, soit en passent par un contrat avec un acheteur privé ou soit encore en vendant à des intermédiaires. (L’affiliation à un groupement n’est pas obligatoire.) Le passage d’une agriculture de subsistance à une agriculture d’exportation s’est donc fait par des innovations aussi bien techniques, permettant un début de mécanisation du travail agricole, que sociales pour permettre aux familles de s’organiser. b) Les impacts positifs Le premier intérêt pour les producteurs est celui

mondiale, la balance commerciale agro-alimentaire de la France est négative. Les retards techniques de l’agriculture sont patents. Au cours des années 1950 se met en place une véritable révolution agricole. I. Une révolution agricole : comment et pourquoi ? Cette révolution agricole est avant tout une révolution technique. Le passage d’une agriculture « archaïque » à une agriculture « scientifique » est le résultat de multiples innovations : - une révolution énergétique

SOMMAIRE I- Contraintes du secteur agricole au Maroc : 1.1 La composante humaine en milieu rural. 1.2 Problèmes liés à l’organisation du secteur agricole. 1.3 Contraintes liées au foncier. II- Objectifs et fondements du Plan Maroc Vert : 2.1 Pilier I : Le développement d’une agriculture moderne à haute productivité. 2.2 Pilier II : L’accompagnement solidaire de la petite agriculture. 2.3 Fondements de base du Plan Maroc Vert. III- Clés de la réussite du Plan Maroc Vert : 3.1