Guy Coquille Du Droit De La Royauté

INTRODUCTION HISTORIQUE A L’ÉTUDE DES SOURCES DU DROIT ....................................... 12 L’importance respective de la loi et de la coutume dans les sources du droit (1)............................................. 12 Séance 3 ........................................................................................................................................................................ 16 INTRODUCTION HISTORIQUE A L’ÉTUDE DES SOURCES DU DROIT : ..................................... 16

Histoire du droit/13 sept 2013/Mme. KerveganIntroduction historique au droit : des origines à 1789 Quelle est la relation du droit et de l’histoire ? Depuis le 19ème siècle, le droit est né de la volonté du législateur. Le droit est le produit des différentes circonstances, des différentes conditions spécifiques et le droit évolue très lentement. La volonté d’une seule personne ou d’un seul peuple ne peut pas produire un nouveau système juridique de façon durable. Chaque peuple et chaque

Introduction Historique au Droit Introduction : En Orient. Pour mieux comprendre le Droit il nous faut auparavant connaître la manière dont les 1ers Hommes ont conçu et utilisé le Droit ce qui nécessite d’avoir des données historiques. C’est au IV millénaire av JC qu’au proche Orient, en Mésopotamie vers l’an 3000 qu’est adoptée l’écriture cunéiforme (en bâton). Nous disposons de documents écrits qui nous renseigne sur le Droit pratiqué par la population mésopotamienne. Ces documents

citoyens) * « périèques » : les habitants du pourtour. N’appartiennent pas aux citoyens, sont aussi souvent des étrangers venu s’installer à Sparte. Sont dépourvus de droit politique. Utilité économique à Sparte puisqu’ils pratiquent des activités telles que l’artisanat, la navigation, le commerce. Il n’ya qu’une minorité titulaire du droit politique : les citoyens forment l’assemblée du peuple = « l’apella ». Donc exercice du pouvoir direct par les citoyens. Cette assemblée élit 2 catégories de personnes :

Introduction I. L'objet du cours : Ce cours a vocation à vous exposer ce que sont les sources du droit dans une perspective historique. L'expression source du droit elle désigne tout ce qui contribue à former l'ensemble des règles juridiques qui sont applicables à un territoire à une cité ou à un état. Dans la France de 2012 les sources du droit sont multiples et de deux natures, d'une part on trouve des sources dites « nationales » il s'agit principalement de la constitution et plus largement

 Chapitre 1- La monarchie absolue Si la théorie de l’absolutisme a des origines très anciennes remontant aux droits romains . On considère que la période de la monarchie absolue commence à la fin des guerres de religions à la fin du 16ème siècle , à l’avènement de la dynastie des bourbons ( branche cadette de la dynastie des capétiens) . Ce fut le rois Henry 4 née en 1553 roi en 1589 après le décès de son prédécesseur qui mit fin au guerre de religion entre catholique et protestant . Ce fut

INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT I LICENCE DROIT 1ère année, 1er semestre SEAD Cours de Mme de Courrèges BIBLIOGRAPHIE GENERALE DE REFERENCE Introduction historique au droit et aux institutions GASPARINI et GOJOSSO LEXTENSO (manuel accompagné de conseils méthodologiques) Histoire des institutions, 1750-1914 Romuald SZRAMKIEWICZ et Jacques BOUINEAU LITEC Introduction historique à l’étude du droit et des institutions Albert RIGAUDIERE ECONOMICA Histoire des institutions et des faits sociaux TIMBAL

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS Mme Céline Combet COMMENT L’ÉTAT FRANÇAIS EST-IL NÉ ? Introduction : Rome a créée un certain nombre d’institutions juridiques qui ont marqué ou marquent encore notre civilisation. Le Lègue (domaine) juridique est ainsi considérable. Rome a façonné en grande partie notre paysage juridique. En droit positif : code civil, compromis du droit romain. En droit public : la plupart des structures

L1 – Introduction historique au droit – Pierre-Olivier Chaumet 1 INSTITUT D’ENSEIGNEMENT À DISTANCE DE L’UNIVERSITÉ PARIS 8 VINCENNES-SAINT-DENIS INTRODUCTION HISTORIQUE AU DROIT Cours de M. Pierre-Olivier Chaumet (Maître de conférences) LICENCE DE DROIT 1ère année de LICENCE 2010-2011 L1 – Introduction historique au droit – Pierre-Olivier Chaumet SOMMAIRE : 2 BIBLIOGRAPHIE ...................................................................................................

Introduction à l’histoire du Droit Bibliographie : * « Le que sais-je sur les grandes dates du Droit », François De Fontette * Dictionnaire * « Je veux réussir mon droit », De Frenois-Souleau * Lexique de termes juridiques chez Dalloz ou dictionnaire juridique * Le code civil (ne pas écrire dessus) Objectif : donner une vue d’ensemble de l’évolution générale du Droit, il doit montrer les racines du Droit actuel, positif. Qu’est-ce que le Droit ? C’est l’ensemble des règles