Généralité Sur Le Droit De Travail Maroc

le respect des libertés et droits fondamentaux attachés à chaque personne mais aussi dans un souci d’efficacité, elle est encadrée strictement par le législateur qui a créé deux cadres principaux d’enquête ; l’enquête préliminaire et l’enquête de flagrance. La seconde intervenant là où la notion de flagrance se présente, et la 1ère là où elle est absente. En ce qui suit, et en tant que première partie « L’enquête préliminaire », titre sous lequel on verra les généralités régnant sur les deux types

Du 15/08/2002 au 15/09/2002 Année Universitaire : 2001/2002 1 Rapport de stage ENSAM-MEKNES Remerciement …………………………………………………………………………3 Avant propos……………………………………………………………………………4 Introduction…………………………………………………………………………….5 Chapitre1 : Généralité sur l’O.C.P 1-Historique du groupe O.C.P ……………………….…………………………..…7 2-Statut juridique du groupe O.C.P …………………………………………..……8 3- Réserves et gisement ……………………………………………………………..9 4-Filiales de groupe O.C.P …………………………………………………………10 5- Client de l’O.C

.................................................................................................... 23 4 ROUTING POLICY ................................................................................................................. 26 4.1 GENERALITES ...................................................................................................................... 26 4.2 LES FILTRES .........................................................................................................

ROYAUME DU MAROC INSTITUT SUPERIEUR DE COMMERCE ET D’ADMINISTRATION DES ENTREPRISES I.S.C.A.E. LES STOCK-OPTIONS : PARTICULARITES JURIDIQUES, FISCALES ET COMPTABLES MEMOIRE PRESENTE POUR L’OBTENTION DU DIPLOME NATIONAL D’EXPERT-COMPTABLE PAR M. Nawfal AMAR MEMBRES DU JURY Président Directeur de Recherche Suffragants : M. Mohamed BOUMESMAR – Expert-comptable DPLE. : M. Mohamed HDID – Expert-comptable DPLE. :- M. Hassan DARBANE – Expert-comptable DPLE. - M. Mohamed BENTABET – Professeur

Mastère Spécialisé  DROIT DE L’ENTREPRISE THESE PROFESSIONNELLE :  LA FRAUDE FISCALE AU MAROC Travail réalisé par :  Melle Aïcha BELMANÇOUR    Encadré par :  Mr Mohamed AFREKOUS  Novembre 2008  LA FRAUDE FISCALE AU MAROC                                     SOMMAIRE Remerciements Sommaire Abréviations Bibliographie INTRODUCTION GENERALE ...............................................................................................01 PREMIERE PARTIE : Fraude Fiscale : Definition – Causes

Microfinance : Quelles perspectives de développement pour les IMF. Microfinance : Quelles perspectives de développement pour les IMF Cas du Maroc Clara ATALLAH Omar EL HYANI Mémoire de Recherche - Cycle Grande Ecole MAI 2009 © O. El Hyani – C. Atallah 2 PREFACE Paris

edition Vol.13, No.4 ISSN: 1857 – 7881 (Print) e - ISSN 1857- 7431 104 Impact De La Fiscalite Sur La Croissance Economique Du Maroc Moustapha Hamzaoui Professeur de Sciences Economiques, Université Abdelmalek Essaadi, Faculté de Droit-Tanger Nezha Bousselhami Inspecteur Divisionnaire des Impôts-Doctorante, Université Abdelmalek Essaadi, Faculté de Droit-Tanger doi: 10.19044/esj.2017.v13n4p104 URL:http://dx.doi.org/10.19044/esj.2017.v13n4p104 Abstract This paper examines

Nous dédions ce travail A La source de tendresse, aux celles qui nous ont apporté la torche du sacrifice pour éclaircir, nos chemins, aux celles qui ont fortifié nos volontés, qui nous ont consolidé, et qui lèvent leurs mains à chaque prière pour nous souhaiter la réussite et le bonheur ; à nos douces Mères. A Ceux qui ont guidé nos pas, qui font de nos éducations leur principales préoccupations ; à nos chers pères. Nos sincères expressions d’amour, de respect

Des objets ne peuvent pas être créés à partir des codes de champs de mise en forme. 121 rue de la Palestine Bettana -11040 - Salé Tél. : 0537 84 33 13/14 Fax : 0537 88 02 23 E-mail : info@fab.ma www.fab.ma 9, rue Tiddas, Hassan Rabat - Maroc Tél. : +212 (0) 537 76 28 58 +212 (0) 537 66 12 48 Fax : +212 (0) 537 76 98 91 E-mail : fes@fes.org.ma www.fes.org.ma Avertissement: les informations contenues et les opinions exprimées dans ces textes n’engagent que leurs auteurs. 2

Ouaddi Youness Merhfour Mohammed El Mehdi Tarik Benjed Chakli Si Mohammed Zakaria El Alouani Bouyhia Youssef Hemrani Reda El Regui Oussama Mensouri Aissam Année Universitaire 2014-2015 1 Résumé L'équipe formation a l'honneur de présenter dans ce travail sa proposition du Programme d'entrepreneuriat ainsi que qu‟une partie des études derrière la suggestion. On constate l'émergence de beaucoup des opportunités économiques dans le marché Marocains que les jeunes ne saisissent pas. On va décrire nos