Hans Jonas

juridique n’est pas un système de normes juridiques placées toutes au même rang, mais un édifice à plusieurs étages superposés, une pyramide ou hiérarchie formée d’un certain nombre d’étages ou couches de normes juridiques. » a dit Hans Kelsen (1881-1973). En effet, Hans Kelsen, théoricien du droit et auteur de la Théorie pure du droit, est le premier a avoir parlé d’une hiérarchie des normes. Il s’agit d’un classement de l’ensemble des normes qui composent le système juridique d’un Etat de droit

chose ? La philosophie du droit : savoir quelle est la nature, la finalité du droit. Lorsqu’on ne se questionne plus sur le savoir mais sur le pourquoi, sur l’être du droit, c’est l’ontologie. Très souvent la théorie du droit est réduite à l’ontologie. Hans Kelsen lui décrit le droit comme un ensemble de normes, il dit que le droit c’est un ensemble de normes, il répond donc à la question « qu’est-ce que cela est ? ».  Les trois points de vue ci-dessus ne sont pas exclusifs l’un de l’autre. I. THEORIE

». 1.2. L’apport de Kelsen Pendant l’entre-deux-guerres, le juriste autrichien Hans Kelsen va pousser jusqu’au bout la notion d’État de droit et d’auto limitation de l’État, qu’il conceptualisera dans son image de la pyramide des normes composée d’étages juridiques superposés et coordonnés entre eux. La théorie kelsenienne va cependant trouver ses limites dans son excès de formalisme dans la mesure où, pour Hans Kelsen, l’État nazi peut être regardé comme un État de droit. La découverte au lendemain

valeur : il ne faut pas que la deuxième rentre en compte de la première * Ordre / Explication Qu’est-ce que le droit constitutionnel ? Qu’est-ce qu’une norme ? une norme juridique ? une norme constitutionnelle ? A. Qu’est-ce qu’une norme Hans Kelsen, positiviste ; Théorie pure du Droit, il y a eu un avant et un après Kelsen. Une science du D doit être épurée de tout jugement, au nom de la relativité des valeurs, la science du D doit rester descriptive. Comment faire de la science du Droit 

Chapitre 1 : L’indentification de la règle de droit Introduction Juriste : Hommes et femmes qui considèrent le droit comme une science exacte. Le droit est omniprésent : • Ex : Roméo et Juliette => mariage entre deux mineurs. • Ex : Croissants le matin => contrat de vente • Ex : Bus => contrat de transport. Le droit on y pense quand ca va mal et quand tout vas bien on n’y pense pas.  Qu’est ce que le droit ? Selon P.Jestage la question ne paraitra simple que pour ceux qui ne s’en

est construite sur la base d’une pyramide de norme(A), et elle intègre un certain nombre de textes de lois(B) ou figure les libertés fondamentales de tous citoyens vivants sur le territoire en question. A)La pyramide des normes : - Théorie de Hans Kelsen : système de norme hiérarchisé, l’Etat est le producteur de cette norme. - Va déterminer l’autorité de la loi. - Elle produit des normes générales et abstraites. - La Constitution est au sommet de la hiérarchie des normes. B)Un grand

diverses. Mais, cet ensemble de règles de droit et d’actes juridiques qui s’impose à l’administration est hiérarchisé, les règles inférieures devant respecter les règles supérieures. Cette vision hiérarchisée des normes juridiques a été élaborée par Hans Kelsen, qui a systématisé cette théorie comme un enchaînement pyramidal, au sein duquel chaque norme trouve son fondement dans la norme supérieure qu’elle doit appliquer et préciser. Devant la multitude des sources du droit qui caractérise notre

Corruptissima republica plurimae leges », boulant tacitement dire : « les lois sont nombreuses quand la république est défectueuse »). A) Une Grundnorm (ie norme fondamentale) élargie : le bloc de Constitutionnalité Hans Kelsen affirme la validité de la constitution comme norme suprême en avançant son postulat positiviste de « norme fondamentale hypothétique ». Jusque là, il était donc simple d’affirmer la supériorité de la constitution française sur d’autres normes

juridictionnelle du droit constitutionel. On va insister sur le rôle du juge. Cet étape n'est pas si ancienne, elle remonte aux années 1920 avec un très grand juriste du XXe s Hans KELSEN. Il va poser deux principes, deux régles qui vont profondément modifier la vision du droit constitutionnel: la 1ere innovation est ce que Hans KELSEN va considerer que le droit est un systeme de normes, une norme étant une régle, fixant un comportement humain dont le non-respect doit entrainer une sanction. KELSEN

laquelle on met tout ce qui est du droit, qu'on décline de manière particulière ( une norme sera une loi, ou bien un décret ). On précisera que telle ou telle norme est contenue dans une loi ou un décret. La précision inhérente au domaine juridique. Hans Kelsen, juriste autrichien du 20ème, a écrit un certain nombre d'essais sur les normes : « La norme, c'est la signification d'une phrase par laquelle on déclare que quelque chose doit être, c'est un devoir être. » (un devoir être : un sollen; un