Histoire Des Grands Systèmes Juridiques Européens

Histoire du droit Point de départ : VI siècle empereur justinien Le droit francais est le produit d une longue évolution nourri de beaucoup d influence. Le modèle francais n est pas un modèle isolé, c est un modèle parmis d autre en Europe, qui se distinguent d autres modeles. Le modele francais est le fruit d une longue histoire, tous les modeles ne sont pas les meme, selon les cultures on pense le droit differement, le droit n est pas un modele uniforme. Il y a une diversité des modèles juridiques

Grands systèmes juridiques Leçon 1 * Comment les cours de droit de déroulent-ils en USA? * Pourquoi on ne peut pas, en Angleterre être juge avant l’âge de 50 ans, contrairement au continent (France environ 24, 25)? * Âgé -> certaine sagesse * On ne doit pas faire des études de droit et alors on a besoin d’une grande expérience à cause du système anglais (case law -> on doit connaitre les précédents) * Pourquoi les procureurs en Amérique sont-ils méchants? * Système

parler d'une citoyenneté européenne ? Au cours de cette étude, on se demandera comment envisager une citoyenneté de l'Union européenne qui n'est ni un Etat ni une nation... I. Les fondements de la citoyenneté européenne (Zineb) A. Histoire et base juridique de la citoyenneté européenne Question : Sur quels fondements repose le concept de « citoyenneté européenne » ? B. Les droits qui découlent de cet instrument juridique Question : Comment cet instrument juridique est perçu et utilisé par

« INSTITUTIONS INTERNATIONALES ET EUROPEENNES » Table des matières BIBLIOGRAPHIE 1ER E PARTIE : LES INSTITUTIONS INTERNATIONALES (LA SOCIETE INTERNATIONALE) Introduction TITRE 1 : EVOLUTION DES INSTITUTIONS INTERNATIONALES Chapitre 1 – Avant 1789 : la période de formation Section 1 – La période pré-étatique Section 2 – De la fin du moyen-âge à la révolution française (formation de l’Etat et de la société interétatique) Chapitre 2 – De 1789 à aujourd’hui : la période de transformation Section

GRANDS SYSTEMES JURIDIQUES CONTEMPORAINS Mme. L.-C. HENRY – Année 2013/2014 – L1/Semestre2 Examen : questions de cours, définitions, éléments de comparaison... Dans cette matière, seront étudiés les enjeux des différences existantes entre les grands systèmes juridiques contemporains. Ces enjeux se retrouvent dans l'Union européenne, où cohabitent le système romano-germanique et le système anglo-saxon. Différences entre ces systèmes comme différence entre les droit nationaux. Recherche d'un droit

droit constitutionnel : on peut l’expliquer. Qu’est-ce que le Droit constitutionnel ? Structure du Droit constitutionnel Aspect formel, aspect procédural. Quels sont les éléments juridiques quoi vont composer cette matière de Droit constitutionnel ? La structure de Droit constitutionnel repose sur 3 grandes idées : La structure du Droit constitutionnel repose principalement sur un seul texte qui est la Constitution. Cette unité de structure ne doit pas pour autant faire oublier l’extrême

régimes politiques : Des rois dieux (en Mésopotamie) aux rois nommés par Dieu (royauté hébraïque) Code Hammourabi et Pentateuque Caractéristiques du droit oriental : révélé, intangible casuistique et nature (laïque/religieuse) PARTIE I. LE LEGS JURIDIQUE GRECO-ROMAIN : UN DROIT FAIT PAR LES HOMMES CHAPITRE PRELIMINAIRE. LES REGIMES POLITIQUES Rappel historique et présentation des régimes politiques grecs et romains. Classification des régimes politiques ; démocratie grecque, république romaine

Seconde Guerre Mondiale, les expériences nazi et fasciste dans certains pays que va se développer la volonté d’instaurer une justice constitutionnelle dans l’ordre juridique de ces pays. Elle apparaît alors comme l’un des éléments majeurs pour le processus d’encadrement juridique des systèmes politiques, et donc indirectement des systèmes législatifs. La nécessité d’une justice constitutionnelle en Europe, d’abord parce que l’on a plus confiance en les juges ordinaires et les parlements –on s’est peu

vote et le système électoral 7 4. La Vème république : équilibres et déséquilibres 8 1. Le peuple souverain 8 2. Le président de la république 8 3. Le Gouvernement 8 1. L’organisation du gouvernement 8 2. Les compétences du gouvernement 9 3. Le premier ministre 10 4. Le parlement 10 1. L’assemblé nationale 11 2. Le sénat 11 5. Le conseil constitutionnel 12 IV) Les institutions européennes 12 1. Histoire 12 2. Périmètre (date d’entrée pas à savoir) 13 3. Citoyenneté Européenne 13 4. Compétences

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