Histoire du droit

Histoire du droit Chapitre I : Les fondations Romaines Section I : Une cité à un Empire Rome : à l'origine une modeste cité, même tout simplement un village, qui va profiter de sa situation privilégiée au bord du Tibre, et cette position qualifié de Latium. Un village qui va se transformer en une cité, organisation politique basée sur l'existence d'une ville entourée d'un territoire relativement modeste, servant à l'alimentation et ravitaillement de la ville. Athènes, Sparte étaient des

Histoire du droit public Examen : commentaire de texte ou dissertation au choix Cour d'histoire de la pensée de l'état pendant 3 siècles la période moderne (à partir de la renaissance, 16-18). Période charnière entre l'anarchie politique féodal et les convictions politiques et l'affirmation dès 1789 pour la France de l'Etat en tant qu'entité abstraite cad totalement libéré de la personne du roi qui l'incarnait jusque la. Durant les 3 siècles de la période moderne la société se sécularise, se modifie

Histoire du droit des obligations Drand Céline Introduction générale : I. Les obligations en droit Obligation = un lien entre 2 ou plusieurs personnes en vertu duquel l'une des personnes va être tenue envers l'autre de quelque chose (débiteur/créancier) Le droit des obligations = branche majeure du droit car les obligations tiennent une place importante dans la vie quotidienne. C'est le lieu de l'expression juridique des relations économiques. Il inspire d'autres branches juridiques

création. Cette introduction historique au droit va donc nous permettre de donner un nom aux choses, aux individus et aux actes, de les caractériser juridiquement. Par exemple, la translation d’un bien des mains d’une personne dans les mains d’une autre personne porte plusieurs noms d’un point de vue juridique : vente, donation, vol. Il est nécessaire de nommer pour attribuer à un cas précis une traduction juridique. Voici donc une définition du droit : c’est le pouvoir de nommer, de qualifier ;

le plus fréquent entre l’homme et les biens. Autre définition des biens : « toute chose, objet de droit réel ». Les biens sont des objets mobiliers ou immobiliers qui peuvent être appropriés. Les biens sont des choses soumises au droit des biens. Le droit des biens est avant tout le droit de la propriété. Cette matière se trouve être connecté à la société, à l'économie, à la politique. Le droit de la propriété, c'est finalement la façon dont une société donnée répartit la richesse. Cet arrière

france va payer le voyage de FRANKLIN, le roi louis 16 décide d'aider les insurgés et le marquis de LA FAYETTE par faire la guerre au côtés des Américains. Les idées de l'amérique vont s'installer en france nottement avec l'idées d'une déclaration de droits. Ces mouvements sont confus et contradictoires, mais qui concordent car elle critique la monarchie et qui en donne une image négative et qui va ébranler les bases de l'ancien régime, la monarchie reposé sur le respect des coutumes et les philosophes

HISTOIRE DU DROIT ET DES INSTITUTIONS Introduction 24 aout 410 : Rome tombe aux mains d'Alaric les chrétiens sont désignés comme coupables – doutes sur Dieu. Réponse de St Augustin : La cité de Dieu triple influence sur la Gaule : 1. romaine 2. chrétienne 3. germanique I. Le legs de Rome A. aperçu de l'Histoire romaine 1. Rome légende : Romulus, 753 av. JC 8e s av. JC : réunion de gentes sur le site du Latium -> regroupement en fédération, conseil, élection d'un

Histoire du droit et des institutions (1715-1815) Bibliographie : Dictionnaire d’histoire du droit et des institutions publiques. Agnès Babot Manuel classique : Histoire des institutions publiques et des faits sociaux. L’article 1 de la Constitution du 4 Octobre 1958, « le peuple….Constitution de 1946 », cet article se situe au cœur de notre occupation car dès la lecture de ce préambule ont peut mesure l’importance fondamentale de l’héritage révolutionnaire, de l’héritage des idéaux qui

Histoire du droit Partie 1 : La révolution française et le premier empire (1789-1815) Chapitre 1 : Le droit public Il y a deux tendances, les questions constitutionnelles, et les questions administratives. Section 1 : Le constitutionnalisme volontariste Le constitutionnalisme est l’acte de créer une constitution, volontariste car avant 1789 avec la révolution, la constitution n’est pas le fruit d’une assemblée mais c’est l’histoire ou la coutume qui fait que l’on peut parler de constitution

Histoire du droit et des institutions Second Semestre Le terme d’institution désigne l’ensemble des structures d’une société. Etude du pouvoir de l’affirmation du pouvoir royal et politique. Etude consacré aux institutions politiques. Cette étude du pouvoir sera donc à la fois institutionnelle mais également une étude de philosophie politique car il est impossible des dissocier les pensée politique et les institutions. 3 chapitres: Affirmation du pouvoir royal au moyen âge La monarchie