Histoire du droit

Histoire du Droit____________________________________________________22/10/2010 C’est une assemblé de citoyen guerrier, réuni pour des thèmes qui concerne la guerre la défense de Rome, cette assemblé réparti les citoyens en deux catégorie Le 1er la classis : - active – de 45 ans, elle dispose de 60 centuries : 100 Hommes * La réserve (plus de 45 ans) * Les autres infra-classem Le droit de l’époque Royale I- La coutume C’est un droit oral, qui provient de la répétition d’un acte

Histoire du Droit Semestre 2 (Cours du 19 Janvier 2010) La France a utilisé tous les types de Constitutions possibles (15 au total). C’est à travers ces expériences que notre droit constitutionnel s’est construit. Notre droit constitutionnel s’est construit à travers trois phases : -Tradition révolutionnaire (17 Juin 1789 - 4 Décembre 1799). Elle consacre, dans notre système juridique, la loi au sommet de la hiérarchie des normes. C’est une loi parfaite. L’organe qui fait la loi est l’organe

HISTOIRE DU DROIT et des institutions (1715-1815) Manuels  * Dictionnaire d’histoire du droit et des institutions publiques * Histoire des institutions publiques et des faits sociaux – Pierre-Clément Timbal & André Castaldo * Histoire des institutions de l’époque franque à la Révolution – J-L Harouel, J. Barbey, E. Bournazel & J. Thibaut-Payen. * Histoire des institutions publiques depuis la Révolution française – Gérard Sautel & Jean-Louis Harouel * Histoire des

Histoire des sources du Droit Cette matière existe depuis le XIXème siècle sous cette forme. Introduction : 1. Représentation du Droit en Général. Notion de droit : « ensemble des institutions et des règles qui régissent une société donnée. » cette conception est matérielle. • on a la notion de Corpus. Cette définition est discutable. On ne dirait pas que la médecine est l'ensemble des instruments de médecin. • le Droit mérite une définition plus élaborée. → pour les Romains : « ars boni et equi

INTRODUCTION HISTORIQUE A L’ÉTUDE DES SOURCES DU DROIT ....................................... 12 L’importance respective de la loi et de la coutume dans les sources du droit (1)............................................. 12 Séance 3 ........................................................................................................................................................................ 16 INTRODUCTION HISTORIQUE A L’ÉTUDE DES SOURCES DU DROIT : ..................................... 16

pouvaient avoir lieu etc... « Histoire de la justice criminelle ». Mommsen : « le droit pénal sans la procédure pénale est comme le manche d'un couteau sans lame et la procédure pénale sans le droit pénal est comme une lame de couteau sans manche ». Les périodes : Du droit romain, en passant par l'époque franque ainsi que l'époque féodale, le Moyen Age (regarder replay secret d'histoire sur la 2 Louis IX ou Saint Louis), la renaissance, l'Ancien régime (le droit pénal étant coutumier avant l'Ancien

Histoire du droitLivre : Tocqueville, L’ancien régime et la Révolution (lire avant le 1er Semestre)Introduction :Le droit couvre tous les domaines de la société. Le droit, c’est la norme applicable (droit positif = sources formelles du droit). Ce droit nait toujours dans un contexte précis, il est donc toujours le fruit des objectifs (politique, économiques, sociaux…) du moment. Il faut l’analyser dans son contexte. Ce n’est pas seulement une norme applicable, il peut être un idéal, une projection

Histoire du droit et des institutions Introduction A l’écroulement de l’Empire Romain de l’Occident vers 470, on assiste à une reculade de la civilisation : la notion d’Etat peut disparaitre. C’est ce qui s’est passé d’ailleurs en Europe à la fin du 5°s. Du 5° s jusque vers la fin du 15°s dans les années 1450-1500, les historiens ont qualifiés cette longue période de mille années de Moyen-âge de période obscur. C’est à la fin du 15°S de notre ère que réapparait que

Le 17 septembre 2013. Définition du Droit _ Qu’est ce que le droit ? Le Droit serait l’ensemble des règles de conduite qui dans une société donnée régissent les rapports entre les hommes. C’est ce qu’on appelle le Droit objectif. Les Droits sont les prérogatives que le Droit reconnaît à un individu ou à un groupe d’individu. Ce sont les Droits subjectifs car ils sont attachés à un sujet de droit. Le Droit est à la fois l’objet de la science & à la fois la science qu’on étudie. Qu’est ce

IIIè partie : Histoire du droit pénal : Il s’agit du droit et de la procédure pénale. Axé sur le problème de la faute et de la responsabilité pénale. I : En droit romain : Il n’y avait pas de théorie générale de l’infraction, mais l’étude des différents éléments de l’infraction va permettre de voir que les romains insistaient sur la notion d’intention criminelle. La différence entre délits publics et délits privés est très importante pour la procédure. Les peines encourues