Historique Gestion Budgétaire

sources de croissance à moyen terme. Principales questions de politique économique. Les services du FMI estiment que la politique budgétaire en 2010 est orientée vers un équilibre entre la promotion de la croissance et la préservation des progrès importants réalisés pour faire baisser la dette publique. La Tunisie dispose encore d'une certaine marge de manœuvre budgétaire pour amortir un fléchissement de la demande extérieure au cas où les risques de dégradation chez ses principaux partenaires se concrétisaient

........................................................................................... 2 H.1.2 CARACTERISTIQUES DU SYSTEME COMPTABLE ............................................................ 3 H.1.3 CAS DE LA COMPTABILITE ANALYTIQUE DE GESTION.................................................. 5 H.1.4 PRINCIPES COMPTABLES APPLICABLES .......................................................................... 6 H.1.5 DESCRIPTION DU FONCTIONNEMENT DU SYSTEME .............................

le secteur nord et secteur sud et par secteur nous avons le directeur du secteur avec le CBC, le CDC, chaque secteur a des unités de programme (PU) et le plan opérationnel fait partir de la structure du PU. 2- Organigramme II- HISTORIQUE ET MISSIONS A-Historique PLAN est une organisation internationale de développement communautaire sans affiliation politique ni religieuse basé sur l’épanouissement de l’enfant. En effet le mot PLAN prend essence en 1937 durant la guerre civile espagnole

Fiche à jour au 5 septembre 2005 FIICHE PEDAGOGIIQUE VIIRTUELLE CHE EDAGOG QUE RTUELLE diplôme : Master Droit public Matière : Droit et gestion des collectivités locales Web-tuteur : Pascal Montfort SEANCE N°3 – L’IINTERCOMMUNALIITE EANCE N NTERCOMMUNAL TE SOMMAIIRE OMMA RE I. HISTORIQUE ET STRUCTURES DE L’INTERCOMMUNALITE ____________________________________ 3 A. LES SYNDICATS A VOCATION UNIQUE (SIVU) ____________________________ 3 B. LES SYNDICATS A VOCATION MULTIPLE (SIVOM)

FICHE 5 - L’ANNUALITE BUDGETAIRE Enoncé par la loi organique relative aux lois de finances du 1er août 2001 (LOLF) dans son article 15 : « les crédits ouverts et les plafonds des autorisations d'emplois fixés au titre d'une année ne créent aucun droit au titre des années suivantes », le principe de l’annualité a une signification tant historique que technique qui justifie son maintien actuel au prix, il est vrai, d’un certain nombre de dépassements. I - LA SIGNIFICATION DE L'ANNUALITE A - SIGNIFICATION

elle exerce son activité. Pour cela, il devra collecter un certain nombre d’informations. 1- Informations à collecter Les informations à collecter dépendent de la nature de l’entité. Ces informations concernent  généralement : ( Historique de l’entreprise ( L’activité de l’entreprise et le secteur dans lequel elle opère : nature des activités, produits et services, principaux clients et fournisseurs, situation économique du secteur d’activité, réglementation particulière au secteur

Cependant les I.C.S ont décidé aujourd'hui de renouveler leur progiciel G.M.A.O existant (SIRLOG) et l'application ACHATS. développée en interne par lin nouveau progiciel G.M.A.O (COSWIN) unique regroupant toutes les fonctionnalités liées à la gestion de la maintenance. Dans la première partie de ce rapport, une Etude de la Maintenance est présentée. Cette première étape a permis d'avoir une approche pragmatique pour faire une étude de l'organisation et du système de maintenance du site Acides

garants des bonnes incitations qui mènent à l’efficience, il faut donc « rendre au marché sa fonction d’allocation optimale des ressources » (Chambat, 1990 : 616). La construction européenne participe de ce processus, à la fois par la surveillance budgétaire par le Pacte de Stabilité et de Croissance et la promotion de la concurrence par la commission. Les « objectifs sociaux » doivent par ailleurs « être compatibles avec les GOPE » (Grandes Orientations de Politique Économique) (Burgi, 2009 : 208-209)

ANNEXE 1 ANNEXE 2 La grille des processus et activités (méthode par activités) . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 70 La grille des informations utiles à la comptabilité analytique et leur disponibilité au sein des applications de gestion les plus implantées dans les EPSCP . 76 Glossaire . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . 88 ANNEXE 3 5 MISE EN PLACE D’UNE COMPTABILITÉ ANALYTIQUE AU SEIN DES EPSCP

objectifs personnels (quel est le but poursuivi au travers de cette création), – ses motivations (besoin d'autonomie, de se réaliser, de statut social, créer son emploi, goût du risque...), – ses compétences (dans le domaine technique, gestion, marketing, management...), – ses ressources (apport personnel, mobilisation de l'épargne de proximité), – son temps. Au terme de cette première approche, si des impossibilités apparaissent, il est nécessaire de modifier le projet ou