Héritage Romain

produit propre, original d’influence et d’éléments de constructions. Chapitre 1 : La culture juridique Romaine Sous-Chapitre 1 : La création et contenu La place du droit Romain est le reflet du rôle qu’il a joué dans la construction du droit Français. Les 2 civilisations sont éloignées par le temps (15 siècles), par la conception de l’espace, par les modes de vies (société Romaine préserve le statut de citoyen a une infime minorité des habitants de Rome donc les droits qui sont attachés

INTRODUCTION À L'HISTOIRE DU DROIT Le droit est l'oeuvre continue et jamais achevée des générations. Le droit est toujours une composante de l'identité d'un peuple, de son patrimoine. Notre droit résulte de trois héritages successifs qui se sont amalgamés au fil des siècles entre eux. Ces éléments c'est l'héritage de Rome, l'apport de la religion catholique, et c'est enfin la contribution de la Germanité, ce sont les racines avec lesquelles s'est édifié un droit français et une identité française

Initiation historique à l’étude de droit :   de l’AntiquitÉ romaine au milieu du XVIIIe siècle Deug I Droit, 1er semestre 35 h CM 2002-2003 Anne Girollet     Avertissement : Ce document n’est pas un manuel d’histoire du droit, mais mes notes personnelles de mon cours magistral 1er semestre, 1re année de droit, dispensé pendant l’année universitaire 2002-2003. Ces notes personnelles ne sont donc pas exhaustives et comportent des choix personnels en raison du quota d’heures de cours. (Je

nous n'avons pas tout créé, nous sommes partis de qq chose. On vis dans un état nation, qui est en gestation en France depuis le XIIème siècle et n'est lui même que la résurgence de concept encore + ancien comme la cité grecque ou la res publica romaine. Mais ça nous permets aussi de comprendre la permanence de certaines questions, de certains pb comme « comment un état peut il rester uni ? » «  Comment limiter le pouvoir ? » « Comment garantir les droit des pers ? » Afin de voir comment ces questions

évolution au travers de quatre périodes : 1ER -La fondation romaine (-753 -> 565) 2ème- Le temps des coutumes (Vème S -> 11ème s) 3ème - Le retour du roi et des juristes (12ème, 13ème, 14ème + partie du 15ème (1453) 4ème - Le triomphe de la loi moderne (milieu 15ème -> 1789) 1er PARTIE : LES FONDATIONS ROMAINES C’est à Rome qu’est inventée notre tradition juridique. On continue à vivre aujourd'hui sur ces fondations-là. Les romains était un peuple du droit occidental. Cela signifie qu’ils l’ont

sociales ou historiques. Pour préciser cette définition, ces 2 dernières dimensions sociales et historiques retiendront plus particulièrement notre attention pour illustrer les fondements du droit. I) Le droit, un phénomène social Comme l'exprimait les romains « ubi societas ubi jus » ce qui signifie : toute société correspond 0 un droit. Nous observerons la véracité de cette affirmation en raison du lien indissociable qu'il existe entre le droit et la société mais aussi en raison de l'illusion que constitue

doctrine du pouvoir législatif du roi : « Le roi, souverain par dessus tous, a la garde générale du royaume, à ce titre, il peut faire tout établissement pour le commun profit et ce qu’il prescrit doit être obéit ». * Utilisation d’adages du droit romain pour justifier la reconquête du pouvoir législatif du roi : « Le prince est délié des lois » ou « Ce qui a plut au roi a force de loi ». * Cpt au 13e siècle ces affirmations restent éloignées de la pratique car le roi butte sur des obstacles

de réalisme car c'est l'oeuvre des juristes qui représentent le groupe central des français. C'est une œuvre de compromis, de transaction entre le droit du nord de la France ( coutumier) et le droit du midi ( le droit écrit influencé par le droit romain), c'est une synthèse entre le droit de l'ancien régime et le droit né de la révolution. § 1 = une œuvre de compromis le code civil s'appuie d'abord sur la tradition puis ensuite il se tourne vers l'avenir A – L'appui de la tradition

XIIe et XIIIe siècle, l'Europe se réveille, on redécouvre le droit romain (fac de droit en partant du plus anciens: Rome, Montpellier, Paris, Oxford). Donc au XIIe et XIIIe siècle on reprenait le model romain et on enseignait que du droit romain dans les facultés sauf en Suède ou on y enseignait aussi le droit suédois. Puis, Louis XIV a introduit un cours de droit français dans les facultés française. On remarque donc que le droit romain occupe une place importante dans tous les systèmes politiques.

générale des obligations est l'idée que le droit des obligations est traversé par de grands principes. Elle s'est forgée au fil du temps. 2) L'histoire, une source du droit des obligations La sophistication des contrats fut croissante. Les Romains allèrent loin dans le domaine, formant des règles sur la création et l'exécution de contrats. Mais ils n'avaient pas une vision globale : ils ne chechaient pas les poits communs entre tous les types de contrats (vente, location, service...). Il y