Héritage Romain

Moderne) * Constantinople est la capitale de l’Empire romain d’Orient, le centre d’une puissance religieuse orthodoxe (constellation religieuse majeure) et un extraordinaire conservatoire intellectuel (grandes écoles – documents conservés exceptionnellement depuis l’Antiquité). C’est également une puissance militaire, économique et stratégique. * Chute de Byzance (Empire romain d’Orient) 1000 ans après la chute de l’Empire romain d’Occident. * L’Occident est associé aux Barbares tandis

n'est pas le cas. Le droit des contrats est appréhendé par le droit romain, mais d'une façon particulière. Droit pénal est mal distingué du droit civil. Dans le droit romain, le débiteur est saisi et condamné jusqu'à ce qu'il paye. Le droit romain des contrats est primitif, peu évolué, droit formaliste. Les premiers juristes étaient des religieux, donc justice un peu fastueuse avec formules sacramentaires etc. Pour le droit romain, le contrat se forme soit par le prononcé d'une formule sacramentaire

Moyen-Âge de 1000 en 1500. Quand on parle de Moyen-Âge, on parle de périodes sombres, on utilise des expressions telles que moyenâgeux pour parler des choses péjoratives. Or, ce n’est pas vrai, des héritages notamment culturels en subsistent. L’histoire récente est une histoire d’effondrement d’Empires (Empire romain, Empire ottoman, Empire perse…). Cet effondrement laisse la place à de grandes civilisations, comme la civilisation arabe. Tous les empires pratiquaient l’esclavage et les Occidentaux, vont

I)Période avant 1804. Ont peut déterminer deux périodes : l’ancien droit civil d’avant 1789 et le droit révolutionnaire entre 1789 et 1804. A)L’ancien droit civil. Cet ancien droit court de la période Gallo-romaine jusqu’à la révolution. L’ancien droit est donc un héritage direct du droit Romain (tout comme l’Espagne, l’Italie,…) La situation était complexe, il n’y avait pas un seul droit civil mais une multitude de droit selon les provinces, par exemple, le sud de la France avait un droit civil écrit

dans la mesure où elles sont l’objet de droits. §1 Les choses Classification essentielle (seule que connaît le code civil) le législateur distingue les meubles et les immeubles. Art 516 cc distinction des meubles et des immeubles. En droit romain distinction sur le déplacement des choses. Dans l’ancien droit français la distinction est reprise mais c’est la valeur économique des choses qui permet de les placer. A l’époque les immeubles ont une valeur économique importante alors que les meubles

ce qu’elle attend ,en contrepartie de son engagement par l’autre partie .c’est un contrat commutatif, c’est un contrat consensuel même si le code prévoit que pour leur validité, certaines ventes exigent l’accomplissement de formalité ,en droit romain le contrat de vente compose deux obligations transférées et payées ,ce n’est pas tout a fait la conception du code napoléon, mais tous se passe comme si la conception retenue par le coc, il faut retenir que l’article 489 du coc emploie le mot

nécessairement contingente Contingente car cela tient a deux facteurs : tout d’abord une conception liée à une époque et ensuite une contingence liée à une société particulière. A) Une contingence du droit liée à une époque Ex : la définition romaine du droit : selon laquelle le droit est « l’art du bon et du juste ». Correspond elle a la réalité ? non : de nombreux juristes non pas vraiment la sensation d’exercer un art peut être l’art oratoire mais cette art ne tient pas à la conception du droit

établissent des comptoirs tout autour de la méditerranée. Lorsque les romains vont construire leur empire, ils vont vers les principautés, royaumes qui ont du prestige, et réputés riches et donc ils vont tout autour de la méditerranée, et notamment le Sud (exemple: actuelle Turquie). Ils ne se tourneront que vers le Nord qu’à partir du 1er siècle avant J-C. La référence ultime, c’est la Grèce de l’Antiquité. L’empire romain s’est étendu vers le Nord, a construit des villes, relations commerciales…

cette définition conduit a dégager 4 grands caractères de l’obligation - Un caractère coercitif : l’obligation est un lien de droit, qui confère au créancier le pouvoir de contraindre le débiteur a l’exécution. A l’origine, dans le très ancien droit romain, ce lien était même un lien matériel. L’obligation était prise au sens propre, le créancier tenait à sa disposition l’obligé. Ce lien originel c’est ensuite dématérialisé, ce n’est plus depuis longtemps qu’un lien de droit. Le débiteur est toujours

administrative de la Gaule, l’adoption d’une langue, le latin, d’un modèle culturel et des pratiques sociales romaines. Le nouveau modèle urbain et rural, les facteurs de développement de l’économie à travers les voies romaines et la Pax Romana complétaient cette réponse. La copie était valorisée si le candidat parlait de la lente intégration inégale de la Gaule à la civilisation romaine (dates précisées sur les différents documents). Les correcteurs soulignent les relatives bonnes connaissances