Ias 38 Immobilisations Incorporelles

économique 16 La BMCI EN 2012 Innovations produits 22 Retail Banking 24 Corporate Banking 28 Métiers spécialisés 32 Activités supports 38 Groupe BNP Paribas 44 Données financières Résumé des principes comptables IAS/IFRS appliqués par le Groupe BMCI 48 états financiers consolidés IAS / IFRS au 31 décembre 2012 60 Note de présentation des règles et principes comptables 76 Comptes sociaux au 31 décembre 2012 80 Rapport Général des

INTRODUCTION…………………………………………………………... Partie 1 : Contexte de la normalisation comptable international………... 1- Les enjeux de l’adoption des normes IAS/IFRS………………………………... 1-1 L’adoption des normes IAS/IFRS……………………………………………………... 1-2 Les entreprises concernées par le premier passage aux normes………………………. 1-3 Les normes IAS/IFRS concernées par le passage……………………………………... 1-4 Première applications des normes IAS/IFRS………………………………………….. 1-5 Les règles de passage aux normes……………………………………………………... 2- Le cadre conceptuel………………………………………………………………

(40) (24) 48  30.06.2011    3 724  155   (45)  (66)  44      28    16  31.12.2011    7 657  (489)  (95) (105) (689)      (707)    18  36 12 Les comptes consolidés au 30 juin 2012 ont été établis conformément aux normes IFRS et à la norme IAS 34 « Information financière intermédiaire », sur la base des principes comptables décrits en note 1 de l'annexe aux comptes consolidés. Les activités du groupe Lagardère sont exercées au sein des quatre divisions opérationnelles qui composent l'ensemble

décembre 2008, les provisions pour perte de marge future des prêts et créances à la clientèle ont été corrigées. En application de la norme IAS 8 le bilan au 31 décembre 2008 et le compte de résultat au 31 décembre 2008 présentés dans les comptes consolidés publiés au 31 décembre 2009 sont retraités pour corriger cette sous-évaluation. En application de la norme IAS 8, l’impact de cette correction a été comptabilisé en capitaux propres au 1er janvier 2008 pour 28 M€ net d’impôt et le résultat net 2008

sur le patrimoine de l'entreprise (classe 6, 7,8). Les nouvelles normes comptables internationales Sarbanes-Oxley, Bâle II ou IAS/IFRS sont des règles comptables qui visent à faire converger les normes comptables internationales vers un modèle unique pour favoriser les comparaisons économiques entre entreprises au niveau mondial. Les normes de comptabilité internationale IAS/IFRS (International Accounting Standards/ International Financial Reporting Standard ou Normes Internationales d’Information

honnête de leur situation financière. Ces règles renforcent la transparence et la comparabilité internationale des résultats des entreprises ou des groupes. Les entreprises multinationales (EMN) utilisent largement les normes comptables internationales (IAS) ou les US Generally Accepted Accounting Principles (US GAAP). Les règles relatives à la comptabilité et à l'information financières s'éloignent rapidement des concepts juridiques traditionnels du droit commercial et fiscal et se fondent de plus en

................................................................................... 28 3. PRINCIPES COMPTABLES ET MÉTHODES D’ÉVALUATION RETENUS ................................................................................... 31 3.1 ACTIFS INCORPORELS ........................................................................................................................................................................ 31 3.2 PLACEMENTS DES ACTIVITES D’ASSURANCE ...............................

Financial Accounting Standards Board (USA) FCAG: Financial Crisis Advisory Group FFE : Fédération Européenne des ExpertsComptables FIDEF : Fédération Internationale des Experts Comptables Francophones H3C : Haut conseil du commissariat aux comptes (France) IAS: International Accounting Standards IASB: International Accounting Standards Board IASCF: International Accounting Standards Committee Fundation IFACI : Institut Français de l’Audit et du Contrôle Interne IFAC: International Federation of Accountants

jusqu'à leur échéance Impôts Exigibles Actifs d'impôt différé Comptes de régularisation et autres actifs Actifs non courants destinés à être cédés Participations dans des entreprises mises en équivalence Immeubles de placement Immobilisations corporelles Immobilisations incorporelles Ecart d'acquisition TOTAL NOTES 3.5 3.3 / 3.5 30/06/2014 31/12/2013 965 415 1 245 986 1 472 461 3 788 706 2 637 911 3 723 535 3.2 4 991 572 3 843 871 3.2 37 366 569 76 763 80 625 228 950 1 358 228 125 141 50 454 429

ORGANISATION EN LIGNE AVEC LA STRATEGIE L’ORGANIGRAMME DE MANAGEM LES METIERS DE MANAGEM 4 5 6 7 8 10 11 12 UN GROUPE, TROIS BRANCHES D’ACTIVITÉS 13 LES SERVICES SUPPORTS CONJONCTURE GOUVERNEMENT D’ENTREPRISE LA GOUVERNANCE LES ACTIONNAIRES 29 30 38 39 42 MANAGEM RAPPORT ANNUEL 2008 DEVELOPPEMENT DURABLE LE DÉVELOPPEMENT DURABLE, VALEUR INTRINSÈQUE AU COEUR DES PRÉOCCUPATIONS DU GROUPE L’ENVIRONNEMENT, UN PATRIMOINE À PRÉSERVER MANAGEM, UN ENGAGEMENT SOCIAL ET SOCIÉTAL UNE POLITIQUE DYNAMIQUE