Identification Fiscale Port De Mohammedia

et maritimes pour le trafic conteneurs........................................................58 Les procédures de passage portuaire et leur facilitation.............................................................59 L’environnement économique et fiscal des opérations de logistique internationale ...................69 La sûreté, enjeu crucial pour la logistique ..................................................................................70 FICHES D’ACTIONS PROPOSEES .......................

et maritimes pour le trafic conteneurs........................................................58 Les procédures de passage portuaire et leur facilitation.............................................................59 L’environnement économique et fiscal des opérations de logistique internationale ...................69 La sûreté, enjeu crucial pour la logistique ..................................................................................70 FICHES D’ACTIONS PROPOSEES .....................

Royaume du Maroc NOTE CIRCULAIRE N° 717 RELATIVE AU CODE GENERAL DES IMPOTS LIVRE I : - Titre V : dispositions communes - 2ème partie : recouvrement - 3ème partie : sanctions LIVRE II : - Procédures fiscales LIVRE III : autres droits et taxes - Droits de timbre - Taxe spéciale annuelle sur les véhicules automobiles D.G.I. Avril 2011 1 TITRE V DISPOSITIONS COMMUNES CHAPITRE PREMIER DISPOSITION COMMUNE A L’IMPOT SUR LES SOCIETES ET A L’IMPOT SUR LE REVENU : LA COTISATION MINIMALE En

international, et en fin nous conclurons par une étude de cas pour connaitre la réalité d’application des propos traités dans la partie théorique. I) La notion du transport : Selon Larousse, le transport est «  une action ou manière de transporter, de porter d’un lieu dans un autre ». Le transport se définit comme le déplacement d’un bien ou d’une personne d’un point à un autre ; donc c’est un bien économique qu’on considère techniquement comme un service vu sa nature immatérielle et intangible. Le transport

royaume, l’enseigne Aswak Assalam s’est ralliée au groupe français Géant en 2004 pour ouvrir un magasin sur Kenitra. C’est une société anonyme d’un capital de 90.000.000 Dh, établit sur une superficie globale de 6200 m². Le magasin a ouvert ses portes le 8 juillet 2004, et après avoir atteint 12 hypermarchés sur le royaume, le groupe prévoit d’autres ouvertures à l’avenir. Aswak Assalam a adopté la politique de son partenaire, celle du Premier Prix tout en préservant la culture du groupe CHAÂBI

porte sur les produits livrés par la société de construction à la CGI au titre de l’exercice. Or la livraison commerciale correspond au transfert de propriété (acte générateur du chiffre d’affaires) et peut porter sur les produits livrés techniquement au titre de l’exercice comme elle peut porter sur des produits livrés techniquement au titre des exercices antérieurs. Opérations de promotion immobilière réalisées par la CGI en compte propre. Opérations de promotion immobilière réalisées par la CGI

. . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . .13 ● Les secteurs sociaux dans la Loi de Finances 2015 ● Loi de Finances 2015 : les nouveautés fiscales ● Loi de Finances 2015 : Nouvelles mesures douanières ............................................. 16 ........................................................ 19 ..................................... 24 Rapports acccompagnant le PLF 2015

des valeurs mobilières à la cote de la Bourse des Valeurs et leur radiation ; Veiller à la conformité des opérations effectuées par les sociétés de bourse au regard des lois et règlements applicables à ces opérations ; 13 Elle doit en outre porter à la connaissance du CDVM toute infraction qu'elle aura relevée dans l'exercice de sa mission ; Les Conditions d’exercices de la place boursière de Casablanca sont comme suit : Le capital de la société gestionnaire est souscrit dans son intégralité

Suffragants : ● Mr. Jamal RHMANI Ministre de L’Emploi et de La Formation Professionnelle. ● Mr. Ahmed ASSLOUN Professeur à l’ISCAE, Directeur du Cycle Supérieur de Gestion. ● Mr. Mohammed TALBI Professeur à L’Université HassanII Mohammedia, Directeur de L’ORDIPU. ● Mr. Abdelhafid FAHMI Directeur du Centre de Formation Dubaï School, Directeur de la société Khaleej Contact. Juillet 2008 "Dans cette perspective, Nos organismes économiques sont appelés à accorder une importance

Université Hassan II –Mohammedia Faculté des Sciences Juridiques Economiques et Sociale Master TMEE Mémoire de Fin d’Etudes sous Thème : Le commerce international Réalisé par : SATTAR HICHAM Encadré par: Mme M. Hmimida | | Année Universitaire : 2011- 2012 Dédicace À mes parents, qui ont été toujours près de moi pour me soutenir et m’encouragé et qui m’ont toujours aidés par leurs prières et leur grand amour. Toutes les dédicaces du monde ne sauraient