Immobilisation incorporelle

TRESORERIE NOTES RELATIVES AUX COMPTES PASSIF CPC TFT INFORMATIONS COMPLEMENTAIRES COMPTES CONSOLIDES ET ANNEXES AU 31 DECEMBRE 2001 BILAN CONSOLIDE en millions de dirhams Actif immobilisé Ecarts d'acquisition Immobilisations incorporelles Immobilisations corporelles Immobilisations financières Titres mis en équivalence Actif circulant Stocks et en cours Clients et comptes rattachés Autres créances et comptes de régularisation Valeurs mobilières de placement Disponibilités Total de l'actif 7 8

CONTRÔLE DES COMPTES IMMOBILISATION SOMMAIRE : 1. Objectifs du contrôle 2. Comptes à vérifier 3. Définitions et règles essentielles 4. Listes des contrôles possibles Avant propos : Identification des contrôles internes sur lesquels l'auditeur a décidé de s'appuyer et des conséquences sur l'étendu des contrôles sur les soldes si les résultats des test sur ces contrôles internes sont satisfaisants. 1 Objectifs de contrôle Le contrôle des immobilisations doit permettre de vérifier

met les ressources La partie gauche  : On y met les emplois TABLEAU DU PATRIMOINEEMPLOISMONTANTSRESSOURCESMONTANTSImmobilisations incorporelles· Brevets d’invention· Logiciels· Marques· Fonds commercialPatrimoine net (richesse réelle ou fortune nette) Immobilisations corporelles· Terrains· Bâtiments (constructions)· A.A.I· M.O.I.C· M.M.B· Matériel de transportDettes à long terme· Emprunts· Crédit-bail· Dépôts et cautions

انعرائت انًؤعهخ ػهٗ انخصٕو‬ ‫831 انًُزغبد ٔاألػجبء األخرٖ انًؤعهخ‬ 15 Provisions pour charges - passifs non courants 153 Provisions pour pensions et obligations similaires 155 Provisions pour impôts 156 Provisions pour renouvellement des immobilisations (concession) 158 Autres provisions pour charges – passifs non courants 16 Emprunts et dettes assimilés 161 Titres participatifs 162 Emprunts obligataires convertibles 163 Autres emprunts obligataires 164 Emprunts auprès des établissements de crédit

le décomposer. Conclure. 7. Mesurer de deux façons l'effet de levier des deux sociétés et conclure. k€ Annexe 1 - Bilans des sociétés A et B au 31/12/n en k€ Société A Société B ACTIF IMMOBILISÉ Immobilisations incorporelles 190 Immobilisations corporelles 250 200 Immobilisations financières 1 200 190 250 200 1 200 Total 251 590 Société A Société B SITUATION NETTE Capital Réserves Résultat 150 000 83 500 30 000 57 000 63 600 21 800 251 590 Total

commercial 208000 Autres immobilisations incorpor. 211000 Terrains 211100 Terrains nus 211110 Terrains nus exploites en FVD 211120 Autres terrains nus 211200 Terrains amenages 211300 Sous-sols et sur-sols 211400 Terrains de gisement 211500 Terrains batis 211510 Affectes a la prod. agricole 211550 Affectes a une autre activite pro. 211580 Affectes a des ope. non pro. 211600 Compte d'ordre sur immobilisations 212000 Agencements

REEVALUATION 120 Plus-values de réévaluation sur immobilisations incorporelles 1200 Plus-values de réévaluation 1201 Reprises de réductions de valeur 121 Plus-values de réévaluation sur immobilisations corporelles 1210 Plus-values de réévaluation 1211 Reprises de réductions de valeur 122 Plus-values de réévaluation sur immobilisations financières 1220 Plus-values de réévaluation

Les AMORTISSEMENTs I. Les immobilisations amortissables 1) Définition de l’amortissement Règles applicables avant 01/01/2005 Règles applicables après 01/01/2005 L’amortissement était défini comme une perte de valeur (approche patrimoniale) L’amortissement est défini comme la répartition systématique de son montant amortissable en fonction de son utilisation (approche économique).. Le nouvel article 322-1.2 du PCG précise désormais que : « l’utilisation par une entité (entreprise)

productifs seront pris en compte. III. Caractéristiques d’un projet III.1. Le montant du projet Toutes les dépenses directes ou indirectes nécessaires à la réalisation du projet doivent être évaluées :  Prix d’acquisition des biens (immobilisations) corporels, incorporels ou financiers.  Frais accessoires tels les frais de transport, de douane, de manutention, d’installation, de formation du personnel…  Accroissement des Besoins en Fonds de Roulement d’Exploitation. l’investissement est

échéance Actifs d’impôt exigible Actifs d’impôt différé Comptes de régularisation et autres actifs Actifs non courants destinés à être cédés Participations dans des entreprises mises en équivalence Immeubles de placement Immobilisations corporelles Immobilisations incorporelles Ecarts d’acquisition TOTAL ACTIF IFRS 6 418 801 404 963 418 675 227 217 133 7 665 398 406 371 418 675 215 225 830 10 239 18 051 17 731 913 1 376 697 1 091 781 3 361 460 19 110 438 767 668 846 148 1 689 592 13 224 923 8 238